Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du Conseil municipal
mardi 22 et mercredi 23 mars 2011, à 17 h et 20 h 30


Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 22 et mercredi 23 mars 2011, à 17 h et 20 h 30

Mémoriaux et vidéos de la séance

22.03.2011 17 h 00 Mémorial n° 47 Voir le PDF (10.0 Mo)
pdf
Voir la vidéo
22.03.2011 20 h 35 Mémorial n° 48 Voir le PDF (1.2 Mo)
pdf
Voir la vidéo
23.03.2011 17 h 00 Mémorial n° 49 Voir le PDF (2.5 Mo)
pdf
Voir la vidéo
23.03.2011 20 h 30 Mémorial n° 50 Voir le PDF (2.8 Mo)
pdf
Voir la vidéo

Rubriques traitées en séance

03*Divers (sans rubrique)
003 EL-26.1 (168e) Désignation d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de Télégenève SA, en remplacement de M. Luciano Gilardi, démissionnaire (statuts de la société, art. 13) (RCM, art. 129, lettre B).

M. Gérard Deshusses est élu.

 
08 Propositions du Conseil administratif
005 PR-863 (168e) Proposition du Conseil administratif du 9 février 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29778-170, qui prévoit la construction de logements, d'activités et d'un équipement public, situé entre la rue du Stand et le boulevard Saint-Georges, feuilles 5 et 6 du cadastre de la commune de Genève, et remplaçant et abrogeant pour partie le plan localisé de quartier N° 28878-170, adopté par le Conseil d'Etat le 25 juin 1997.

Renvoi à la commission de l'aménagement.

006 PR-864 (168e) Proposition du Conseil administratif du 9 février 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier valant pour partie plan de site N° 29790-278, qui prévoit la construction de huit immeubles et d'une salle commune ainsi que la préservation de l'ensemble des villas du Coin-de-Terre, situé au chemin des Eidguenots et au chemin du Nant-Cayla, feuille 43 du cadastre de la Ville de Genève.

Renvoi à la commission de l'aménagement.

007 PR-865 (168e) Proposition du Conseil administratif du 16 février 2011 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un total net de 4 435 900 francs, soit:  un crédit de 4 337 000 francs destiné aux travaux d'aménagement de la place Simon-Goulart et de ses abords,  un crédit net de 98 900 francs destiné à l'assainissement du collecteur de la rue Vallin, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 23 000 francs, représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, et de 48 600 francs correspondant à la participation des propriétaires des bâtiments G226 et G896, soit un montant brut total de 170 500 francs.

Renvoi à la commission de l'aménagement.

008 PR-866 (168e) Proposition du Conseil administratif du 2 mars 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 472 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 2862, feuille 55 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 1269 m2, sise chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 9, ainsi que d'une part de copropriété de 1/34e de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de Mme Sylviane Sauthier.

Renvoi à la commission des finances.

009 PR-867 (168e) Proposition du Conseil administratif du 2 mars 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 031 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 2861, feuille 55 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 1619 m2, sise chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 11, ainsi que de la copropriété de la parcelle N° 1613, même commune et section (chemin), et une part de copropriété de 1/34e de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de M. Jean-François Sauthier.

Renvoi à la commission des finances.

010 PR-868 (168e) Proposition du Conseil administratif du 9 mars 2011 en vue de l'annulation de l'article 2 de la délibération du 16 février 2010 relative la proposition du Conseil administratif PR-711 en vue de l'ouverture d'un crédit de 10 millions de francs destiné à financer le capital de dotation de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

Arrêté accepté.

 
09 Rapports des commissions
Rapport PR-814 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 445 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 3147, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 652 m2, sise au chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 21, dont dépend une part de copropriété de 1/68es de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de M. Eric Schaller (PR-813),  la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 341 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 3148, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 656 m2, sise au chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 21A, ainsi que de la copropriété de la parcelle N° 1613, même commune et section (chemin), et une part de copropriété de 1/68es de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de M. René Prelaz (PR-814).

Arrêtés acceptés.

Rapport R-130 A (167e) Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner:  la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» (M-807),  la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)! (R-130)».

Reporté.

011 Rapport PA-104 A (167e) Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la projet d'arrêté du 28 avril 2010 de Mme Salika Wenger, renvoyé en commission le 29 juin 2010, intitulé: «Règlement municipal sur les prestations accordées aux personnes âgées, veuves, orphelins et invalides».

Projet d'arrêté accepté en troisième débat.

012 Rapport PR-816 A (168e) Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture des crédits suivants, destinés à la première phase de mise en uvre du programme d'actions proposé dans le cadre du contrat de quartier des Grottes:  crédit d'un montant de 185 000 francs destiné à l'étude du projet d'aménagement de la place des Grottes sous la forme d'un atelier urbain de concertation avec les associations d'usagers et habitants riverains,  subvention d'un montant de 250 000 francs destinée à financer la réinstallation du pavillon bleu du Musée d'ethnographie à la rue Cité-de-la-Corderie pour constituer la base d'une maison de rencontre et de cultures.

Arrêtés acceptés en troisième débat.

012 Rapport PA-78 A (165e) Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le 16 septembre 2008, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol».

Le troisième débat aura lieu ultérieurement.

013 Rapport PR-793 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 mai 2010 en vue de l'octroi à l'Association Nicolas-Bogueret d'un droit de superficie distinct et permanent d'une surface d'environ 907 m2 sur une partie des parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12, section Petit-Saconnex, appartenant à la Ville de Genève, sises avenue Blanc/avenue de France, en vue de la construction d'un établissement médico-social ou d'une structure de logements destinée à des personnes âgées.

Recommandation et arrêté acceptés.

014 Rapport PR-829 A (168e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 13 octobre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit total de 1 849 600 francs destiné à des travaux de réfection de quatre toitures dans quatre groupes scolaires, ainsi qu'à la création d'une centrale photovoltaïque, soit:  1er crédit: 334 400 francs pour la réfection des toitures des bâtiments B et C de l'école de Contamines,  2e crédit: 210 800 francs pour la fourniture et la mise en place d'une centrale photovoltaïque de 20 kWp sur la toiture du bâtiment A de l'école de Contamines,  3e crédit: 318 500 francs pour la réfection de la toiture de l'école de Saint-Antoine,  4e crédit: 332 300 francs pour la réfection de la surface du préau supérieur (en toiture) de l'école des Vollandes,  5e crédit: 653 600 francs pour la réfection de la surface totale de la toiture de la salle de judo et du préau de l'école de Liotard.

Arrêtés acceptés.

015 Rapport PR-803 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 juin 2010 en vue de la constitution d'une servitude de distance et vue droite sur la parcelle N° 3173 de la commune de Genève, section Plainpalais, sise place de Saint-François, propriété de la Ville de Genève, au profit de la parcelle N° 771 de la commune de Genève, section Plainpalais, située 23, boulevard du Pont-d'Arve, propriété de la Fondation pour la promotion du logement bon marché et de l'habitat coopératif.

Arrêté accepté.

016 Rapport PR-813 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 445 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 3147, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 652 m2, sise au chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 21, dont dépend une part de copropriété de 1/68es de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de M. Eric Schaller (PR-813),  la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 341 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 3148, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 656 m2, sise au chemin Docteur-Jean-Louis-Prévost 21A, ainsi que de la copropriété de la parcelle N° 1613, même commune et section (chemin), et une part de copropriété de 1/68es de la parcelle N° 2881, même commune et section (chemin), propriété de M. René Prelaz (PR-814).

Arrêtés acceptés.

017 Rapport PR-735 A (167e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'étudier la proposition du Conseil administratif du 2 septembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 9 519 000 francs destiné à des travaux de mise en conformité et d'entretien du centre artisanal situé au 2, rue du Vélodrome, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais.

Arrêté amendé par la commission accepté.

018 Rapport PR-826 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 29 septembre 2010 en vue de l'adoption d'une résolution visant à l'extension du service public au secteur de la petite enfance.

Reporté.

019 Rapport M-304 A (155e) Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la motion du 27 janvier 1998 de M. Alain Marquet et Mme Michèle Künzler, renvoyée en commission le 19 mai 1998, intitulée: «L'eau a un coût».

Motion amendée par la commission acceptée.

020 Rapport M-714 A (165e) Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la motion du 17 septembre 2007 de Mmes Monique Cahannes, Claudia Heberlein Simonett et M. Mathias Buschbeck, renvoyée en commission le 21 janvier 2008, intitulée: «Crèche des Ouches: plus de verdure, moins de voitures!»

Motion acceptée.

021 Rapport P-255 A (168e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)».

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation.

022 PA-121 (168e) Projet d'arrêté du 22 mars 2011 de la commission des finances: «Approbation des comptes 2009 et du budget de fonctionnement 2010 de la Fondetec».

Projet d'arrêté amendé et accepté.

022 Rapport D-32 A (168e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le rapport d'activité et les comptes 2009 ainsi que le budget de fonctionnement 2010 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

Voir projet d'arrêté PA-121 ci-dessous.

023 Rapport PR-500 A (164e) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 septembre 2006 en vue d'élargir la qualité de partie aux plaignants dans les cas d'enquêtes administratives ouvertes pour atteinte à la personnalité. Introduction de nouvelles dispositions dans le statut du personnel de l'administration municipale et le statut du personnel du Service d'incendie et de secours.

Arrêtés refusés.

024 Rapport M-882 A (167e) Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 16 septembre 2009 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, M. Christian Zaugg, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Frédérique Perler-Isaaz, Renate Cornu, MM. Jean-Charles Lathion, Adrien Genecand et Jacques Baud, renvoyée en commission le 14 octobre 2009, intitulée: «Un coup de pouce pour les arts électroniques».

Reporté.

025 Rapport P-244 A (167e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des espaces publics autogérés sur le futur site d'Artamis!»

Reporté.

026 Rapport PR-832 A (168e) Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 octobre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 570 000 francs destiné à l'organisation d'un concours d'architecture et aux études pour la construction d'une crèche, d'une salle de gymnastique, d'un restaurant scolaire et de locaux parascolaires sur les anciens terrains des SIG à la Jonction, situés boulevard Saint-Georges 21, sur les parcelles Nos 3340 et 4188, feuille 6 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais.

Reporté.

027 Rapport PR-825 A (168e) Rapport de la commission des finances et de la commission des arts et de la culture chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 29 septembre 2010 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2009-2010 du Grand Théâtre de Genève.

Reporté.

028 Rapport P-259 A (168e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des équipements collectifs à la future gare des Eaux-Vives (PR-750)».

Reporté.

029 Rapport PR-811 A (168e) Rapport de la commission de la jeunesse et des sports chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 899 175 francs destiné à la construction d'équipements sportifs simples, accessibles librement, sept jours sur sept, à destination de toutes les catégories d'âge de la population.

Reporté.

030 Rapport PR-817 A (168e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 1 974 000 francs TTC destiné au complément d'études nécessaires à la rénovation de l'enveloppe, des toitures et à la remise à niveau des installations techniques de l'ensemble des immeubles et de la galette centrale selon les critères de haute performance énergétique (standard Minergie), des immeubles situés rue des Minoteries 1-3-5-7 et rue de Carouge 98-100-102, parcelle N° 1011, feuille N° 50, commune de Genève, section Plainpalais.

Reporté.

031 Rapport PR-824 A (168e) Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 29 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 991 500 francs destiné à l'étude de faisabilité pour l'aménagement de six tronçons de la voie verte d'agglomération situés sur le territoire de la Ville de Genève (franchissement des niveaux du bois de la Bâtie et études d'aménagement de tronçons se situant rue Henri-Mussard, passage dit «chemin des Infirmières», quai du Cheval-Blanc, pont de la Jonction-sentier du Promeneur-Solitaire-rue du Contrat-Social et extrémité nord de la couverture des voies de Saint-Jean et franchissement de l'avenue d'Aïre).

Reporté.

032 Rapport M-807 A (165e) Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner:  la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» (M-807),  la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)! (R-130)».

Reporté.

033 Rapport PR-819 A (168e) Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit net total de 3 828 000 francs, soit:  un crédit de 3 240 000 francs destiné aux travaux d'aménagement du square Pradier,  un crédit net de 588 000 francs destiné à l'assainissement du réseau de collecteur du square Pradier, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 117 000 francs, représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, et de 126 000 francs, assurés par les propriétaire des bâtiments G524, G525, G526, G527, G528, G529 et G530, soit un montant brut total de 831 000 francs.

Reporté.

 
10 Interpellations
034 I-214 (167e) Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».

Reportée.

035 I-221 (168e) Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»

Reportée.

036 I-227 (168e) Interpellation du 16 février 2011 de MM. Gary Bennaim, Alexis Barbey, Pascal Rubeli, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Bayram Bozkurt, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Marie Chappuis et Marie-France Spielmann: «Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant. Respectons la parole donnée!»

Reportée.

037 I-228 (168e) Interpellation du 16 février 2011 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang, directrice de la Comédie, et de son équipe?»

Reportée.

 
11 Réponses du Conseil administratif
038 Réponse QE-226 (164e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 7 juin 2006 de M. Roman Juon, intitulée: «Le préau de l'école Ferdinand-Hodler aux ados?»

Pris acte.

039 P-222 (166e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 18 mai 2009, sur la pétition intitulée: «Pour des ludothécaires salarié(e)s!»

Pris acte.

040 Réponse P-231 (167e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 19 mai 2010, sur la pétition intitulée: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».

Pris acte.

041 Réponse M-633 (164e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2006 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs».

Pris acte.

042 Réponse P-233 (167e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire».

Pris acte.

043 Réponse QE-339 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 13 octobre 2010 de M. Marc Dalphin, intitulée: «Dépôts des musées dans le sous-sol de l'écoquartier sur l'ex-site d'Artamis».

Pris acte.

044 Réponse QE-342 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 3 novembre 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett et Marie-Pierre Theubet, intitulée: «Concorde et Ferrazinette».

Pris acte.

045 Réponse QE-346 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 novembre 2010 de Mme Sarah Klopmann, MM. Mathias Buschbeck et Bayram Bozkurt, intitulée: «Comment fait-on croire aux gens que les cyclistes sont des cycloterroristes?»

Pris acte.

046 Réponse P-232 (167e) Réponse du Conseil administratif:  aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire» (P-232),  à la résolution de la commission des pétitions, acceptée par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, intitulée: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire» (R-138).

Pris acte.

047 Réponse M-877 (167e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 10 juin 2009 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Edgar Bordier, Grégory Baud, Mmes Patricia Richard et Anne-Marie Gisler, acceptée par le Conseil municipal le 31 mai 2010, intitulée: «Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires».

Pris acte.

048 Réponse M-867 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de MM. Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Miguel Limpo, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Catherine Buchet-Harder, MM. Gérard Deshusses, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier et Roland Crot, acceptée par le Conseil municipal le 31 mai 2010, intitulée: «Pour une politique proactive en matière de sponsoring et de mécénat».

Pris acte.

049 Réponse QE-330 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 9 juin 2010 de M. Grégoire Carasso, intitulée: «Occupation des parkings existants: où se situe-t-on?»

Pris acte.

050 Réponse QE-341 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 3 novembre 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett et Marie-Pierre Theubet: «Respect de la motion «Le cycliste de la Coulou, espèce en danger à protéger urgemment!»

Pris acte.

051 Réponse M-685 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 25 juin 2007 de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 28 novembre 2007, intitulée: «Mesures d'accompagnement à apporter à la répartition entre l'Etat et la Ville de Genève des organismes subventionnés uvrant dans le domaine de la santé et de l'action sociale, ainsi que leur financement  proposition PR-487».

Reportée.

052 Réponse M-918 (167e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 28 avril 2010 de MM. Georges Breguet, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Miltos Thomaides, Pierre Rumo, Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Mmes Anne Moratti Jung, Sandrine Burger, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Annina Pfund, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Maria Casares, Odette Saez, Alexandra Rys et Catherine Buchet-Harder, acceptée par le Conseil municipal le 8 juin 2010, intitulée: «Exposition sur la pauvreté «Si jamais»: pourquoi pas à Genève? Il n'est pas trop tard!»

Reportée.

053 Réponse M-861 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 6 avril 2009 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Isabelle Brunier, Alexandra Rys, Anne-Marie Gisler, Catherine Buchet-Harder, MM. Yves de Matteis et Christian Zaugg, acceptée par le Conseil municipal le 31 mai 2010, intitulée: «Pour une meilleure accessibilité des centres sportifs par les piétons».

Reportée.

054 Réponse QE-310 (167e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 16 septembre 2009 de Mme Diana Duarte Rizzolio, intitulée: «Circulation à la Jonction: quelle sécurité pour les piétons pendant les travaux du TCOB».

Reportée.

055 Réponse QE-340 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 3 novembre 2010 de M. Adrien Genecand, intitulée: «La Ville de Genève adopte le principe de l'investissement durable! Vraiment? A quel prix?»

Reportée.

056 Réponse P-240 (167e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour la nomination d'une rue ou d'une place «Georges-Saint-Paul».

Reportée.

057 Réponse QE-343 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 novembre 2010 de M. Marc Dalphin, intitulée: «Les seules activités vitalisantes de la plaine de Plainpalais».

Reportée.

058 Réponse QE-345 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 24 novembre 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Claudia Heberlein Simonett et Marie Chappuis, intitulée: «110-114, rue de Lyon: que fait la Ville de Genève?»

Reportée.

059 Réponse M-854 (166e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 mars 2009 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Mary Pallante, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Véronique Paris et Silvia Machado, acceptée par le Conseil municipal le 9 juin 2010, intitulée: «Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans».

Reportée.

060 Réponse P-77 (160e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 novembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour des Fêtes de Genève plus conviviales».

Reportée.

061 Réponse QE-354 (168e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 16 février 2011 de M. Pierre Rumo, Mmes Marie-France Spielmann et Salika Wenger, intitulée: «Musée d'art et d'histoire: une éthique élastique?»

Reportée.

 
12 Propositions des conseillers municipaux
062 M-874 (167e) Motion du 9 juin 2009 de MM. Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Jean-Charles Lathion, Alexis Barbey, Mmes Patricia Richard et Odette Saez: «Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)».

Reportée.

063 M-891 (167e) Motion du 2 décembre 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Endri Gega, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier et Andrienne Soutter: «Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers».

Reportée.

064 PA-101 (167e) Projet d'arrêté du 20 janvier 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, M. Pierre Rumo, Mmes Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Christian Zaugg: «Attribution de l'excédent des revenus de 2009».

Reporté.

065 M-893 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de M. Robert Pattaroni, Mme Marie Chappuis, MM. Jean-Charles Lathion, Jacques Hämmerli, Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Alexandre Chevalier et Alexis Barbey: «Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville de Genève permettant de répondre aux besoins de base des habitant-e-s de la commune».

Reportée.

066 M-896 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys, Sandra Golay et Odette Saez: «Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci».

Reportée.

067 M-897 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Maria Pérez, Maria Casares, Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «De subventions en fondations?...»

Reportée.

068 M-898 (167e) Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Alexandra Rys, Marie Chappuis, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Sandra Golay, Sarah Klopmann, MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Pascal Rubeli et Pierre Rumo: «Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver».

Reportée.

069 PA-102 (167e) Projet d'arrêté du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie-France Spielmann, Silvia Machado, Martine Sumi, MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses et Alexandre Wisard: «Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août».

Reporté.

070 M-901 (167e) Motion du 17 février 2010 de MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Christiane Olivier: «Construisons des bains publics dans le Rhône!»

Reportée.

071 M-902 (167e) Motion du 17 février 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Marc Dalphin, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Mmes Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Valérie Bourquin, Anne Moratti Jung et Frédérique Perler-Isaaz: «Comédie après la Comédie!»

Reportée.

072 M-903 (167e) Motion du 17 février 2010 de Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, MM. Roger Michel, Christophe Buemi, Endri Gega, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses et Thierry Piguet: «Grandes traversées cyclables à Genève».

Reportée.

073 M-904 (167e) Motion du 17 février 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Ariane Arlotti, Patricia Richard, Odette Saez, MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Chevalier, Christian Zaugg et Pascal Rubeli: «Développons les murs de grimpe».

Reportée.

074 R-129 (167e) Résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Vera Figurek et Ariane Arlotti: «La Ville de Genève ne veut pas subventionner le dumping salarial».

Reportée.

075 PA-103 (167e) Projet d'arrêté du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Affectation de l'excédent de revenus».

Reporté.

076 M-908 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Alexandra Rys, Odette Saez, MM. Alain de Kalbermatten et Robert Pattaroni: «Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers».

Reportée.

077 M-909 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Maria Casares, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Valérie Bourquin, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Christian Lopez Quirland, Bayram Bozkurt et Alpha Dramé: «Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!»

Reportée.

078 M-910 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mme Andrienne Soutter, M. Endri Gega, Mme Isabelle Brunier, MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, M. Thierry Piguet, Mme Martine Sumi, M. Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Arcades».

Reportée.

079 M-911 (167e) Motion du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mathias Buschbeck et Fabien Sartoretti: «Gouverner, c'est gouverner (audits)!»

Reportée.

080 M-912 (167e) Motion du 24 mars 2010 de M. Christophe Buemi, Mme Isabelle Brunier, MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mme Corinne Goehner-Da Cruz, M. Endri Gega, Mme Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, MM. Thierry Piguet, Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!»

Reportée.

081 M-913 (167e) Motion du 24 mars 2010 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Guy Dossan, Salvatore Vitanza, Edgar Bordier, Adrien Genecand et Mme Patricia Richard: «Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais».

Reportée.

082 R-131 (167e) Résolution du 24 mars 2010 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier et M. Grégoire Carasso: «Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!»

Reportée.

083 PA-105 (167e) Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Maria Casares: «U.ZN».

Reporté.

084 PA-106 (167e) Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

Reporté.

085 M-914 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann: «Insonorisation de l'Usine».

Reportée.

086 M-915 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Endri Gega et Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais!»

Reportée.

087 M-916 (167e) Motion du 28 avril 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux!»

Reportée.

088 M-917 (167e) Motion du 28 avril 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Alpha Dramé, Georges Breguet, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Alexandre Wisard, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger et Valérie Bourquin: «Mettons rapidement fin au gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève».

Reportée.

089 R-132 (167e) Résolution du 28 avril 2010 de Mme Frédérique Perler-Isaaz et M. Mathias Buschbeck: «Ne touchez pas aux cartes journalières des CFF des communes!»

Reportée.

090 PA-108 (167e) Projet d'arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons de présence et indemnités 2011-2014: enfin la transparence du financement des partis!»

Reporté.

091 M-921 (167e) Motion du 19 mai 2010 de MM. Simon Brandt, Salvatore Vitanza, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, M. Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC».

Reportée.

092 M-922 (167e) Motion du 19 mai 2010 de MM. Miltos Thomaides, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado et Martine Sumi: «Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques sur le territoire de la Ville de Genève».

Reportée.

093 M-923 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Livres non sexistes: mais que fait la Ville de Genève!»

Reportée.

094 M-924 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour soumettre préalablement le plan de site du quartier de Clos-Belmont au Conseil municipal».

Reportée.

095 M-926 (167e) Motion du 19 mai 2010 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, MM. Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses et Roger Michel: «La pointe de la Jonction: encore et toujours».

Reportée.

096 R-133 (167e) Résolution du 18 mai 2010 de Mmes Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21».

Reportée.

097 R-134 (167e) Résolution du 19 mai 2010 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Annina Pfund, Silvia Machado et Martine Sumi: «Droits syndicaux: le gouvernement doit respecter les engagements internationaux concernant la protection des délégué-e-s syndicaux».

Reportée.

098 PA-109 (168e) Projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

Reporté.

099 M-928 (168e) Motion du 9 juin 2010 de Mmes Catherine Buchet-Harder, Sophie Kuster, MM. Sylvain Clavel, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Pascal Rubeli, Gilbert Schreyer, Olivier Tauxe et Jacques Baud: «Bonne intégration et cohésion sociale par la lecture».

Reportée.

100 M-929 (168e) Motion du 9 juin 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alpha Dramé, Georges Breguet, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Mmes Sandrine Burger, Valérie Bourquin et M. Alexandre Wisard: «Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève».

Reportée.

101 M-930 (168e) Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et Silvia Machado: «Skate-parks dans nos parcs et autres places».

Reportée.

102 M-931 (168e) Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier et Silvia Machado: «uvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique?»

Reportée.

103 M-932 (168e) Motion du 29 juin 2010 de Mmes Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Maria Pérez, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels pour les étudiant-e-s».

Reportée.

104 M-933 (168e) Motion du 29 juin 2010 de Mmes Martine Sumi, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, MM. Grégoire Carasso, Endri Gega et Roger Michel: «Un emploi de solidarité (EdS) ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un véritable emploi».

Reportée.

105 M-934 (168e) Motion du 29 juin 2010 de MM. Grégoire Carasso, Roger Michel, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Endri Gega, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris et Martine Sumi: «Emplois de solidarité (EdS): la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi».

Reportée.

106 R-137 (168e) Résolution du 29 juin 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris et Martine Sumi: «La gestion des déchets des entreprises: un échec dont les responsabilités sont politiques et qu'une privatisation ne fera qu'aggraver».

Reportée.

107 PA-114 (168e) Projet d'arrêté du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Grégoire Carasso: «Projet de règlement municipal sur l'utilisation du domaine public et des parcs pour les activités citoyennes et caritatives ainsi que les animations de quartier».

Reporté.

108 M-935 (168e) Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Valérie Bourquin, Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Charlotte Meierhofer, Patricia Richard, MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Olivier Tauxe et Christian Zaugg: «Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade».

Reportée.

109 M-936 (168e) Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Maria Casares, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Pascal Holenweg et Alexandre Wisard: «Genève n'est pas Bagdad!»

Reportée.

110 M-938 (168e) Motion du 15 septembre 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Alexandre Wisard, Pascal Rubeli, Mmes Salika Wenger, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Anne Moratti Jung, Marie Chappuis et Alexandra Rys: «Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier».

Reportée.

111 M-940 (168e) Motion du 27 septembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Salvatore Vitanza, Jacques Finet, Jean-Charles Lathion, Alexandre Chevalier, Mmes Anne Carron-Cescato et Florence Kraft-Babel: «Pour une réelle autonomie du Grand Théâtre de Genève».

Reportée.

112 M-942 (168e) Motion du 13 octobre 2010 de MM. Alexis Barbey, Rémy Burri, Mme Florence Kraft-Babel: «Engagement en Ville de Genève: pour la fin du fait du prince».

Reportée.

113 M-944 (168e) Motion du 13 octobre 2010 de M. Yves de Matteis, Mmes Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Isabelle Brunier, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, MM. Pascal Holenweg, Jean-Charles Lathion, Salvatore Vitanza, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey et Gary Bennaim: «Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia».

Reportée.

114 M-945 (168e) Motion du 13 octobre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Pour une politique d'achat plus efficace et plus efficiente».

Reportée.

115 M-947 (168e) Motion du 3 novembre 2010 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Alexandre Wisard, Mathias Buschbeck, Christophe Buemi, Alexandre Chevalier, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Mmes Florence Kraft-Babel et Martine Sumi: «Fête fédérale 2016: Genève doit se mêler à la lutte».

Reportée.

116 M-948 (168e) Motion du 3 novembre 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Salika Wenger et M. Grégoire Carasso: «Pourquoi pas un cyclocâble à Genève?»

Reportée.

117 M-950 (168e) Motion du 3 novembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Adrien Genecand, Alexandre Chevalier, Guy Dossan, Rémy Burri et Alexis Barbey: «Pour une gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée».

Reportée.

118 R-140 (168e) Résolution du 3 novembre 2010 de MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet, Alexandre Wisard, Mmes Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Vera Figurek et Salika Wenger: «Cette petite ville qui porte le monde»: pour une rue ou une place Georges-Haldas».

Reportée.

119 PA-119 (168e) Projet d'arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, MM. Mathias Buschbeck, Fabien Sartoretti, Yves de Matteis, Christophe Dunner, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Marc Dalphin, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Maria Casares, Maria Pérez, Ariane Arlotti et Martine Sumi: «Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s».

Reporté.

120 M-951 (168e) Motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)».

Reportée.

121 M-952 (168e) Motion du 23 novembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Guy Dossan, Rémy Burri, Adrien Genecand, Georges Queloz, Mmes Florence Kraft-Babel et Linda de Coulon: «Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires».

Reportée.

122 M-953 (168e) Motion du 24 novembre 2010 de MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses et Mme Maria Pérez: «Renvoi des criminels étrangers: on ne touche pas encore le fond? Alors creusons!»

Reportée.

123 M-954 (168e) Motion du 24 novembre 2010 de MM. Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Jacques Finet, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Sandra Golay, Alexandra Rys et Odette Saez: «Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève».

Reportée.

124 M-955 (168e) Motion du 24 novembre 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Jacques Finet, Rémy Burri, Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Mmes Sandra Golay, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Marie Chappuis, Alexandra Rys, Maria Pérez, Anne Moratti Jung, Danièle Magnin, MM. Gérard Deshusses, Grégoire Carasso et Pascal Rubeli: «FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève».

Reportée.

125 M-956 (168e) Motion du 24 novembre 2010 de MM. Bayram Bozkurt, Georges Breguet, Alexandre Wisard, Christophe Dunner, Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Alain de Kalbermatten, Jacques Finet, Jean-Charles Lathion, Rémy Burri, Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Armand Schweingruber, Roland Crot, Sylvain Clavel, Jacques Baud, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Christian Zaugg, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, Sandra Golay, Florence Kraft-Babel, Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Annina Pfund, Véronique Paris, Maria Casares, Ariane Arlotti et Salika Wenger: «Prévoir des lieux de vie pour nos aîné-e-s».

Reportée.

126 M-957 (168e) Motion du 24 novembre 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Pierre Rumo, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier, Andrienne Soutter, Martine Sumi, Hélène Ecuyer, Salika Wenger, Sandrine Burger, Sarah Klopmann et Claudia Heberlein Simonett: «Pour la prochaine Semaine de la mobilité: que la Ville de Genève se bouge!»

Reportée.

127 M-958 (168e) Motion du 14 décembre 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Claudia Heberlein Simonett et Ariane Arlotti: «Un chantier de jeunes pour rénover le pavillon Cayla et gérer un atelier vélo».

Reportée.

128 PA-123 (168e) Projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses et Mme Sarah Klopmann: «Crédit d'étude pour l'élargissement du pont de la Coulouvrenière afin d'y aménager une piste cyclable et un itinéraire en site propre jusqu'à la place du Cirque».

Reporté.

129 PA-124 (168e) Projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet et Grégoire Carasso: «Organisons rationnellement la délation».

Reportée.

130 M-959 (168e) Motion du 19 janvier 2011 de Mmes Renate Cornu, Fabienne Aubry Conne, Véronique Latella, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri et Guy Dossan: «Pour une ville verte, plantons des murs végétalisés».

Reportée.

131 M-960 (168e) Motion du 19 janvier 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Pascal Rubeli et Mme Salika Wenger: «Quand une régie publique fédérale tue la diversité de la presse».

Reportée.

132 M-961 (168e) Motion du 19 janvier 2011 de MM. Grégoire Carasso, Endri Gega, Roger Michel, Gérard Deshusses, Pascal Holenweg, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter et Isabelle Brunier: «Formation continue: la Ville de Genève doit être à la hauteur».

Reportée.

133 R-142 (168e) Résolution du 18 janvier 2011 de M. Pascal Holenweg: «Soutenons la relance du commerce des indulgences (amnistie fiscale)».

Reportée.

134 R-143 (168e) Résolution du 19 janvier 2011 de M. Pascal Holenweg: «Vive la commune! Vive la région! La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques».

Reportée.

135 PA-126 (168e) Projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Rémy Burri et Alexandre Chevalier: «Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et de spectacles de la Ville de Genève».

Reporté.

136 PA-127 (168e) Projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier et Martine Sumi: «Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge».

Reporté.

137 M-962 (168e) Motion du 15 février 2011 de Mmes Vera Figurek et Salika Wenger: «Encore une fermeture de cinéma au centre-ville!»

Reportée.

138 M-963 (168e) Motion du 16 février 2011 de Mmes Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Christiane Olivier, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Martine Sumi, MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Endri Gega, Pascal Holenweg, Christian Lopez Quirland, Roger Michel et Thierry Piguet: «Respect des droits des travailleuses et travailleurs de Ronin Primeurs, maintenant!»

Reportée.

139 M-964 (168e) Motion du 16 février 2011 de MM. Christophe Dunner, Benaouda Belghoul, Mathias Buschbeck, Alain de Kalbermatten, Yves de Matteis, Alpha Dramé, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Alexandre Wisard et Mme Maria Casares: «Pour une petite enfance plus écologique (langes)».

Reportée.

140 M-965 (168e) Motion du 16 février 2011 de Mmes Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, Isabelle Brunier, MM. Pascal Holenweg et Jacques Hämmerli: «Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales qui sont la base de notre patrimoine».

Reportée.

141 M-966 (168e) Motion du 16 février 2011 de MM. Georges Queloz, Armand Schweingruber, Pascal Rubeli, Olivier Tauxe, Simon Brandt, Benaouda Belghoul, Alpha Dramé, Christophe Buemi, Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Corinne Goehner-da Cruz, Silvia Machado, Sandrine Burger, Anne Moratti Jung et Odette Saez: «Pour la sécurité des piétons face aux chantiers sur le domaine public».

Reportée.

142 R-144 (168e) Résolution du 16 février 2011 de M. Pascal Holenweg et Mme Maria Casares: «Nouvelle loi sur le chômage, suppression du RMCAS: poursuivons l'effet domino».

Reportée.

 
13*Pétition adressée au CM
P-261 (168e) Pétition: «Sauvons un espace vert aux Délices (rue Henri-Frédéric-Amiel)».

Renvoi à la commission des pétitions.

P-262 (168e) Pétition du 23 mars 2011: «Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne!»

Renvoi à la commission des pétitions.

P-263 (168e) Pétition du 23 mars 2011: «Vandalisme au parc Bertrand».

Renvoi à la commission des pétitions.

P-264 (168e) Pétition du 22 mars 2011: «Tranquillité et sécurité publiques dans le quartier de Rive».

Renvoi à la commission des pétitions.

 
14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
M-967 (168e) Motion du 23 mars 2011 de MM. Christophe Dunner, Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Alpha Dramé, Alexandre Wisard, Christian Lopez Quirland et Mme Anne Moratti Jung: «Pour des fêtes alliant plaisir et développement durable».

Annoncée.

 
16*Questions
QE-355 (168e) Question écrite du 23 mars 2011 de M. Pascal Holenweg: «Logement des locataires de la GIM en cas de travaux».

Déposée.

QE-356 (168e) Question écrite du 23 mars 2011 de Mmes Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Silvia Machado et M. Grégoire Carasso: «Inégalité dans les parkings publics gérés par la Fondation des parkings».

Déposée.

QE-357 (168e) Question écrite du 23 mars 2011 de Mmes Salika Wenger, Marie-France Spielmann et M. Pierre Rumo: «Musée d'art et d'histoire: éthique irréprochable?»

Déposée.

Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :