Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 

Commission des travaux et des constructions

Présidence

John ROSSI

Membres

Mme BARSEGHIAN Anna Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
Mme BEAUD Fabienne Champel Le Centre
Mme CARRON Anne Champel Le Centre
M. DELACOSTE Bernard Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
M. FONTOLLIET Timothée Plainpalais Jonction Socialiste
Mme MANGEAT Paule Pâquis Sécheron Socialiste
Mme OJALVO Amanda Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. PASTORE Daniel Dany Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme QERKINI Hanumsha Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s
Mme RICHARD Patricia Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. ROSSI John Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. SCHERB Pierre Pâquis Sécheron Union démocratique du centre
M. SCHMID Kevin Champel Libéral/Radical
M. ZAUGG Christian Champel Ensemble à Gauche
M. ZWYSSIG Manuel Servette Petit-Saconnex Socialiste

Rapports rendus par la commission

PR-1562A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 mars 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit de 814 300 francs destiné à l'alimentation en eau et en électricité et la création de réseaux d'eaux usées sur les quais Wilson et Gustave-Ador.
PR-1579A (181e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 juillet 2023 en vue de l'ouverture de trois crédits (délibérations I à III) pour un montant total brut de 74 908 600 francs et net de 71 901 100 francs, recettes déduites, soit:  Délibération I: 72 111 000 francs destinés à la rénovation, transformation et extension de l'école Liotard sise rue Liotard 66, parcelle N° 3749, section Genève-Petit-Saconnex, dont à déduire une subvention d'investissement de 1 750 000 francs du Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour la construction de cinq salles de classe supplémentaires, une subvention de 688 700 francs du programme GEnergie, une RU (rétribution unique) de 56 000 francs de la Confédération pour la construction de la centrale photovoltaïque et une subvention fédérale de 512 800 francs pour la construction d'un abri PCi de 100 places, soit 69 103 500 francs net,  Délibération II: 2 743 500 francs destinés à l'équipement en mobilier, jeux et matériel d'exploitation du groupe scolaire sis rue Liotard 66,  Délibération III: 54 100 francs destinés à l'acquisition du mobilier et des équipements mobiles pour futurs usages et entretien du Service des sports pour la piscine rénovée sise rue Liotard 66.
M-1319A (175e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la motion du 17 octobre 2017 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Alain de Kalbermatten, Sophie Courvoisier et Patricia Richard: «Pour la sauvegarde des commerces du quai des Bergues».
PR-1563A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 avril 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 686 600 francs, complémentaire au crédit de 8 116 200 francs voté le 9 juin 2021 (PR-1397 II), destiné au réaménagement de la rue de Carouge, du rond-point de Plainpalais à la place des Augustins.
M-1736A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1551A/B (180e)
Rapports de la commission des arts et de la culture et de la commission des travaux et des constructions chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 décembre 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 19 900 000 francs destiné à financer le concours et les études jusqu'à la phase projet de l'agrandissement et de la restauration du Musée d'art et d'histoire (MAH), sis à la rue Charles-Galland 2, sur la parcelle N° 4360, feuille N° 13 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.
M-1672A (179e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
M-1679A (179e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1558A (180e)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner:  la motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux» (M-1736),  la motion du 29 mars 2022 de M. Yves Herren: «Recenser, inventorier et préparer rapidement les surfaces de toits plats des bâtiments de la ville en vue de la transition photovoltaïque» (M-1672),  la motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini, Léonore Baehler, Vincent Milliard, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Manuel Zwyssig, Maxime Provini, Patricia Richard, Pierre de Boccard, Michèle Roullet, Rémy Burri, Alain Miserez, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Luc Barthassat: «Un calendrier d'objectifs annuels de la transition énergétique pour les bâtiments de la Ville. Objectif: vingt toits éligibles aménagés en photovoltaïque par an jusqu'en 2050» (M-1679),  la proposition du Conseil administratif du 8 février 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits d'études et de deux crédits de réalisations pour un montant total brut de 62 756 600 francs, dont à déduire 2 756 600 francs de recettes déduites, soit 60 000 000 de francs nets, décomposés comme suit:  délibération I: 5 072 300 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine financier,  délibération II: 7 811 600 francs destinés à l'étude de faisabilité pour la mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures de bâtiments du patrimoine administratif,  délibération III: 23 309 200 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates de bâtiments prioritaires du patrimoine financier, dont à déduire 1 139 400 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 22 169 800 francs net,  délibération IV: 26 563 500 francs bruts destinés à des travaux de réfection et de mise aux normes du complexe d'étanchéité et d'isolation, de mise en place d'une végétalisation et d'équipements de capteurs solaires photovoltaïques et thermiques de toitures plates prioritaires de bâtiments du patrimoine administratif, dont à déduire 1 617 200 francs de recettes totales (de subventions de l'OCEn sur fonds fédéral et cantonal), soit 24 946 300 francs net (PR-1558).
PR-1570A/B (180e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
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