Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 

Commission du règlement

Présidence

Livia ZBINDEN


Membres

M. AESCHBACH Sebastian Champel Libéral/Radical
M. ALTENBACH Pascal Champel Union démocratique du centre
Mme AUBRY-CONNE Fabienne Eaux-Vives Cité Le Centre
M. AZZABI Omar Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme CORPATAUX Laurence Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. HOLENWEG Pascal Plainpalais Jonction Socialiste
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. de KALBERMATTEN Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme KRAFT-BABEL Florence Pâquis Sécheron Libéral/Radical
M. MADANI Amar Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. MIREVAL François (*) Plainpalais Jonction Socialiste
M. SCHWERI Florian Pâquis Sécheron Socialiste
Mme URSACHE Elena Servette Petit-Saconnex Les Vert-e-s
Mme ZBINDEN Livia Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche

Rapports rendus par la commission

PRD-78A (171e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 25 novembre 2013 de M. Pascal Holenweg: «Modification du règlement du Conseil municipal: mode de voter».
PRD-148A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 17 mai 2017 de Mmes et MM. Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Eric Bertinat, Martine Sumi, Pascal Spuhler et Hélène Ecuyer: «Règlement du Conseil municipal: questions orales».
PRD-137A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 8 mars 2017 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Alfonso Gomez, Hélène Ecuyer, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion et Martine Sumi: «Règlement du Conseil municipal: nom des entités mentionnées à l'article 130».
PRD-147A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 17 mai 2017 de Mmes et MM. Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Eric Bertinat, Martine Sumi, Pascal Spuhler, Hélène Ecuyer et Alfonso Gomez: «Règlement du Conseil municipal: élections et distribution des bulletins».
PRD-150A/B (175e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 7 juin 2017 de Mmes et MM. Florence Kraft-Babel, Uzma Khamis Vannini, Alia Chaker Mangeat, Hélène Ecuyer, Patricia Richard, Michèle Roullet, Eric Bertinat, Pierre de Boccard, Sami Gashi, Pierre Gauthier, Stéphane Guex, Michel Nargi, Jacques Pagan, Pierre Scherb, Pascal Spuhler et Olivier Wasmer: «Pour le maintien et l'évolution de la commission des naturalisations».
PRD-138A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 8 mars 2017 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Alfonso Gomez, Hélène Ecuyer, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion et Martine Sumi: «Abrogation de l'article 130, lettres A), b), du règlement du Conseil municipal: élection des membres du conseil d'administration de la Banque cantonale de Genève».
PRD-146A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 17 mai 2017 de Mme et MM. Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Hélène Ecuyer et Alfonso Gomez: «Règlement du Conseil municipal: efficacité des débats».
R-196A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la résolution du 26 avril 2016 de Mmes et MM. Amanda Gavilanes, Maria Casares, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez et Tobias Schnebli: «Commission des naturalisations: respecter les textes et les personnes».
PRD-123A (174e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 27 juin 2016 de Mmes et MM. Jennifer Conti, Christina Kitsos, Grégoire Carasso, Olivier Gurtner et Pascal Holenweg: «Suppression de la commission des naturalisations».
PRD-106A (173e)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 16 septembre 2015 de Mme et MM. Sylvain Thévoz, Natacha Buffet-Desfayes, Eric Bertinat, Grégoire Carasso et Pascal Holenweg: «Dynamisons le travail du Conseil municipal».
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :