Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 10 et mercredi 11 mars 2009, à 17 h et 20 h 30 et lundi 16 mars 2009, à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en session ordinaire pour les mardi 10 et mercredi 11 mars 2009, à 17 h et 20 h 30 et lundi 16 mars 2009, à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 44 Ko)

Procès verbal (OTF - 56 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.03.2009 17 h 00	Mémorial n° 48 Voir le PDF (138 Ko)
10.03.2009 20 h 30	Mémorial n° 49 Voir le PDF (198 Ko)
11.03.2009 17 h 00	Mémorial n° 50 Voir le PDF (7.2 Mo)
11.03.2009 20 h 30	Mémorial n° 51 Voir le PDF (496 Ko)
16.03.2009 17 h 00	Mémorial n° 52 Voir le PDF (171 Ko)
16.03.2009 20 h 45	Mémorial n° 53

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
002	D-27 (166e)	Présentation de la liste des jurés des tribunaux pour l'année 2010.	Arrêté accepté.

03*Divers (sans rubrique)
003	EL-1.35 (166e)	Prestation de serment de M. Armand Schweingruber, remplaçant Mme Nathalie Fontanet, conseillère municipale démissionnaire.	M. Armand Schweingruber est assermenté.

08 Propositions du Conseil administratif
011	PR-684 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 675 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 815 de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise avenue Godefroy 10, copropriété pour moitié chacun de Mme Nathalie Pochon et M. Patrick Pochon.	Renvoi à la commission des finances.
012	PR-685 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 25 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 100 000 francs à titre de subvention de la Ville de Genève pour soutenir les manifestations du 500e anniversaire de la naissance de Jean Calvin organisées par l'Association Jubilé Calvin 09 Genève.	Renvoi à la commission des arts et de la culture.
013	PR-679 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 18 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 815 000 francs pour l'étude des mesures de circulation et du projet d'aménagement urbain dans le secteur de Sécheron Nord: avenue de la Paix et chemin Eugène-Rigot.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
014	PR-680 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 18 février 2009 en vue de l'octroi à la Coopérative de construction et d'habitation UV (Unité de voisinage) d'un droit de superficie distinct et permanent sur une partie de la parcelle N° 2129, feuille 12, section Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève, d'une surface d'environ 457 m2, sise avenue Blanc/avenue de France, en vue de la construction d'un immeuble de logements.	Renvoi à la commission des finances.
015	Réponse PR-681 (166e)	Proposition du Conseil administratif de transmettre les comptes 2007-2008 du Grand Théâtre de Genève, sur le rapport du département de la culture et en référence aux statuts du Grand Théâtre, en vue de leur approbation.	Renvoi à la commission des finances et à la commission des arts et de la culture.
016	PR-682 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 18 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 87 000 francs pour la reproduction du groupe sculpté de Canova Vénus et Adonis.	Renvoi à la commission des arts et de la culture.
017	PR-683 (166e)	Proposition du Conseil administratif du 18 février 2009, sur demande du Département du territoire, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29588-275, qui prévoit la construction de bâtiments de logements sur cinq parcelles situées à l'angle du chemin Rieu et de la route de Malagnou, feuille 39 du cadastre de la ville de Genève.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

09 Rapports des commissions
018	Rapport PR-648 A (166e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 septembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 779 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la rue des Etuves 15, parcelle N° 5557, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.	Arrêté amendé et accepté.
019	Rapport PR-649 A (166e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 septembre 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 834 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment situé à la place De-Grenus 2, parcelle N° 5558, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.	Arrêté amendé et accepté.
020	Rapport P-204 A/B (165e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine».	Recommandation et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
021	Rapport P-205 A/B (165e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»	Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
022	Rapport P-217 A (166e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne».	Recommandations et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
023	Rapport M-640 A (164e)	Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 11 octobre 2006 de MM. Simon Brandt, Guy Dossan, Philippe Herminjard, René Winet, Pierre Maudet et Mme Catherine Hämmerli-Lang, renvoyée en commission le 23 avril 2007, intitulée: «Drug testing»: la prévention en matière de drogue ne veut pas dire banalisation!»	Motion refusée.
024	Rapport M-809 A (166e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato, renvoyée en commission le 23 juin 2008, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».	Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
025	Rapport D-39 A (165e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le 3e plan financier d'investissement 2008-2019.	Pris acte.
026	Rapport PA-84 A (165e)	Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 21 mai 2008 de MM. Guy Dossan, Thierry Piguet, Mmes Odette Saez, Anne Moratti Jung, Salika Wenger et M. Pascal Rubeli, renvoyé en commission le 26 novembre 2008, intitulé: «Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens».	Arrêté accepté en troisième débat.
027	Rapport P-101 A (161e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Avenir de l'immeuble Clarté».	Conclusions de la commission acceptées = classée.
028	Rapport M-557 A (163e)	Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 12 octobre 2005 de MM. Eric Rossiaud, Marc Dalphin, Pierre Losio, Yves de Matteis, Olivier Norer, François Gillioz, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Roberto Broggini, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Marguerite Contat Hickel et Sarah Klopmann, renvoyée en commission le 9 novembre 2005, intitulée: «Pour que le sol de la ville de Genève contribue à la sauvegarde de son environnement».	Motion amendée par la commission acceptée.
029	Rapport P-187 A (164e)	Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le respect des engagements de la Ville de Genève à la rue des Gares. Pour le maintien du logement social participatif».	Reporté.
030	Rapport M-808 A (166e)	Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Alain de Kalbermatten, Mmes Anne Carron-Cescato, Anne-Marie Gisler, MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Alexandre Wisard et Mme Marguerite Contat Hickel, renvoyée en commission le 10 juin 2008, intitulée: «Eté 2008, pas d'enfants abandonnés dans la rue!»	Reporté.

10 Réponses du Conseil administratif
031	Réponse M-39 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 novembre 1999 de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».	Pris acte.
032	Réponse M-82 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 mars 2000 de la commission sociale et de la jeunesse et de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 16 février 2005, intitulée: «Pour des mesures concrètes en faveur de la qualité de vie de la population du quartier des Charmilles».	Pris acte.
033	Réponse M-537 (162e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 19 avril 2005 de Mmes Virginie Keller Lopez, Marguerite Contat Hickel, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo, acceptée par le Conseil municipal le 12 octobre 2005, intitulée: «Rhino: la Ville doit soutenir les habitant-e-s!»	Pris acte.
034	Réponse M-777 (165e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 février 2008 de Mme Salika Wenger, MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses, Mme Nicole Valiquer Grecuccio et M. Mathias Buschbeck, acceptée par le Conseil municipal le 22 septembre 2008, intitulée: «Pour la création d'un recueil systématique des règlements de la Ville de Genève».	Pris acte.
035	Réponse M-314 (160e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 24 juin 2002 de Mme Alice Ecuvillon, acceptée par le Conseil municipal le 15 janvier 2003, intitulée: «99, rue de Lyon».	Pris acte.
036	Réponse M-804 (165e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Jean-louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Diana Duarte Rizzolio et Nicole Valiquer Grecuccio, acceptée par le Conseil municipal le 20 janvier 2009, intitulée: «Pour un site internet qui nous parle!»	Pris acte.
037	Réponse M-811 (166e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 juin 2008 de Mmes Maria Casares, Maria Pérez, Vera Figurek et Salika Wenger, acceptée par le Conseil municipal le 17 décembre 2008, intitulée: «Pour le respect de l'interdiction de la publicité pour le tabac».	Pris acte.
038	Réponse M-840 (166e)	Réponse du Conseil administratif: à la motion du 16 décembre 2008 de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 16 décembre 2008, intitulée: «Une ligne budgétaire pour les aides aux artistes» (M-840), au projet d'arrêté du 16 décembre 2008 de la commission des arts et de la culture, accepté par le Conseil municipal le 16 décembre 2008, intitulé: «Règlement du Fonds municipal d'art contemporain» (PA-92).	Reportée.
039	Réponse M-843 (166e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 21 janvier 2009 de MM. Alpha Dramé, Fabien Sartoretti, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Mmes Anne Moratti Jung, Claudia Heberlein Simonett, Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Valérie Bourquin, Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, MM. Christian Zaugg et Grégoire Carasso, acceptée par le Conseil municipal le 21 janvier 2009, intitulée: «Le Fonds de solidarité numérique doit rester à Genève».	Pris acte.
040	Réponse P-23 (157e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 octobre 2001, sur la pétition intitulée: «Création d'un poste d'éducateur de rue à la Jonction».	Pris acte.
041	Réponse P-168 (163e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 16 janvier 2007, sur la pétition intitulée: «Pour la sécurité dans le quartier des Pâquis, pour la réalisation des promesses».	Pris acte.
042	Réponse QE-74 (159e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 avril 2002 de Mme Melissa Rebetez et M. Roman Juon: «Une rue en souvenir de la lutte des habitants de Saint-Jean pour sauver la poste du Beulet».	Pris acte.
043	Réponse QE-148 (161e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 12 mai 2004 de M. Pierre Losio, intitulée: «Respectera-t-on le legs Plantamour?»	Pris acte.
044	Réponse P-146 (163e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 25 novembre 2008, sur la pétition intitulée: «Contre la suppression de places de stationnement à la rue de Bourgogne».	Pris acte.
045	Réponse P-190 (164e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 26 juin 2007, sur la pétition intitulée: «Pour égayer le quartier de la Jonction».	Pris acte.

11 Propositions des conseillers municipaux
005	M-826 (166e)	Motion du 17 septembre 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Annina Pfund, Martine Sumi, Mary Pallante, MM. Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Pierre Rumo et Mme Maria Pérez: «Pour une ville plus propre: prendre ses responsabilités».	Motion refusée.
006	M-827 (166e)	Motion du 22 septembre 2008 de Mmes Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sophie de Weck Haddad, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Alpha Dramé, Yves de Matteis, Gilles Garazi, Eric Rossiaud, Miguel Limpo et Mathias Buschbeck: «Zones 30 km/h et mobilité douce: du concret au lieu de belles paroles!»	Motion acceptée.
007	PA-88 (166e)	Projet d'arrêté du 15 octobre 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot, Jacques Hämmerli et Pascal Rubeli: «Présidences de commission».	Projet d'arrêté amendé et renvoyé à la commission du règlement.
008	M-828 (166e)	Motion du 15 octobre 2008 de MM. Jean Sanchez, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Florence Kraft-Babel et Laetitia Guinand: «Pont du Mont-Blanc pour tous».	Motion amendée et acceptée.
009	M-829 (166e)	Motion du 15 octobre 2008 de MM. Georges Queloz, Jean-Marc Froidevaux, Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Mmes Fabienne Aubry Conne, Linda de Coulon, Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Botellón».	Motion refusée.
010	I-181 (166e)	Interpellation du 17 décembre 2008 de M. Jacques Hämmerli: «Où l'on constate que le Conseil administratif cède gratuitement à un grand établissement financier les conditions contractuelles de l'octroi d'un droit de superficie ou comment certains conseillers administratifs ont diminué le domaine privé de la Ville de Genève et ses revenus».	Reportée.
046	I-185 (166e)	Interpellation du 10 mars 2009 de MM. Mathias Buschbeck, Jean-Louis Fazio et Mme Salika Wenger: «Qui contrôle encore le stationnement en ville de Genève?»	Urgence acceptée. L'interpellation est close.
046	I-186 (166e)	Interpellation du 10 mars 2009 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «M. Maudet entend-il respecter la liberté syndicale?»	Urgence acceptée. L'interpellation est close.
046	I-187 (166e)	Interpellation du 16 mars 2009 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Comment le Conseil administratif, et plus particulièrement M. Pierre Maudet, entendent-ils garantir la liberté syndicale et contribuer à rétablir un climat de confiance dans le secteur de la vente?»	Urgence acceptée. L'interpellation est close.
046	I-188 (166e)	Interpellation du 16 mars 2009 de Mme Salika Wenger: «Devant l'interdiction faite aux syndicats de s'exprimer sur la voie publique, le silence semble-t-il, au Conseil administratif à majorité de gauche, le meilleur moyen de soutenir les valeurs défendues par cette même majorité au Conseil municipal et par les citoyens qui l'ont élu?»	Urgence acceptée. L'interpellation est close.
046	PA-89 (166e)	Projet d'arrêté du 5 novembre 2008 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Catherine Buchet-Harder, MM. Jacques Hämmerli et Pierre Rumo: «Halte à l'abus de procédure!»	Reporté.
047	M-831 (166e)	Motion du 5 novembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Mary Pallante, Diana Duarte Rizzolio, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio et Christiane Olivier: «Non à une zone VIP au milieu du pont du Mont-Blanc pendant le feu d'artifice des Fêtes de Genève».	Reportée.
048	M-832 (166e)	Motion du 5 novembre 2008 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, MM. Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Jean Sanchez et Jean-Louis Fazio: «Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare».	Reportée.
049	M-835 (166e)	Motion du 10 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad, Marguerite Contat Hickel et Frédérique Perler-Isaaz: «Le cycliste de la Coulou, espèce en danger à protéger urgemment!»	Reportée.
050	PA-90 (166e)	Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville de Genève».	Reporté.
051	PA-91 (166e)	Projet d'arrêté du 26 novembre 2008 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, M. Jean-Marc Froidevaux, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alain de Kalbermatten, Roland Crot et Rémy Burri: «Troisième débat».	Renvoi à la commission du règlement.
052	M-837 (166e)	Motion du 26 novembre 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Véronique Paris, Anne Carron-Cescato, Catherine Gaillard, Florence Kraft-Babel et M. Jacques Baud: «Ateliers d'artistes: rendons Grast aux artistes!»	Reportée.
053	M-838 (166e)	Motion du 26 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Marc Dalphin, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Valérie Bourquin, Marie-Pierre Theubet, Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad et Frédérique Perler-Isaaz: «D'une pierre deux coups: égalité de traitement et agrandissement des préaux».	Reportée.
054	M-839 (166e)	Motion du 17 décembre 2008 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçant-e-s et habitant-e-s lors de travaux et d'aménagements».	Reportée.
055	M-841 (166e)	Motion du 17 décembre 2008 de MM. Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Mmes Mary Pallante, Diana Duarte Rizzolio, Martine Sumi, Corinne Goehner-Da Cruz, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Isabelle Brunier et Annina Pfund: «Soutenons l'initiative «Protégeons la dignité: un agenda pour les droits humains».	Reportée.
056	M-842 (166e)	Motion du 17 décembre 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard et Christine Camporini: «Adhésion des institutions sportives de la Ville au réseau Gigogne». (Rapport M-842 A.)	Reportée.
057	M-844 (166e)	Motion du 21 janvier 2009 de MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier: «Budget du Grand Théâtre».	Reportée.
058	PA-93 (166e)	Projet d'arrêté du 23 février 2009 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Alain de Kalbermatten, Mme Anne Moratti Jung, MM. Roland Crot et Rémy Burri: «Pour une relecture du règlement du Conseil municipal».	Renvoi à la commission du règlement.
059	M-846 (166e)	Motion du 17 février 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Ariane Arlotti, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «2009-2012: sombres perspectives sociales».	Reportée.
060	M-847 (166e)	Motion du 17 février 2009 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Christiane Olivier, Mary Pallante, Véronique Paris, Annina Pfund, Andrienne Soutter et Martine Sumi: «Pour une politique de création en matière d'arts visuels à Saint-Gervais».	Reportée.
061	M-849 (166e)	Motion du 18 février 2009 de Mmes Isabelle Brunier, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Christiane Olivier, MM. Grégoire Carasso et Gérard Deshusses: «Pour une meilleure information des locataires et usagers des locaux appartenant à la Ville concernant la valeur patrimoniale de ces lieux».	Reportée.
062	M-850 (166e)	Motion du 23 février 2009 de MM. Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Mmes Annina Pfund, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio et Martine Sumi: «L'apprentissage tout au long de la vie: un enjeu pour lutter contre l'inégalité des chances».	Reportée.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-851 (166e)	Motion du 11 mars 2009 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Mmes Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund et Andrienne Soutter: «Une retraite pour les artistes».	Annoncée.
	M-852 (166e)	Motion du 11 mars 2009 de MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses, Jean-Charles Lathion, Alexandre Chevalier et Jacques Hämmerli: «Rénovation du cimetière de Châtelaine».	Annoncée.
	M-853 (166e)	Motion du 11 mars 2009 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Rediffusion des séances du Conseil municipal sur internet».	Annoncée.
	M-854 (166e)	Motion du 11 mars 2009 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Mary Pallante, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Véronique Paris et Silvia Machado: «Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans». Rapport M-854 A.)	Annoncée.
	M-855 (166e)	Motion du 16 mars 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Mmes Annina Pfund et Andrienne Soutter: «Un système de vélos en libre service ne peut pas attendre!» (Rapport M-855 A.)	Annoncée.
	R-118 (166e)	Résolution du 16 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Jacques Hämmerli, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Christian Zaugg: «Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets».	Annoncée.

15*Questions
	QE-305 (166e)	Question écrite du 16 mars 2009 de MM. Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Claudia Heberlein Simonett et Sarah Klopmann: «Borne du chemin des Ouches: en panne pour toujours?»	Déposée.