Conseil municipal

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Commission des travaux et des constructions

Présidence

John ROSSI

Membres

Mme BARSEGHIAN Anna Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
Mme BEAUD Fabienne Champel Le Centre
Mme CARRON Anne Champel Le Centre
M. DELACOSTE Bernard Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. FONTOLLIET Timothée Plainpalais Jonction Socialiste
Mme MANGEAT Paule Pâquis Sécheron Socialiste
Mme OJALVO Amanda Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. PASTORE Daniel Dany Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
M. PROVINI Maxime Plainpalais Jonction Libéral/Radical
Mme QERKINI Hanumsha Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. ROSSI John Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. SCHERB Pierre Pâquis Sécheron Union démocratique du centre
M. SCHMID Kevin Champel Libéral/Radical
M. ZAUGG Christian Champel Ensemble à Gauche
M. ZWYSSIG Manuel Servette Petit-Saconnex Socialiste

Rapports rendus par la commission

PR-1560A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er mars 2023 en vue de l'ouverture de neuf crédits (délibérations I à IX) pour un montant total brut de 57 581 800 francs et de 56 749 900 francs net, recettes déduites, destinés à la rénovation complète de neuf ensembles de logements propriété de la Ville de Genève, soit:  Délibération I: 8 825 100 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis rue Jean-Dassier 15, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 186 800 francs, soit 8 638 300 francs net,  Délibération II: 8 212 300 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis rue Goetz-Monin 8, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 120 000 francs, soit 8 092 300 francs net,  Délibération III: 12 128 500 francs brut destinés à la rénovation complète des immeubles sis rues des Grottes 6, 6bis et des Amis 5, 7, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 173 300 francs, soit 11 955 200 francs net,  Délibération IV: 5 580 700 francs brut destinés à la rénovation complète des immeubles sis rue de l'Industrie 7, 9 et 13, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 50 400 francs, soit 5 530 300 francs net,  Délibération V: 1 529 300 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis chemin Moïse-Duboule 1, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 10 600 francs, soit 1 518 700 francs net,  Délibération VI: 7 259 700 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis rue de Montbrillant 5, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 116 700, soit 7 143 000 francs net,  Délibération VII: 3 894 200 francs destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis rue de la Navigation 38, propriété de la Ville de Genève,  Délibération VIII: 2 096 400 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis avenue de la Roseraie 27, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 29 100 francs, soit 2 067 300 francs net,  Délibération IX: 8 055 600 francs brut destinés à la rénovation complète de l'immeuble sis rue de la Servette 36, propriété de la Ville de Genève, dont à déduire une subvention estimée à 145 000 francs, soit 7 910 600 francs net.
PR-1580A/B/C (181e)
Rapports de majorité et de minorités de la commission des finances commission des arts et de la culture commission de la cohésion sociale et de la jeunesse commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication commission des sports commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2024.
M-1319A (175e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la motion du 17 octobre 2017 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Alain de Kalbermatten, Sophie Courvoisier et Patricia Richard: «Pour la sauvegarde des commerces du quai des Bergues».
PR-1563A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 avril 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 686 600 francs, complémentaire au crédit de 8 116 200 francs voté le 9 juin 2021 (PR-1397 II), destiné au réaménagement de la rue de Carouge, du rond-point de Plainpalais à la place des Augustins.
M-1736A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1551A/B (180e)
Rapports de la commission des arts et de la culture et de la commission des travaux et des constructions chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 décembre 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 19 900 000 francs destiné à financer le concours et les études jusqu'à la phase projet de l'agrandissement et de la restauration du Musée d'art et d'histoire (MAH), sis à la rue Charles-Galland 2, sur la parcelle N° 4360, feuille N° 13 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.
M-1672A (179e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
M-1679A (179e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1558A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1570A/B (180e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
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