Conseil municipal

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Séance du Conseil municipal
mardi 25 et mercredi 26 novembre 2008, à 17 h et 20 h 30


Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 25 et mercredi 26 novembre 2008, à 17 h et 20 h 30

Mémoriaux et vidéos de la séance

25.11.2008 17 h 00 Mémorial n° 25 Voir le PDF (1.3 Mo)
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25.11.2008 20 h 30 Mémorial n° 26 Voir le PDF (621 Ko)
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26.11.2008 17 h 00 Mémorial n° 27 Voir le PDF (141 Ko)
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26.11.2008 20 h 30 Mémorial n° 28 Voir le PDF (181 Ko)
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Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
002 C-1.36 (166e) Lettre de démission de Mme Marguerite Contat Hickel du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

002 C-1.37 (166e) Lettre de démission de Mme Sophie de Weck Haddad du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

002 C-1.38 (166e) Lettre de démission de Mme Silja Halle du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

002 C-1.39 (166e) Lettre de démission de Mme Catherine Gaillard du Conseil municipal.

Lecture de la lettre.

002 C-2.26 (166e) Lettre de démission de Mme Patricia Crousaz Pantet du conseil d'administration de Télégenève SA.

Lecture de la lettre.

 
03*Divers (sans rubrique)
002 EL-1.3 (166e) Prestation de serment de M. Marc Dalphin, remplaçant Mme Marguerite Contat Hickel, conseillère municipale démissionnaire.

M. Marc Dalphin est assermenté.

002 EL-1.31 (166e) Prestation de serment de Mme Valérie Bourquin, remplaçant Mme Silja Halle, conseillère municipale démissionnaire.

Mme Valérie Bourquin est assermentée.

003 EL-26 (166e) Election d'un représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de Télégenève SA, en remplacement de Mme Patricia Crousaz Pantet, démissionnaire (Statuts de la société, art. 13) (RCM, art. 129, lettre B).

Mme Marie-Claire Moinat est élue.

003 EL-32 (166e) Election de deux représentants du Conseil municipal pour faire partie de la commission consultative des espaces verts et de l'environnement (Règlement de la commission consultative, art. 3, lettre a) (RCM, art. 129, lettre A).

Mme Fabienne Aubry Conne est élue.

 
08 Propositions du Conseil administratif
005 PR-655 (166e) Proposition du Conseil administratif du 5 novembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 230 000 francs destiné à l'acquisition d'un orgue pour la chapelle de l'Ange de la consolation (chapelle de l'ancien crématoire de Saint-Georges, située dans le cimetière de Saint-Georges).

Renvoi à la commission des finances.

006 PR-656 (166e) Proposition du Conseil administratif du 5 novembre 2008 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 123 000 francs, soit:  un crédit de 2 623 000 francs destiné à l'aménagement d'un espace de vie enfantine pour 60 places, d'une arcade pour l'accueil familial et leurs abords extérieurs, situés au rez-de-chaussée, 1er et 2e étages d'un immeuble de logements construit par la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (FVGLS) sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 247 000 francs destiné à l'équipement d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'immeuble sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité,  un crédit de 253 000 francs destiné aux mobilier, jeux, équipements informatiques et téléphoniques de l'espace de vie enfantine et de l'arcade pour l'accueil familial sis rue du Cendrier 1-3 sur les parcelles Nos 5764, 5765, 5766, 5767 et 5768, feuille 43 de la commune de Genève, section Genève-Cité.

Renvoi à la commission des travaux.

 
09 Rapports des commissions
007 Rapport PR-639 A (166e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 août 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire à la proposition PR-536 de 1 399 900 francs destiné à la réhabilitation des installations de ventilation, de chauffage, d'éclairage et de sécurité du Musée Rath situé au 1, place Neuve, parcelle N° 5022, feuille N° 31, commune de Genève-Cité.

Renvoi à la commission des finances.

008 Rapport PR-596 A (165e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 6 février 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 388 000 francs destiné à l'acquisition d'une microsonde Raman pour le Muséum d'histoire naturelle.

Arrêté amendé par la commission accepté.

009 Rapport PR-634 A (166e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 juillet 2008 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total de 2 996 000 francs, soit:  un crédit de 1 580 000 francs destiné au réaménagement du parc Gourgas et son extension côté rue Gourgas, sis sur les parcelles Nos 352, 354, 355, 356, feuille 20 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, propriétés privées de la Ville de Genève, et la parcelle N° 3468, feuille 17 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, domaine public de la Ville de Genève,  un crédit de 500 000 francs destiné au remplacement des jeux dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas,  un crédit de 300 000 francs destiné au remplacement des W.-C. publics provisoires dans le cadre du réaménagement du parc Gourgas,  un crédit de 80 000 francs destiné à l'installation, dans un édicule existant, d'un dépôt pour les besoins de la Maison de quartier de la Jonction,  un crédit de 536 000 francs destiné à la reconstruction du réseau d'assainissement public (eaux usées/eaux pluviales), liée à l'extension du parc Gourgas sur un tronçon de la rue Gourgas.

Recommandation et arrêtés acceptés.

010 Rapport PR-620 A (166e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit-Saconnex, et des communes de Grand-Saconnex et de Pregny-Chambésy (création de zones diverses et abrogation d'une zone de développement 4B protégée, selon le plan 29650-27-228-309-530-534) pour le site central des organisations internationales «le Jardin des Nations».

Arrêté amendé par la commission accepté.

011 Rapport P-146 A (163e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre la suppression de places de stationnement à la rue de Bourgogne».

Conclusions de la commission refusées = renvoi CA.

012 Rapport P-195 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Présence de militaires aux abords de l'école des Crêts-de-Champel».

Conclusions de la commission acceptées = classée.

013 Rapport PR-592 A/B1 (165e) Rapports de majorité et de minorité de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 janvier 2008 en vue de l'amélioration de la situation financière du Fonds municipal d'art contemporain par l'élargissement du prélèvement du 1%, impliquant la modification de l'article 2 de l'arrêté PR-105 du 14 novembre 2001.

Reporté.

014 Rapport M-646 A1 (164e) Rapport final de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 16 octobre 2006 de MM. Roman Juon, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Sandrine Salerno et Annina Pfund, renvoyée en commission le 23 avril 2007, intitulée: «Fonds d'art contemporain: pour augmenter l'installation d'uvres artistiques dans l'espace public».

Reporté.

 
10 Réponses du Conseil administratif
015 Réponse M-330 (155e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 mai 1998 de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 28 mai 2001, intitulée: «La Ville peut encore davantage montrer l'exemple en matière de compostage».

Pris acte.

016 Réponse M-45 (157e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 8 décembre 1999 de Mme Fatiha Eberle, MM. Jacques François, Daniel Künzi, Mme Ruth Lanz, MM. Jean-Pierre Lyon, Jacques Mino, Souhail Mouhanna, Mmes Isabel Nerny, Evelyne Strubin, Marie Vanek et M. Christian Zaugg, acceptée par le Conseil municipal le 18 avril 2000, intitulée: «OMC: face à la mondialisation, nous ne pouvons faire que ce que nous ferons, alors faisons-le!»

Pris acte.

017 Réponse M-766 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2008 de Mmes Marguerite Contat Hickel, Nicole Valiquer Grecuccio, Salika Wenger, MM. Gilles Garazi, Gérard Deshusses et Christian Zaugg, acceptée par le Conseil municipal le 17 mars 2008, intitulée: «Politique de stationnement en ville de Genève: assez de mots, des actes!»

Pris acte.

018 Réponse QE-291 (166e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 juin 2008 de Mme Christine Camporini: «Engagement d'apprentis».

Pris acte.

019 Réponse P-196 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 6 novembre 2007, sur la pétition intitulée: «Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie».

Pris acte.

 
11 Propositions des conseillers municipaux
020 M-786 (165e) Motion du 12 mars 2008 de Mmes Maria Casares et Marie-France Spielmann: «Renouvelons le crédit de 300 000 francs permettant de venir en aide à de jeunes requérants en formation». (Rapport M-786 A.)

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

020 M-836 (166e) Motion du 25 novembre 2008 de MM. Miguel Limpo, Yves de Matteis, Mmes Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Diana Duarte Rizzolio et Salika Wenger: «Merci de penser aux vélos et aux piétons pendant les travaux!»

Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.

021 R-108 (165e) Réponse du Conseil administratif à la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, acceptée par le Conseil municipal le 28 juin 2011, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?»

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

022 PA-82 (165e) Projet d'arrêté du 28 avril 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeuses et nettoyeurs qui travaillent pour la Ville de Genève».

Projet d'arrêté refusé.

023 M-791 (165e) Motion du 23 avril 2008 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek et M. Pierre Rumo: «Budgets et comptes annuels de la commune: l'équilibre impossible».

Motion refusée.

024 M-793 (165e) Motion du 23 avril 2008 de MM. Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Vincent Maitre, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Odette Saez: «Pour une équitable répartition de la manne fiscale entre communes liées à la future réalisation du projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)».

Renvoi à la commission des finances.

025 M-794 (165e) Motion du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Adrien Genecand, Rémy Burri, Guy Dossan, Mmes Christine Camporini, Anne-Marie Gisler et Patricia Richard: «Libre choix et complémentarité en matière de petite enfance: des bons de garde».

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

026 M-795 (165e) Motion du 28 avril 2008 de Mmes Anne Pictet, Sandrine Burger et M. Alexandre Wisard: «FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts».

Renvoi à la commission Agenda 21.

027 M-796 (165e) Motion du 28 avril 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Mary Pallante, MM. Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Thierry Piguet, Patrick Baud-Lavigne, Christophe Buemi et Gérard Deshusses: «Promotion du sport et de l'activité physique tous âges par des équipements sportifs de proximité».

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

028 M-797 (165e) Motion du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Jean-Charles Lathion et Pascal Rubeli: «Désinvestissons pour réduire la dette».

Motion amendée et acceptée.

029 R-109 (165e) Résolution du 22 avril 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez et Marie-France Spielmann: «Ne touchons pas à nos parcs!»

Résolution refusée.

030 R-110 (165e) Résolution du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli et Alexis Barbey: «Halte aux structures bicéphales à la tête des départements!»

Retirée.

031 PA-84 (165e) Projet d'arrêté du 21 mai 2008 de MM. Guy Dossan, Thierry Piguet, Pascal Rubeli, Mmes Odette Saez, Anne Moratti Jung et Salika Wenger: «Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens».

Renvoi à la commission du règlement.

032 M-799 (165e) Motion du 20 mai 2008 de Mme Vera Figurek et M. Christian Zaugg: «Pour répondre aux inquiétudes laissées sans suite des collaboratrices et collaborateurs du Musée d'art et d'histoire, un audit est demandé!»

Suspendue.

033 M-800 (165e) Motion du 21 mai 2008 de Mmes Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Marie-Pierre Theubet, Anne Pictet et Catherine Gaillard: «Que Mottattom continue!»

Motion acceptée.

034 M-801 (165e) Motion du 21 mai 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Martine Sumi, Silvia Machado, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Mary Pallante, MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland et Christophe Buemi: «Mieux informer sur les événements planifiés sur la plaine de Plainpalais».

Reportée.

035 R-111 (165e) Résolution du 20 mai 2008 de MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Pour que le CEVA soit bien intégré dans la cité».

Reportée.

036 PA-85 (165e) Projet d'arrêté du 26 mai 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann et M. Pierre Rumo: «Etablissements publics propriété de la Ville de Genève».

Reporté.

037 M-803 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Mmes Annina Pfund, Silvia Machado, Mary Pallante, Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et Christiane Olivier: «De la mobilité douce pour nos fêtes».

Reportée.

038 M-804 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Jean-louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Diana Duarte Rizzolio et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour un site internet qui nous parle!»

Reportée.

039 M-805 (165e) Motion du 26 mai 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Christine Camporini, Anne-Marie Gisler, Catherine Gaillard, MM. Mathias Buschbeck et Gérard Deshusses: «Cartes journalières CFF (ter)».

Reportée.

040 M-806 (165e) Motion du 26 mai 2008 de Mmes Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Christine Camporini, MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Grégory Baud, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçants lors de travaux et d'aménagements».

Reportée.

041 M-807 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées».

Reportée.

042 M-810 (166e) Motion du 11 juin 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Maria Casares, M. Pierre Rumo, Mme Anne Carron-Cescato, MM. Jean-Charles Lathion, Yves de Matteis, Mme Marie-Pierre Theubet et M. Jacques Baud: «Afin que le Théâtre Pitoëff redevienne un théâtre». (Rapport M-810 A.)

Reportée.

043 M-811 (166e) Motion du 11 juin 2008 de Mmes Maria Casares, Maria Pérez, Vera Figurek et Salika Wenger: «Pour le respect de l'interdiction de la publicité pour le tabac».

Reportée.

044 M-812 (166e) Motion du 11 juin 2008 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann et M. Mathias Buschbeck: «Relions la Maison de quartier de Saint-Jean au quartier des Charmilles».

Reportée.

045 M-813 (166e) Motion du 11 juin 2008 de Mmes Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Florence Kraft-Babel, MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez et Jean-Marc Froidevaux: «Des vins et des produits genevois pendant les manifestations organisées et/ou subventionnées par la Ville».

Reportée.

046 M-814 (166e) Motion du 24 juin 2008 de M. Grégoire Carasso, Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann et Marguerite Contat Hickel: «Securitas: plus d'affaires avec des taupes».

Reportée.

047 M-816 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Anne-Marie Gisler, Christine Camporini, Patricia Richard, MM. Simon Brandt, Grégory Baud, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Très petites entreprises, petites et moyennes entreprises et petites et moyennes industries: créons des hôtels d'entreprises pour faciliter leur éclosion!»

Reportée.

048 M-817 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Martine Sumi, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Véronique Paris, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Annina Pfund, Christiane Olivier, MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Patrick Baud-Lavigne et Jean-Louis Fazio: «Des ateliers pour les artistes attribués et gérés d'une façon plus juste et égalitaire». (Rapport M-817 A.)

Reportée.

049 M-818 (166e) Motion du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Christian Lopez Quirland, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Isabelle Brunier, Véronique Paris, Martine Sumi, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Annina Pfund et Silvia Machado: «Pour que Genève roule sans perdre la boule (dangers pour les cyclistes)!»

Reportée.

050 M-819 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Laetitia Guinand, MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier et Alexis Barbey: «Une ville mieux éclairée est une ville plus sûre».

Reportée.

051 M-820 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Anne-Marie Gisler, Christine Camporini, Patricia Richard, MM. Simon Brandt, Grégory Baud, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Pour une ville verte de qualité!»

Reportée.

052 M-821 (166e) Motion du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Olivier Tauxe, Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann et Catherine Buchet-Harder: «Pour des ASM qui s'identifient!»

Reportée.

053 R-114 (166e) Résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Christiane Olivier et Silvia Machado: «Cadrons la vidéosurveillance!»

Reportée.

054 M-824 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Mary Pallante et Annina Pfund: «Pour une rue du Rhône sécurisée!» (Rapport M-824 A.)

Reportée.

055 M-825 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Vincent Maitre, Mmes Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Marie Chappuis: «Contre la déprime de la place Sturm créons un aménagement et une zone de rencontre digne de ce nom».

Reportée.

056 M-826 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Annina Pfund, Martine Sumi, Mary Pallante, MM. Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Pierre Rumo et Mme Maria Pérez: «Pour une ville plus propre: prendre ses responsabilités».

Reportée.

057 M-827 (166e) Motion du 22 septembre 2008 de Mmes Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sophie de Weck Haddad, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Alpha Dramé, Yves de Matteis, Gilles Garazi, Eric Rossiaud, Miguel Limpo et Mathias Buschbeck: «Zones 30 km/h et mobilité douce: du concret au lieu de belles paroles!»

Reportée.

058 PA-88 (166e) Projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli: «Présidences de commission».

Reporté.

059 M-828 (166e) Motion du 15 octobre 2008 de MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Florence Kraft-Babel et Laetitia Guinand: «Pont du Mont-Blanc pour tous».

Reportée.

060 M-829 (166e) Motion du 15 octobre 2008 de MM. Georges Queloz, Jean-Marc Froidevaux, Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Mmes Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Botellón».

Reportée.

061 PA-89 (166e) Projet d'arrêté du 5 novembre 2008 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Catherine Buchet-Harder, MM. Jacques Hämmerli et Pierre Rumo: «Halte à l'abus de procédure!»

Reporté.

062 M-831 (166e) Motion du 5 novembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Mary Pallante, Diana Duarte Rizzolio, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio et Christiane Olivier: «Non à une zone VIP au milieu du pont du Mont-Blanc pendant le feu d'artifice des Fêtes de Genève».

Reportée.

063 M-832 (166e) Motion du 5 novembre 2008 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, MM. Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Jean Sanchez et Jean-Louis Fazio: «Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare».

Reportée.

064 M-833 (166e) Motion du 10 novembre 2008 de MM. Jean-Charles Lathion, Gérard Deshusses, Alexandre Chevalier, Simon Brandt, Miguel Limpo, Christian Zaugg, Pascal Rubeli, Mmes Alexandra Rys, Sarah Klopmann, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie Chappuis, Catherine Buchet-Harder et Anne-Marie Gisler: «Pour des états généraux de l'aménagement privilégiant le vivre ensemble et une gestion équilibrée de la mobilité». (Rapport M-833 A.)

Reportée.

065 M-834 (166e) Motion du 10 novembre 2008 de MM. Alexis Barbey, Georges Queloz, Mmes Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, Danièle Magnin, Fabienne Aubry Conne et Laetitia Guinand: «Pour une politique d'information claire sur les chantiers TCOB et CEVA».

Motion amendée et acceptée.

066 M-835 (166e) Motion du 10 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Marguerite Contat Hickel et Frédérique Perler-Isaaz: «Le cycliste de la Coulou, espèce en danger à protéger urgemment!»

Reportée.

067 I-179 (166e) Interpellation du 10 novembre 2008 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Vincent Maitre, Mmes Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Marie Chappuis: «Qu'en est-il de l'application de la motion M-662 sur le congé paternité dans l'administration municipale proposée par le PDC?»

L'interpellation est close.

 
13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
M-837 (166e) Motion du 26 novembre 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Véronique Paris, Anne Carron-Cescato, Catherine Gaillard, Florence Kraft-Babel et M. Jacques Baud: «Ateliers d'artistes: rendons Grast aux artistes!»

Annoncée.

M-838 (166e) Motion du 26 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Marc Dalphin, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Valérie Bourquin, Marie-Pierre Theubet, Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad et Frédérique Perler-Isaaz: «D'une pierre deux coups: égalité de traitement et agrandissement des préaux».

Annoncée.

PA-90 (166e) Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville de Genève».

Urgence refusée.

PA-91 (166e) Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. Jean-Marc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Troisième débat».

Annoncé.

 
15*Questions
QE-300 (166e) Question écrite du 26 novembre 2008 de M. Simon Brandt: «Directions d'écoles: quel report de charges pour les communes?»

Déposée.

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