Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
samedi 16 avril 2011, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h

Le Conseil municipal est convoqué en session ordinaire pour les samedi 16 avril 2011, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h

Ordre du jour (PDF - 18.6 Ko)

Procès verbal (PDF - 15.6 Ko)

09 Rapports des commissions
003	Rapport PA-93 A (166e)	Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 23 février 2009 de M. Thierry Piguet, Mme Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Alain de Kalbermatten, Mme Anne Moratti Jung, MM. Roland Crot et Rémy Burri, renvoyé en commission le 11 mars 2009, intitulé: «Pour une relecture du règlement du Conseil municipal».	Projet d'arrêté accepté en troisième débat.

16*Questions
	QE-358 (168e)	Question écrite du 16 avril 2011 de Mme Claudia Heberlein Simonett et M. Mathias Buschbeck: «Quelle politique de prix pour les sports dans les établissements de la Ville?»	Déposée.