Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
vendredi 10 décembre 2010, à 17 h et 20 h 30, samedi 11 décembre 2010, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 13 décembre 2010, à 17 h et 20 h 30 et mardi 14 décembre 2010, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en session ordinaire pour les vendredi 10 décembre 2010, à 17 h et 20 h 30, samedi 11 décembre 2010, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h et lundi 13 décembre 2010, à 17 h et 20 h 30 et mardi 14 décembre 2010, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 28 Ko)

Procès verbal (PDF - 28 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.12.2010 17 h 00	Mémorial n° 28 Voir le PDF (59 Mo)
10.12.2010 20 h 30	Mémorial n° 29 Voir le PDF (127 Ko)
11.12.2010 08 h 00	Mémorial n° 30 Voir le PDF (97 Ko)
11.12.2010 10 h 05	Mémorial n° 31 Voir le PDF (123 Ko)
11.12.2010 13 h 30	Mémorial n° 32 Voir le PDF (144 Ko)
11.12.2010 16 h 15	Mémorial n° 33 Voir le PDF (147 Ko)
11.12.2010 20 h 00	Mémorial n° 34 Voir le PDF (185 Ko)
13.12.2010 17 h 00	Mémorial n° 35 Voir le PDF (113 Ko)
13.12.2010 20 h 45	Mémorial n° 36 Voir le PDF (187 Ko)
14.12.2010 00 h 25	Mémorial n° 37 Voir le PDF (113 Ko)
14.12.2010 02 h 20	Mémorial n° 38 Voir le PDF (83 Ko)

Rubriques traitées en séance

09 Rapports des commissions
003	Rapport PR-805 A/B (168e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2011.	Recommandation de la commission des arts et de la culture acceptée (Mémo 32, 11.12.2010) Recommandations de la commission de la commission de la cohésion sociale acceptées. (Mémo 37, 14.12.2010) Arrêté I amendé et accepté. Arrêté II accepté. Arrêté III amendé et accepté.
004	Rapport PR-807 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 500 000 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d'études diverses et du patrimoine administratif, à engager en 2011, pour les projets inscrits au 6e plan financier d'investissement 2011-2022.	Arrêté accepté.
005	Rapport PR-808 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 500 000 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d'études du patrimoine financier (rénovation et construction de logements), à engager en 2011, pour les projets inscrits au 6e plan financier d'investissement 2011-2022.	Arrêté accepté.

12 Propositions des conseillers municipaux
005	C-134 (168e)	Lettre du syndicat de la police municipale concernant le projet de règlement de la police municipale de la Ville de Genève.	Lecture de la lettre.
005	PA-120 (168e)	Projet d'arrêté du 11 décembre 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Pierre Rumo: «Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève».	Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public.
005	R-141 (168e)	Réponse du Conseil administratif à la résolution du 13 décembre 2010 de Mmes Christiane Olivier, Salika Wenger, MM. Mathias Buschbeck, Jean-Charles Lathion, Simon Brandt, Alexandre Chevalier et Jacques Hämmerli, acceptée par le Conseil municipal le 13 décembre 2010, intitulée: «Subvention ordinaire accordée à Genève Futur Hockey».	Résolution acceptée.

14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-958 (168e)	Motion du 14 décembre 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Claudia Heberlein Simonett et Ariane Arlotti: «Un chantier de jeunes pour rénover le pavillon Cayla et gérer un atelier vélo».	Annoncée.