Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
lundi 28 mars 2011, à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le lundi 28 mars 2011, à 17 h et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 17.3 Ko)

Procès verbal (PDF - 14.8 Ko)

28.03.2011 17 h 00	Mémorial n° 51
28.03.2011 20 h 40	Mémorial n° 52

09 Rapports des commissions
3	Rapport PA-93 A (166e)	Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 23 février 2009 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Alain de Kalbermatten, Mme Anne Moratti Jung, MM. Roland Crot et Rémy Burri, renvoyé en commission le 11 mars 2009, intitulé: «Pour une relecture du règlement du Conseil municipal».	Le troisième débat aura lieu ultérieurement.