Conseil municipal

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Séance du Conseil municipal
mardi 20 et mercredi 21 janvier 2009, à 17 h et 20 h 30


Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 20 et mercredi 21 janvier 2009, à 17 h et 20 h 30

Mémoriaux et vidéos de la séance

20.01.2009 17 h 00 Mémorial n° 38 Voir la vidéo
20.01.2009 20 h 30 Mémorial n° 39 Voir le PDF (3.9 Mo)
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21.01.2009 17 h 00 Mémorial n° 40 Voir le PDF (1.2 Mo)
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21.01.2009 20 h 30 Mémorial n° 41 Voir le PDF (331 Ko)
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Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
D-14.26 (166e) Le président adresse ses félicitations à M. et Mme Pierre Maudet pour la naissance de leur fille Ludivine. Débats en cours
 
08 Propositions du Conseil administratif
009 PR-661 (166e) Proposition du Conseil administratif du 3 décembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 571 500 francs destiné au réaménagement du pavillon de l'île Rousseau situé île Rousseau 1, parcelle N° 5613, feuille N° 37, Genève-Cité.

Renvoi à la commission des travaux.

010 PR-662 (166e) Proposition du Conseil administratif du 10 décembre 2008, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site «Cité-Jardin Le Bouchet», N° 29530, sis sur les communes de Vernier et Genève / Petit-Saconnex.

Arrêté accepté.

011 PR-663 (166e) Proposition du Conseil administratif du 10 décembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 202 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble situé à la rue Cité-de-la-Corderie 10, sur les parcelles Nos 507 et 2670, feuille 70 du cadastre de la commune de Genève, section Cité.

Renvoi à la commission des travaux.

012 PR-664 (166e) Proposition du Conseil administratif du 10 décembre 2008 en vue de l'ouverture de quatre crédits d'un montant total de 13 390 100 francs, à savoir:  un crédit brut de 12 878 600 francs, subventionné par l'Office fédéral de la protection de la population au titre de la protection des biens culturels et financé pour le solde par le fonds spécial issu de la donation Varenne, soit un crédit net de 0 franc, destiné à la construction de la 5e étape des Conservatoire et Jardin botaniques (extension de l'herbier, espaces d'accueil du public et buvette-restaurant) situés au chemin de l'Impératrice 1, parcelle 3917, feuille 85, commune de Genève, section Petit-Saconnex,  un crédit brut de 122 100 francs, financé intégralement par le fonds spécial issu de la donation Varenne, soit un crédit net de 0 franc, destiné à l'équipement informatique de l'extension de l'herbier et des nouveaux espaces d'accueil du public situés au chemin de l'Impératrice 1, parcelle 3917, feuille 85, commune de Genève, section Petit-Saconnex,  un crédit brut de 307 300 francs, financé intégralement par le fonds spécial issu de la donation Varenne, soit un crédit net de 0 franc, destiné au mobilier et matériel d'exploitation de l'extension de l'herbier et des nouveaux espaces d'accueil du public situés au chemin de l'Impératrice 1, parcelle 3917, feuille 85, commune de Genève, section Petit-Saconnex,  un crédit brut de 82 100 francs, financé intégralement par le fonds spécial issu de la donation Varenne, soit un crédit net de 0 franc, destiné au déplacement des collections vers la nouvelle extension de l'herbier située au chemin de l'Impératrice 1, parcelle 3917, feuille 85, commune de Genève, section Petit-Saconnex.

Renvoi à la commission des travaux.

013 PR-665 (166e) Proposition du Conseil administratif du 17 décembre 2008 en vue de l'ouverture:  d'un crédit de 3 229 000 francs destiné au réaménagement du centre de formation de Richelien (Cecofor: Centre de compétences en matière de formation) situé au chemin de l'Etraz 128, parcelle N° 119, feuille N° 45, section du cadastre de Versoix (47),  d'un crédit de 500 000 francs destiné à la liaison informatique entre le réseau de la Ville de Genève et Richelien situé au chemin de l'Etraz 128, parcelle N° 119, feuille N° 45, section du cadastre de Versoix (47).

Renvoi à la commission des travaux.

 
09 Rapports des commissions
014 Rapport PR-630 A (166e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 juin 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 735 500 francs, déduction faite d'une participation du Fonds cantonal d'assainissement des eaux de 123 920 francs, soit un montant brut de 859 420 francs, destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement des eaux du nant de Cayla.

Arrêté accepté.

015 Rapport PR-631 A (166e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 juin 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit net de 1 319 000 francs, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 214 000 francs représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant brut de 1 533 000 francs, destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement du chemin Eugène-Rigot.

Arrêté accepté.

016 Rapport PR-633 A (166e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 25 juin 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 300 000 francs destiné à l'étude de la rénovation du bâtiment Botanique III (Conservatoire et Jardin botaniques) situé 1, chemin de l'Impératrice, 1292 Chambésy, parcelle N° 3917, feuille N° 85 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.

Arrêté accepté.

017 Rapport PR-643 A (166e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 août 2008 concernant la parcelle N° 2284, sise au chemin Edouard-Tavan 8C, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 102154 pour la construction de deux immeubles de logements et garage souterrain.

Arrêté accepté.

018 Rapport PR-650 A (166e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 septembre 2008 en vue de l'examen anticipé du projet de plan directeur communal «Genève 2020  Renouvellement d'une ville-centre» par la commission de l'aménagement et de l'environnement du Conseil municipal.

Arrêté accepté.

019 Rapport PA-73 A (165e) Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 novembre 2007 de M. Guy Dossan, Mmes Odette Saez, Sarah Klopmann, MM. Alexandre Chevalier, Pascal Rubeli, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Alexis Barbey, Christian Zaugg, Jacques Hämmerli, Jean-Charles Lathion et Simon Brandt, renvoyé en commission le 16 janvier 2008, intitulé: «Modification de l'article 118 du règlement du Conseil municipal concernant les commissions permanentes».

Deuxième débat. Le troisième débat aura lieu ultérieurement.

020 Rapport P-198 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.

021 Rapport P-200 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Tarif horaire du parking Saint-Antoine».

Conclusions de la commission acceptées = classée.

022 Rapport P-207 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le renforcement de l'offre des Mouettes genevoises».

Conclusions et recommandation de la commission acceptées = renvoi CA.

023 Rapport P-210 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour une maison de quartier dans le secteur situé entre les avenues d'Aïre, de Châtelaine et de l'Ain».

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.

024 Rapport P-217 A (166e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne».

Nouveau vote demandé et reporté.

025 Rapport PR-615 A (165e) Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 avril 2008 en vue de l'approbation du budget de la saison 2008/2009 du Grand Théâtre de Genève.

Arrêté accepté.

026 Rapport M-640 A (164e) Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 11 octobre 2006 de MM. Simon Brandt, Guy Dossan, Philippe Herminjard, René Winet, Pierre Maudet et Mme Catherine Hämmerli-Lang, renvoyée en commission le 23 avril 2007, intitulée: «Drug testing»: la prévention en matière de drogue ne veut pas dire banalisation!»

Reporté.

027 Rapport M-809 A (166e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato, renvoyée en commission le 23 juin 2008, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».

Reporté.

027 Rapport P-204 A/B (165e) Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine».

Reportés.

027 Rapport P-205 A/B (165e) Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»

Reportés.

 
10 Réponses du Conseil administratif
028 Réponse QE-278 (165e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quel taux d'absentéisme en Ville de Genève?»

Pris acte.

029 Réponse M-607 (163e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 mars 2006 de la commission Agenda 21, acceptée par le Conseil municipal le 28 avril 2008, intitulée: «Mobility: pour un effort public en faveur d'une mobilité intelligente».

Pris acte.

030 Réponse QE-290 (165e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 mai 2008 de M. Simon Brandt: «Etat des lieux des crédits complémentaires».

Pris acte.

031 Réponse M-570 (163e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 30 novembre 2005 de MM. Michel Ducret, Philippe Herminjard, Olivier Norer, Christian Zaugg, Thierry Piguet, Robert Pattaroni, Pascal Rubeli, René Winet, Alain Dupraz, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Nicole Valiquer Grecuccio et Marie-France Spielmann, acceptée par le Conseil municipal le 18 janvier 2006, intitulée: «Desserte par les transports publics du secteur Saint-Paul/Grange-Canal».

Pris acte.

032 Réponse P-203 (165e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 21 mai 2008, sur la pétition intitulée: «Sécurisation du passage pour piétons à l'avenue d'Aïre 3».

Pris acte.

033 Réponse QE-259 (164e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 21 mars 2007 de MM. Olivier Norer et Eric Rossiaud: «Stationnement à la rue Pictet-de-Bock».

Pris acte.

034 Réponse QE-295 (166e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 15 octobre 2008 de Mme Diana Duarte Rizzolio: «Réponses aux questions: quid des ancien-ne-s élu-e-s?»

Pris acte.

 
11 Propositions des conseillers municipaux
004 M-804 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Jean-louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Diana Duarte Rizzolio et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour un site internet qui nous parle!»

Motion acceptée.

005 M-819 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Laetitia Guinand, MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier et Alexis Barbey: «Une ville mieux éclairée est une ville plus sûre».

Motion refusée.

006 M-820 (166e) Motion du 24 juin 2008 de Mmes Anne-Marie Gisler, Christine Camporini, Patricia Richard, MM. Simon Brandt, Grégory Baud, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Pour une ville verte de qualité!»

Renvoi à la commission des travaux.

007 M-821 (166e) Motion du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Olivier Tauxe, Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann et Catherine Buchet-Harder: «Pour des ASM qui s'identifient!»

Motion amendée et acceptée.

008 R-114 (166e) Résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Christiane Olivier et Silvia Machado: «Cadrons la vidéosurveillance!»

Résolution amendée et renvoyée à la commission des sports et de la sécurité.

035 M-824 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Mary Pallante et Annina Pfund: «Pour une rue du Rhône sécurisée!» (Rapport M-824 A.)

Reportée.

035 M-843 (166e) Motion du 21 janvier 2009 de MM. Alpha Dramé, Fabien Sartoretti, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Mmes Anne Moratti Jung, Claudia Heberlein Simonett, Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Valérie Bourquin, Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, MM. Christian Zaugg et Grégoire Carasso: «Le Fonds de solidarité numérique doit rester à Genève».

Urgence acceptée. Motion acceptée.

035 R-116 (166e) Résolution du 21 janvier 2009 de Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Danièle Magnin, MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier et Georges Queloz: «Manifestation anti-WEF: pour un Conseil administratif et des associations de culture alternative responsables».

Urgence acceptée. Résolution refusée.

036 M-825 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Vincent Maitre, Mmes Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Marie Chappuis: «Contre la déprime de la place Sturm créons un aménagement et une zone de rencontre digne de ce nom».

Reportée.

037 M-826 (166e) Motion du 17 septembre 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Annina Pfund, Martine Sumi, Mary Pallante, MM. Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Pierre Rumo et Mme Maria Pérez: «Pour une ville plus propre: prendre ses responsabilités».

Reportée.

038 M-827 (166e) Motion du 22 septembre 2008 de Mmes Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sophie de Weck Haddad, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Alpha Dramé, Yves de Matteis, Gilles Garazi, Eric Rossiaud, Miguel Limpo et Mathias Buschbeck: «Zones 30 km/h et mobilité douce: du concret au lieu de belles paroles!»

Reportée.

039 PA-88 (166e) Projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli: «Présidences de commission».

Reporté.

040 M-828 (166e) Motion du 15 octobre 2008 de MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Florence Kraft-Babel et Laetitia Guinand: «Pont du Mont-Blanc pour tous».

Reportée.

041 M-829 (166e) Motion du 15 octobre 2008 de MM. Georges Queloz, Jean-Marc Froidevaux, Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Mmes Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Botellón».

Reportée.

042 PA-89 (166e) Projet d'arrêté du 5 novembre 2008 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Catherine Buchet-Harder, MM. Jacques Hämmerli et Pierre Rumo: «Halte à l'abus de procédure!»

Reporté.

043 M-831 (166e) Motion du 5 novembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Mary Pallante, Diana Duarte Rizzolio, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio et Christiane Olivier: «Non à une zone VIP au milieu du pont du Mont-Blanc pendant le feu d'artifice des Fêtes de Genève».

Reportée.

044 M-832 (166e) Motion du 5 novembre 2008 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, MM. Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Jean Sanchez et Jean-Louis Fazio: «Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare».

Reportée.

045 M-833 (166e) Motion du 10 novembre 2008 de MM. Jean-Charles Lathion, Gérard Deshusses, Alexandre Chevalier, Simon Brandt, Miguel Limpo, Christian Zaugg, Pascal Rubeli, Mmes Alexandra Rys, Sarah Klopmann, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie Chappuis, Catherine Buchet-Harder et Anne-Marie Gisler: «Pour des états généraux de l'aménagement privilégiant le vivre ensemble et une gestion équilibrée de la mobilité». (Rapport M-833 A.)

Reportée.

046 M-835 (166e) Motion du 10 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Marguerite Contat Hickel et Frédérique Perler-Isaaz: «Le cycliste de la Coulou, espèce en danger à protéger urgemment!»

Reportée.

047 PA-90 (166e) Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville de Genève».

Reporté.

048 PA-91 (166e) Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. Jean-Marc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Troisième débat».

Reporté.

049 M-837 (166e) Motion du 26 novembre 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Véronique Paris, Anne Carron-Cescato, Catherine Gaillard, Florence Kraft-Babel et M. Jacques Baud: «Ateliers d'artistes: rendons Grast aux artistes!»

Reportée.

050 M-838 (166e) Motion du 26 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Marc Dalphin, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Valérie Bourquin, Marie-Pierre Theubet, Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad et Frédérique Perler-Isaaz: «D'une pierre deux coups: égalité de traitement et agrandissement des préaux».

Reportée.

051 M-839 (166e) Motion du 17 décembre 2008 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements».

Reportée.

052 M-841 (166e) Motion du 17 décembre 2008 de MM. Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Mmes Mary Pallante, Diana Duarte Rizzolio, Martine Sumi, Corinne Goehner-Da Cruz, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Isabelle Brunier et Annina Pfund: «Soutenons l'initiative «Protégeons la dignité: un agenda pour les droits humains».

Reportée.

053 M-842 (166e) Motion du 17 décembre 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard et Christine Camporini: «Adhésion des institutions sportives de la Ville au réseau Gigogne». (Rapport M-842 A.)

Reportée.

054 I-180 (166e) Interpellation du 17 décembre 2008 de M. Grégoire Carasso: «Après les foires du XVIe siècle, est-ce au tour du fonds du XXIe de partir pour Lyon?»

L'interpellation est close.

055 I-181 (166e) Interpellation du 17 décembre 2008 de M. Jacques Hämmerli: «Où l'on constate que le Conseil administratif cède gratuitement à un grand établissement financier les conditions contractuelles de l'octroi d'un droit de superficie ou comment certains conseillers administratifs ont diminué le domaine privé de la Ville de Genève et ses revenus».

Reportée.

 
12*Pétition adressée au CM
P-226 (166e) Pétition: «Chasser la population du parc Barton? Non!»

Renvoi à la commission des pétitions.

 
13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
M-844 (166e) Motion du 21 janvier 2009 de MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier: «Budget du Grand Théâtre».

Annoncée.

 
14*Interpellations
I-182 (166e) Interpellation du 20 janvier 2009 de MM. Georges Queloz, Alexandre Chevalier et Simon Brandt: «Pour remettre le Conseil administratif sur ses rails (opposition aux travaux des CFF)!»

Urgence refusée.

I-183 (166e) Interpellation du 20 janvier 2009 de MM. Alexandre Chevalier, Simon Brandt et Jean-Charles Lathion: «Y a-t-il un pilote à la Gérance immobilière municipale?»

Urgence refusée.

 
15*Questions
QE-302 (166e) Question écrite du 21 janvier 2009 de Mme Isabelle Brunier: «Platanes du boulevard Helvétique».

Déposée.

QE-303 (166e) Question écrite du 21 janvier 2009 de Mme Isabelle Brunier: «Economies d'eau à vau-l'eau?»

Déposée.

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