Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 17 et mercredi 18 mai 2011, à 17 h et 20 h 30 et lundi 30 mai 2011, à 17 h et 20 h 30: cérémonie de fin de législature

Le Conseil municipal est convoqué en session ordinaire pour les mardi 17 et mercredi 18 mai 2011, à 17 h et 20 h 30 et lundi 30 mai 2011, à 17 h et 20 h 30: cérémonie de fin de législature

Ordre du jour (PDF - 86 Ko)

Procès verbal (PDF - 103 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

18.05.2011 20 h 30	Mémorial n° 62
18.05.2011 21 h 30	Mémorial n° 63 Voir le PDF (856 Ko)
30.05.2011 20 h 30	Mémorial n° 64
18.05.2011 20 h 30	Mémorial n° 65
17.05.2011 17 h 00	Mémorial n° 59 Voir le PDF (5.5 Mo)
17.05.2011 20 h 30	Mémorial n° 60 Voir le PDF (2.5 Mo)
18.05.2011 17 h 00	Mémorial n° 61 Voir le PDF (1.6 Mo)
30.05.2011 17 h 00	Mémorial n° 66 Voir le PDF (116 Ko)
30.05.2011 20 h 30	Mémorial n° 67 Voir le PDF (94 Ko)

Rubriques traitées en séance

08 Propositions du Conseil administratif
10	PR-889 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29772-206, qui prévoit la construction de sept immeubles de logements sur quinze parcelles situées entre l'avenue Riant-Parc et le chemin Charles-Georg, feuille 57 du cadastre de la commune de Genève.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
11	PR-890 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29773-206, qui prévoit la construction de quatre immeubles de logements sur neuf parcelles situées entre le chemin Charles-Georg et l'avenue du Bouchet, feuille 57 du cadastre de la commune de Genève.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
4	PR-883 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 13 avril 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29742-210, qui prévoit la construction de deux immeubles de logements et de surfaces destinées à des activités sur cinq parcelles situées le long de l'avenue de Châtelaine, au sud-est du parc des Franchises, feuille 50 du cadastre de la commune de Genève.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
5	PR-884 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 20 avril 2011 concernant la parcelle N° 4036, sise au 11, route du Bout-du-Monde, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 101485/2 pour la construction d'un ensemble résidentiel de cinq logements avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et installations diverses.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
6	PR-885 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 20 avril 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'adoption du projet de plan de site N° 29792-262 situé entre la route de Chêne et la rue Agasse sur le territoire de la Ville de Genève, section Eaux-Vives.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
7	PR-886 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 20 avril 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 420 000 francs destiné à l'étude d'une image directrice de la zone industrielle des Charmilles (ZIC) et au projet de création d'un Ecopôle, situé au 43 de l'avenue de Châtelaine, sur la parcelle N° 3121, feuille 48 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.	Renvoi à la commission de l'aménagement.
8	PR-887 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant de 5 284 000 francs destiné au renouvellement des bancs publics dans les espaces verts de la Ville et à l'achat de bacs d'orangerie et de tables de pique-nique.	Refusée.
9	PR-888 (168e)	Proposition du Conseil administratif du 4 mai 2011 en vue du bouclement de huit crédits d'études et de préétudes terminés, non suivis de réalisation, représentant un montant total voté de 4 603 833 francs moins une dépense cumulée de 2 675 643,67 francs, sans demande de crédit complémentaire.	Renvoi à la commission des finances.

09 Rapports des commissions
	Rapport PR-787 A/B (168e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner : la résolution du 21 avril 2009 de M. Christian Zaugg, Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Sarah Klopmann et Sandrine Burger, renvoyée en commission le 2 décembre 2009, intitulée: «Pas de mégaparkings en ville de Genève!» (R-121), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 335 000 francs destiné aux études d'aménagement et de circulation des rues concernées par la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-787), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'adoption d'un projet de résolution relatif à la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-792).	Reporté.
	Rapport PR-792 A (168e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner : la résolution du 21 avril 2009 de M. Christian Zaugg, Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Sarah Klopmann et Sandrine Burger, renvoyée en commission le 2 décembre 2009, intitulée: «Pas de mégaparkings en ville de Genève!» (R-121), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 335 000 francs destiné aux études d'aménagement et de circulation des rues concernées par la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-787), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'adoption d'un projet de résolution relatif à la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-792).	Reporté.
	Rapport R-130 A (167e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner: la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» (M-807), la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)! (R-130)».	Résolution amendée par la commission acceptée.
	Rapport R-108 A (165e)	Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner: le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le le 21 mars 2011, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol» (PA-78), la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, renvoyée en commission le 25 novembre 2008, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?» (R-108)	Urgence refusée.
12	Rapport PR-863 A (168e)	Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 février 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29778-170, qui prévoit la construction de logements, d'activités et d'un équipement public, situé entre la rue du Stand et le boulevard Saint-Georges, feuilles 5 et 6 du cadastre de la commune de Genève, et remplaçant et abrogeant pour partie le plan localisé de quartier N° 28878-170, adopté par le Conseil d'Etat le 25 juin 1997.	Arrêté amendé par la commission accepté.
12	Rapport PA-78 A (165e)	Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner: le projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez, renvoyé en commission le le 21 mars 2011, intitulé: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol» (PA-78), la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, renvoyée en commission le 25 novembre 2008, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?» (R-108)	Urgence refusée.
12	Rapport PR-753 A (167e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 11 novembre 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant net total de 26 105 790 francs, soit: un montant de 16 101 000 francs destiné à la troisième phase de réfection de la plaine de Plainpalais, périmètre entre la rue Harry-Marc et le centre de la plaine, à la hauteur du rond-point de Plainpalais, comprenant les allées périphériques de part et d'autre, un montant de 9 272 800 francs destiné à la quatrième phase de réfection de la plaine de Plainpalais, périmètre constitué uniquement de l'allée périphérique de la moitié sud, située entre le rond-point de Plainpalais, la rue de l'Ecole-de-Médecine et le carrefour des Vingt-Trois-Cantons, un montant net de 731 990 francs, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 123 370 francs, destiné à la construction et rénovation du réseau de collecteurs situé sur l'avenue du Mail, soit un montant brut de 855 360 francs.	Urgance refusée. Urgence acceptée.
13	Rapport PR-864 A (168e)	Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 9 février 2011, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier valant pour partie plan de site N° 29790-278, qui prévoit la construction de huit immeubles et d'une salle commune ainsi que la préservation de l'ensemble des villas du Coin-de-Terre, situé au chemin des Eidguenots et au chemin du Nant-Cayla, feuille 43 du cadastre de la Ville de Genève.	Arrêté accepté.
14	Rapport PR-832 A (168e)	Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 octobre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 570 000 francs destiné à l'organisation d'un concours d'architecture et aux études pour la construction d'une crèche, d'une salle de gymnastique, d'un restaurant scolaire et de locaux parascolaires sur les anciens terrains des SIG à la Jonction, situés boulevard Saint-Georges 21, sur les parcelles Nos 3340 et 4188, feuille 6 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais.	Arrêté amendé et accepté en troisième débat.
15	Rapport PR-817 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit d'étude de 1 974 000 francs TTC destiné au complément d'études nécessaires à la rénovation de l'enveloppe, des toitures et à la remise à niveau des installations techniques de l'ensemble des immeubles et de la galette centrale selon les critères de haute performance énergétique (standard Minergie), des immeubles situés rue des Minoteries 1-3-5-7 et rue de Carouge 98-100-102, parcelle N° 1011, feuille N° 50, commune de Genève, section Plainpalais.	Arrêté accepté.
16	Rapport PR-824 A (168e)	Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 29 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 991 500 francs destiné à l'étude de faisabilité pour l'aménagement de six tronçons de la voie verte d'agglomération situés sur le territoire de la Ville de Genève (franchissement des niveaux du bois de la Bâtie et études d'aménagement de tronçons se situant rue Henri-Mussard, passage dit «chemin des Infirmières», quai du Cheval-Blanc, pont de la Jonction-sentier du Promeneur-Solitaire-rue du Contrat-Social et extrémité nord de la couverture des voies de Saint-Jean et franchissement de l'avenue d'Aïre).	Arrêté accepté.
17	Rapport M-807 A (165e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner: la motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées» (M-807), la résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Christiane Olivier, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri, Salvatore Vitanza, Christophe Buemi, Yves de Matteis, Thierry Piguet, Roland Crot et Pascal Rubeli: «Une nuit? Ce n'est pas assez (Nuit des musées)! (R-130)».	Motion acceptée.
18	Rapport PR-819 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit net total de 3 828 000 francs, soit: un crédit de 3 240 000 francs destiné aux travaux d'aménagement du square Pradier, un crédit net de 588 000 francs destiné à l'assainissement du réseau de collecteur du square Pradier, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 117 000 francs, représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, et de 126 000 francs, assurés par les propriétaire des bâtiments G524, G525, G526, G527, G528, G529 et G530, soit un montant brut total de 831 000 francs.	Arrêtés acceptés.
19	Rapport PA-97 A (166e)	Rapport oral de la commission des travaux chargée d'examiner le projet d'arrêté du 12 mai 2009 de Mmes Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Jean-Louis Fazio, Jacques Hämmerli et Alpha Dramé: «Pour l'ouverture d'un crédit d'étude de 600 000 francs destiné à la réalisation d'un niveau supplémentaire à la crèche de Châteaubriand afin de répondre à la demande en places de crèche du quartier».	Reporté.
20	Rapport PR-801 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 23 juin 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 5 840 000 francs destiné à la rénovation et surélévation d'un bâtiment situé à la rue de Lausanne 27, parcelle N° 3060, feuille 63 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.	Reporté.
21	Rapport PR-786 A (167e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 mars 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant net total de 1 035 000 francs, soit: un crédit net de 869 200 francs destiné aux travaux d'aménagement de la deuxième étape de «l'allée Grand-Pré», prévoyant l'intégration d'une uvre d'art de Fabrice Gygi, offerte à la Ville par A&A Real Estate Grand-Pré SA, déduction faite de 36 000 francs, représentant la part de réalisation du trottoir privé, assurée par le propriétaire du bâtiment D1366, soit un montant brut total de 905 200 francs, un crédit net de 165 800 francs destiné à la réalisation de la prolongation du réseau public d'assainissement de «l'allée Grand-Pré», déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 30 800 francs, représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, et de 20 200 francs, assurés par les propriétaires des bâtiments D1366, D233 et D1303, soit un montant brut total de 216 800 francs, une donation par A&A Real Estate Grand-Pré SA de l'uvre d'art de Fabrice Gygi, d'une valeur de 497 768 francs.	Reporté.
22	Rapport P-239 A (167e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour une place de la Synagogue sans trafic motorisé».	Reporté.
23	Rapport P-258 A (168e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la restitution de la totalité du temps de travail d'animation de la Maison de quartier Asters-Servette».	Reporté.
24	Rapport PR-810 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 juillet 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 614 300 francs destiné aux travaux de réalisation d'un trottoir en béton du côté pair de l'avenue d'Aïre.	Reporté.
25	Rapport PR-852 A (168e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 janvier 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant de 2 400 000 francs destiné à l'acquisition, au reconditionnement et à l'inventaire du fonds photographique Boissonnas par le Centre d'iconographie genevoise.	Reporté.
26	Rapport P-250 A (168e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour une placette à la place Grenus».	Reporté.
27	Rapport PR-804 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 juin 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit total de 8 400 000 francs, soit: un crédit de 8 232 000 francs destiné à l'agrandissement et à la transformation de l'espace de vie enfantine Le Gazouillis, situé à la rue Lamartine 2, sur la parcelle 3552, feuille 31 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève, un crédit de 168 000 francs destiné à l'équipement en mobilier et jeux ainsi qu'en matériel informatique, téléphonie et alarme antieffraction pour l'espace de vie enfantine Le Gazouillis, situé à la rue Lamartine 2, sur la parcelle 3552, feuille 31 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, propriété de la Ville de Genève.	Reporté.
28	Rapport R-121 A (166e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement chargée d'examiner : la résolution du 21 avril 2009 de M. Christian Zaugg, Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Sarah Klopmann et Sandrine Burger, renvoyée en commission le 2 décembre 2009, intitulée: «Pas de mégaparkings en ville de Genève!» (R-121), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 335 000 francs destiné aux études d'aménagement et de circulation des rues concernées par la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-787), la proposition du Conseil administratif du 28 avril 2010 en vue de l'adoption d'un projet de résolution relatif à la première étape de la «stratégie de piétonnisation» en ville de Genève (PR-792).	Reporté.
29	Rapport PR-844 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 24 novembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit total de 7 040 500 francs, soit: un crédit de 6 790 000 francs (frais d'acte et émoluments compris) destiné à l'acquisition de la parcelle N° 4206 (future), d'une contenance de 478 m2, feuille 48 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais, sise boulevard de la Cluse, sur laquelle sera érigée une crèche construite selon le descriptif général établi par le maître de l'ouvrage Sol Séjour Soleil SA, un crédit de 250 500 francs destiné à l'équipement en mobilier et jeux ainsi qu'en matériel informatique, téléphonie et alarme anti-effraction pour la crèche située boulevard de la Cluse, sur la future parcelle N° 4206 de la commune de Genève, section Plainpalais.	Reporté.
30	Rapport PR-788 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 mai 2010 en vue du bouclement du crédit de 450 000 francs destiné au catalogage rétrospectif des documents musicaux du domaine jazz des bibliothèques municipales pour les Discothèques des Minoteries et de Vieusseux.	Reporté.
31	Rapport PR-838 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 novembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 273 000 francs destiné au concours et à l'étude d'un immeuble de logements et d'ateliers d'artistes, situé rue François-Grast, sur la parcelle N° 1716, feuille 27 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.	Reporté.
32	Rapport D-39 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le 6e plan financier d'investissement 2011-2022.	Reporté.
33	Rapport PR-846 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er décembre 2010 en vue de l'ouverture de deux crédits d'un total de 5 172 500 francs destinés à la rénovation de l'immeuble et à l'aménagement de la cour situés au 7, rue Rousseau, parcelle N° 6350, feuille N° 47, commune de Genève, section Cité. Arrêté I: un crédit de 4 977 000 francs destiné à la rénovation de l'immeuble. Arrêté II: un crédit de 195 500 francs destiné à l'aménagement de la cour.	Reporté.
34	Rapport M-925 A (167e)	Rapport de la commission de la cohésion sociale chargée d'examiner la motion du 19 mai 2010 de Mme Charlotte Meierhofer, renvoyée en commission le 28 juin 2010, intitulée: «Aide à la mobilité des non-voyants».	Reporté.
35	Rapport PR-799 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 16 juin 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant net total de 3 162 900 francs, soit: un crédit net de 2 033 500 francs destiné aux travaux d'aménagement du square de Chantepoulet, déduction faite du crédit d'étude de 100 000 francs (PR-574, votée le 23 juin 2008), soit un montant brut total de 2 133 500 francs, un crédit net de 733 000 francs destiné aux travaux de réfection de l'enveloppe et transformations intérieures de l'édicule de la Voirie situé sur le square de Chantepoulet, un crédit net de 398 700 francs destiné à l'assainissement du réseau de collecteurs du square de Chantepoulet, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 65 400 francs, représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant brut total de 464 100 francs.	Reporté.
36	Rapport PR-858 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 janvier 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit d'un montant de 300 000 francs au titre de subvention d'investissement à la coopérative la Ciguë afin qu'elle réalise la rénovation/reconstruction d'un immeuble destiné au logement de jeunes en formation.	Reporté.
37	Rapport PR-841 A (168e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2010 en vue du bouclement de quatre crédits d'études, abandonnés, non suivis de réalisation, sans demande de crédit complémentaire.	Reporté.
38	Rapport P-261 A (168e)	Rapport oral de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sauvons un espace vert aux Délices (rue Henri-Frédéric-Amiel)».	Reporté.
39	Rapport PR-818 A (168e)	Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 septembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant de 1 981 000 francs destiné à la mise en conformité des voies de fuite et des installations de sécurité selon les normes de l'Association des établissements cantonaux d'assurance incendie (AEAI) et les exigences de la police du feu permettant d'améliorer la sécurité du public et des utilisateurs du Théâtre de la Comédie, situé au 6, boulevard des Philosophes, parcelle N° 615, feuille N° 33, commune de Genève, section Plainpalais.	Urgence acceptée. Arrêté accepté.
40	Rapport PR-853 A (168e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 12 janvier 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit d'engagement de 5000 francs permettant l'entrée de la Ville de Genève dans le capital de la Fondation des cinémas du Grütli.	Reporté.
41	Rapport PR-717 A (167e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 juin 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit d'investissement de 476 000 francs destiné à la digitalisation des plans d'exécution des modules existants de la maquette de la ville de Genève à l'échelle 1:500e.	Reporté.
42	Rapport PR-743 A (167e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le proposition du Conseil administratif du 23 septembre 2009 en vue du bouclement de 14 crédits d'études, de préétudes et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 5 699 596,86 francs, composé: I. d'un montant de 5 506 464,46 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de quatre crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 193 132,40 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'études non suivis de réalisation, III. de huit crédits d'études, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 1 331 502 francs moins une dépense cumulée de 855 451,66 francs, sans demande de crédit complémentaire.	Reporté.
43	Rapport P-162 A (163e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Lieux de récupération du PET».	Reporté.
44	Rapport P-219 A (166e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde».	Reporté.
45	Rapport PR-850 A (168e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 décembre 2010 en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire 597 000 francs pour le renouvellement des équipements techniques (projecteurs et sonorisation) des deux salles de cinéma de la Maison des arts du Grütli.	Reporté.

10 Interpellations
45	I-229 (168e)	Interpellation du 17 mai 2011 de M. Georges Queloz: «Arrêtez la comédie avant que ce soit dramatique (plafond de la Comédie)!	Urgence acceptée. L'interpellation est close.
46	I-214 (167e)	Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».	Reportée.
47	I-221 (168e)	Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»	Reportée.
48	I-227 (168e)	Interpellation du 16 février 2011 de MM. Gary Bennaim, Alexis Barbey, Pascal Rubeli, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Bayram Bozkurt, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Marie Chappuis et Marie-France Spielmann: «Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant. Respectons la parole donnée!»	Reportée.
49	I-228 (168e)	Interpellation du 16 février 2011 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang, directrice de la Comédie, et de son équipe?»	Reportée.

11 Réponses du Conseil administratif
50	Réponse M-937 (168e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Anne Carron-Cescato, MM. Christian Zaugg, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Alexandre Wisard et Jean-Charles Lathion, acceptée par le Conseil municipal le 3 novembre 2010, intitulée: «Un réservoir de plaisir pour tous au bois de la Bâtie».	Pris acte.
51	Réponse M-939 (168e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 septembre 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Roger Michel, Pascal Holenweg, Thierry Piguet, Mmes Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier, Annina Pfund, Martine Sumi, Silvia Machado et Sarah Klopmann, acceptée par le Conseil municipal le 3 novembre 2010, intitulée: «Une salle pluridisciplinaire dans le futur écoquartier de la Jonction Carré-Vert et réaffectation des réservoirs du bois de la Bâtie à des fins culturelles».	Pris acte.
52	Réponse P-242 (167e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 13 octobre 2010, sur la pétition intitulée: «Pour le maintien du minibus de la Vieille-Ville, ligne 36».	Pris acte.
53	Réponse M-646 (164e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des arts et de la culture, acceptée par le Conseil municipal le 16 décembre 2008, intitulée: «Fonds d'art contemporain: pour augmenter l'installation d'uvres artistiques dans l'espace public».	Pris acte.
54	Réponse M-855 (166e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement, acceptée par le Conseil municipal le 12 octobre 2010, intitulée: «Un système de vélos en libre service ne peut pas attendre!»	Pris acte.
55	Réponse P-153 (163e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 15 février 2006, sur la pétition intitulée: «Pour l'entretien, la rénovation et l'agrandissement du parc Gourgas».	Pris acte.
56	Réponse P-201 (165e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 5 novembre 2008, sur la pétition intitulée: «Pour le maintien des prestations municipales versées aux rentiers AVS/AI relevant de l'OCPA».	Pris acte.
57	Réponse P-243 (167e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, sur la pétition intitulée: «Chemin sécurisé pour les écoliers du quartier de Saint-Gervais».	Pris acte.
58	Réponse M-824 (166e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 17 septembre 2008 de la commission de l'aménagement, acceptée par le Conseil municipal le 13 octobre 2010, intitulée: «Pour une rue du Rhône sécurisée».	Pris acte.
59	Réponse M-888 (167e)	Réponse du Conseil administratif à la motion du 16 novembre 2009 de Mmes Odette Saez, Salika Wenger, MM Jean-Charles Lathion et Alain de Kalbermatten, acceptée par le Conseil municipal le 16 novembre 2009, intitulée: «Skate-park: conditions décentes avant l'hiver pour les animateurs».	Pris acte.

12 Propositions des conseillers municipaux
100	M-932 (168e)	Motion du 29 juin 2010 de Mmes Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Maria Pérez, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels pour les étudiant-e-s».	Reportée.
101	M-933 (168e)	Motion du 29 juin 2010 de Mmes Martine Sumi, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, MM. Grégoire Carasso, Endri Gega et Roger Michel: «Un emploi de solidarité (EdS) ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un véritable emploi».	Reportée.
102	M-934 (168e)	Motion du 29 juin 2010 de MM. Grégoire Carasso, Roger Michel, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Endri Gega, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris et Martine Sumi: «Emplois de solidarité (EdS): la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi».	Reportée.
103	R-137 (168e)	Résolution du 29 juin 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris et Martine Sumi: «La gestion des déchets des entreprises: un échec dont les responsabilités sont politiques et qu'une privatisation ne fera qu'aggraver».	Reportée.
104	PA-114 (168e)	Projet d'arrêté du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Grégoire Carasso: «Projet de règlement municipal sur l'utilisation du domaine public et des parcs pour les activités citoyennes et caritatives ainsi que les animations de quartier».	Reporté.
105	M-935 (168e)	Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Valérie Bourquin, Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Charlotte Meierhofer, Patricia Richard, MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Olivier Tauxe et Christian Zaugg: «Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade».	Reportée.
106	M-936 (168e)	Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, Maria Casares, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Pascal Holenweg et Alexandre Wisard: «Genève n'est pas Bagdad!»	Reportée.
107	M-938 (168e)	Motion du 15 septembre 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Alexandre Wisard, Pascal Rubeli, Mmes Salika Wenger, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Anne Moratti Jung, Marie Chappuis et Alexandra Rys: «Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier».	Reportée.
108	M-940 (168e)	Motion du 27 septembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Salvatore Vitanza, Jacques Finet, Jean-Charles Lathion, Alexandre Chevalier, Mmes Anne Carron-Cescato et Florence Kraft-Babel: «Pour une réelle autonomie du Grand Théâtre de Genève».	Reportée.
109	M-942 (168e)	Motion du 13 octobre 2010 de MM. Alexis Barbey, Rémy Burri, Mme Florence Kraft-Babel: «Engagement en Ville de Genève: pour la fin du fait du prince».	Reportée.
110	M-944 (168e)	Motion du 13 octobre 2010 de M. Yves de Matteis, Mmes Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Isabelle Brunier, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, MM. Pascal Holenweg, Jean-Charles Lathion, Salvatore Vitanza, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey et Gary Bennaim: «Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia».	Reportée.
111	M-945 (168e)	Motion du 13 octobre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Pour une politique d'achat plus efficace et plus efficiente».	Reportée.
112	M-947 (168e)	Motion du 3 novembre 2010 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Alexandre Wisard, Mathias Buschbeck, Christophe Buemi, Alexandre Chevalier, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Mmes Florence Kraft-Babel et Martine Sumi: «Fête fédérale 2016: Genève doit se mêler à la lutte».	Reportée.
113	M-948 (168e)	Motion du 3 novembre 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Salika Wenger et M. Grégoire Carasso: «Pourquoi pas un cyclocable à Genève?»	Reportée.
114	M-950 (168e)	Motion du 3 novembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Adrien Genecand, Alexandre Chevalier, Guy Dossan, Rémy Burri et Alexis Barbey: «Pour une gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée».	Reportée.
115	R-140 (168e)	Résolution du 3 novembre 2010 de MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet, Alexandre Wisard, Mmes Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Vera Figurek et Salika Wenger: «Cette petite ville qui porte le monde»: pour une rue ou une place Georges-Haldas».	Reportée.
116	PA-119 (168e)	Projet d'arrêté du 24 novembre 2010 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, MM. Mathias Buschbeck, Fabien Sartoretti, Yves de Matteis, Christophe Dunner, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Marc Dalphin, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Maria Casares, Maria Pérez, Ariane Arlotti et Martine Sumi: «Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s».	Reporté.
117	M-951 (168e)	Motion du 23 novembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Hélène Ecuyer et M. Christian Zaugg: «Pour élaborer un plan localisé de quartier portant sur le périmètre des terrains de la caserne des Vernets (1250 logements)».	Reportée.
118	M-952 (168e)	Motion du 23 novembre 2010 de MM. Olivier Fiumelli, Guy Dossan, Rémy Burri, Adrien Genecand, Georges Queloz, Mmes Florence Kraft-Babel et Linda de Coulon: «Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires».	Reportée.
119	M-953 (168e)	Motion du 24 novembre 2010 de MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses et Mme Maria Pérez: «Renvoi des criminels étrangers: on ne touche pas encore le fond? Alors creusons!»	Reportée.
120	M-954 (168e)	Motion du 24 novembre 2010 de MM. Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Jacques Finet, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Sandra Golay, Alexandra Rys et Odette Saez: «Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève».	Reportée.
121	M-955 (168e)	Motion du 24 novembre 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Jacques Finet, Rémy Burri, Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Mmes Sandra Golay, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Marie Chappuis, Alexandra Rys, Maria Pérez, Anne Moratti Jung, Danièle Magnin, MM. Gérard Deshusses, Grégoire Carasso et Pascal Rubeli: «FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève».	Reportée.
122	M-956 (168e)	Motion du 24 novembre 2010 de MM. Bayram Bozkurt, Georges Breguet, Alexandre Wisard, Christophe Dunner, Yves de Matteis, Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Alain de Kalbermatten, Jacques Finet, Jean-Charles Lathion, Rémy Burri, Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Armand Schweingruber, Roland Crot, Sylvain Clavel, Jacques Baud, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Christian Zaugg, Mmes Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Sandrine Burger, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, Sandra Golay, Florence Kraft-Babel, Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Annina Pfund, Véronique Paris, Maria Casares, Ariane Arlotti et Salika Wenger: «Prévoir des lieux de vie pour nos aîné-e-s».	Reportée.
123	M-957 (168e)	Motion du 24 novembre 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Pierre Rumo, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier, Andrienne Soutter, Martine Sumi, Hélène Ecuyer, Salika Wenger, Sandrine Burger, Sarah Klopmann et Claudia Heberlein Simonett: «Pour la prochaine Semaine de la mobilité: que la Ville de Genève se bouge!»	Reportée.
124	M-958 (168e)	Motion du 14 décembre 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Claudia Heberlein Simonett et Ariane Arlotti: «Un chantier de jeunes pour rénover le pavillon Cayla et gérer un atelier vélo».	Reportée.
125	PA-123 (168e)	Projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses et Mme Sarah Klopmann: «Crédit d'étude pour l'élargissement du pont de la Coulouvrenière afin d'y aménager une piste cyclable et un itinéraire en site propre jusqu'à la place du Cirque».	Reporté.
126	PA-124 (168e)	Projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet et Grégoire Carasso: «Organisons rationnellement la délation».	Reporté.
127	M-959 (168e)	Motion du 19 janvier 2011 de Mmes Renate Cornu, Fabienne Aubry Conne, Véronique Latella, MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Rémy Burri et Guy Dossan: «Pour une ville verte, plantons des murs végétalisés».	Reportée.
128	M-960 (168e)	Motion du 19 janvier 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Pascal Rubeli et Mme Salika Wenger: «Quand une régie publique fédérale tue la diversité de la presse».	Reportée.
129	M-961 (168e)	Motion du 19 janvier 2011 de MM. Grégoire Carasso, Endri Gega, Roger Michel, Gérard Deshusses, Pascal Holenweg, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter et Isabelle Brunier: «Formation continue: la Ville de Genève doit être à la hauteur».	Reportée.
130	R-142 (168e)	Résolution du 18 janvier 2011 de M. Pascal Holenweg: «Soutenons la relance du commerce des indulgences (amnistie fiscale)».	Reportée.
131	R-143 (168e)	Résolution du 19 janvier 2011 de M. Pascal Holenweg: «Vive la commune! Vive la région! La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques».	Reportée.
132	PA-126 (168e)	Projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Rémy Burri et Alexandre Chevalier: «Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et de spectacles de la Ville de Genève».	Reporté.
133	PA-127 (168e)	Projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier et Martine Sumi: «Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge».	Reportée.
134	M-962 (168e)	Motion du 15 février 2011 de Mmes Vera Figurek et Salika Wenger: «Encore une fermeture de cinéma au centre-ville!»	Reportée.
135	M-963 (168e)	Motion du 16 février 2011 de Mmes Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Christiane Olivier, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Martine Sumi, MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Endri Gega, Pascal Holenweg, Christian Lopez Quirland, Roger Michel et Thierry Piguet: «Respect des droits des travailleuses et travailleurs de Ronin Primeurs, maintenant!»	Reportée.
136	M-964 (168e)	Motion du 16 février 2011 de MM. Christophe Dunner, Benaouda Belghoul, Mathias Buschbeck, Alain de Kalbermatten, Yves de Matteis, Alpha Dramé, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Alexandre Wisard et Mme Maria Casares: «Pour une petite enfance plus écologique (langes)».	Reportée.
137	M-965 (168e)	Motion du 16 février 2011 de Mmes Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, Isabelle Brunier, MM. Pascal Holenweg et Jacques Hämmerli: «Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales qui sont la base de notre patrimoine».	Reportée.
138	M-966 (168e)	Motion du 16 février 2011 de MM. Georges Queloz, Armand Schweingruber, Pascal Rubeli, Olivier Tauxe, Simon Brandt, Benaouda Belghoul, Alpha Dramé, Christophe Buemi, Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Corinne Goehner-da Cruz, Silvia Machado, Sandrine Burger, Anne Moratti Jung et Odette Saez: «Pour la sécurité des piétons face aux chantiers sur le domaine public.»	Reportée.
139	R-144 (168e)	Résolution du 16 février 2011 de M. Pascal Holenweg et Mme Maria Casares: «Nouvelle loi sur le chômage, suppression du RMCAS: poursuivons l'effet domino».	Reportée.
140	M-967 (168e)	Motion du 23 mars 2011 de MM. Christophe Dunner, Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Alpha Dramé, Alexandre Wisard, Christian Lopez Quirland et Mme Anne Moratti Jung: «Pour des fêtes alliant plaisir et développement durable».	Reportée.
59	M-968 (168e)	Motion du 18 mai 2011 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Jacques Finet, Mmes Odette Saez, Anne Carron-Cescato et Florence Kraft-Babel: «Pour un retrait du recours bloquant l'application du budget municipal 2011».	Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
59	PA-128 (168e)	Projet d'arrêté du 17 mai 2011 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Alexandra Rys, Patricia Richard, Hélène Ecuyer, MM. Georges Queloz et Jacques Hämmerli: «Jetons de présence et indemnités 2011-2015».	Urgence acceptée. Le troisième débat aura lieu en juin.
60	M-874 (167e)	Motion du 9 juin 2009 de MM. Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Jean-Charles Lathion, Alexis Barbey, Mmes Patricia Richard et Odette Saez: «Le succès n'a pas de prix, mais il a un budget et des comptes transparents (bains des Pâquis)».	Reportée.
61	M-891 (167e)	Motion du 2 décembre 2009 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Miltos Thomaïdes, Christophe Buemi, Endri Gega, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier et Andrienne Soutter: «Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers».	Reportée.
62	PA-101 (167e)	Projet d'arrêté du 20 janvier 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, M. Pierre Rumo, Mmes Marie-France Spielmann, Salika Wenger et M. Christian Zaugg: «Attribution de l'excédent des revenus de 2009».	Reporté.
63	M-893 (167e)	Motion du 20 janvier 2010 de M. Robert Pattaroni, Mme Marie Chappuis, MM. Jean-Charles Lathion, Jacques Hämmerli, Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Alexandre Chevalier et Alexis Barbey: «Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville de Genève permettant de répondre aux besoins de base des habitant-e-s de la commune».	Reportée.
64	M-896 (167e)	Motion du 20 janvier 2010 de MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys, Sandra Golay et Odette Saez: «Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci».	Reportée.
65	M-897 (167e)	Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Maria Pérez, Maria Casares, Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «De subventions en fondations?...»	Reportée.
66	PA-102 (167e)	Projet d'arrêté du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie-France Spielmann, Silvia Machado, Martine Sumi, MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses et Alexandre Wisard: «Gratuité du domaine public pour les 1er Mai, 1er Juin et 1er Août».	Reporté.
67	M-901 (167e)	Motion du 17 février 2010 de MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Christiane Olivier: «Construisons des bains publics dans le Rhône!»	Reportée.
68	M-902 (167e)	Motion du 17 février 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Marc Dalphin, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Mmes Sarah Klopmann, Marie-Pierre Theubet, Sandrine Burger, Valérie Bourquin, Anne Moratti Jung et Frédérique Perler-Isaaz: «Comédie après la Comédie!»	Reportée.
69	M-903 (167e)	Motion du 17 février 2010 de Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, MM. Roger Michel, Christophe Buemi, Endri Gega, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses et Thierry Piguet: «Grandes traversées cyclables à Genève».	Reportée.
70	M-904 (167e)	Motion du 17 février 2010 de M. Grégoire Carasso, Mmes Ariane Arlotti, Patricia Richard, Odette Saez, MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Chevalier, Christian Zaugg et Pascal Rubeli: «Développons les murs de grimpe».	Reportée.
71	R-129 (167e)	Résolution du 17 février 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Vera Figurek et Ariane Arlotti: «La Ville de Genève ne veut pas subventionner le dumping salarial».	Reportée.
72	PA-103 (167e)	Projet d'arrêté du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann et M. Christian Zaugg: «Affectation de l'excédent de revenus».	Reportée.
73	M-908 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Alexandra Rys, Odette Saez, MM. Alain de Kalbermatten et Robert Pattaroni: «Ouvrons l'accès à l'apprentissage en entreprise (formation duale) aux jeunes sans-papiers».	Reportée.
74	M-909 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de Mmes Maria Casares, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Valérie Bourquin, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Christian Lopez Quirland, Bayram Bozkurt et Alpha Dramé: «Apprentissage pour tous les jeunes: engager des jeunes sans statut légal, la Ville de Genève innove!»	Reportée.
75	M-910 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de Mme Andrienne Soutter, M. Endri Gega, Mme Isabelle Brunier, MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, M. Thierry Piguet, Mme Martine Sumi, M. Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Arcades».	Reportée.
76	M-911 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mathias Buschbeck et Fabien Sartoretti: «Gouverner, c'est gouverner (audits)!»	Reportée.
77	M-912 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de M. Christophe Buemi, Mme Isabelle Brunier, MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mme Corinne Goehner-Da Cruz, M. Endri Gega, Mme Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, MM. Thierry Piguet, Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!»	Reportée.
78	M-913 (167e)	Motion du 24 mars 2010 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Rémy Burri, Guy Dossan, Salvatore Vitanza, Edgar Bordier, Adrien Genecand et Mme Patricia Richard: «Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais».	Reportée.
79	R-131 (167e)	Résolution du 24 mars 2010 de Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sarah Klopmann, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier et M. Grégoire Carasso: «Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!»	Reportée.
80	PA-105 (167e)	Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Maria Casares: «U.ZN».	Reporté.
81	PA-106 (167e)	Projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».	Reporté.
82	M-914 (167e)	Motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann: «Insonorisation de l'Usine».	Reportée.
83	M-915 (167e)	Motion du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Endri Gega et Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Des logements à portée de main: construisons à Plainpalais!»	Reportée.
84	M-916 (167e)	Motion du 28 avril 2010 de Mmes Ariane Arlotti, Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux!»	Reportée.
85	M-917 (167e)	Motion du 28 avril 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Alpha Dramé, Georges Breguet, Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Alexandre Wisard, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger et Valérie Bourquin: «Mettons rapidement fin au gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève».	Reportée.
86	R-132 (167e)	Résolution du 28 avril 2010 de Mme Frédérique Perler-Isaaz et M. Mathias Buschbeck: «Ne touchez pas aux cartes journalières des CFF des communes!»	Reportée.
87	PA-108 (167e)	Projet d'arrêté du 31 mai 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Roger Michel, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Isabelle Brunier et Véronique Paris: «Jetons de présence et indemnités 2011-2014: enfin la transparence du financement des partis!»	Reporté.
88	M-921 (167e)	Motion du 19 mai 2010 de MM. Simon Brandt, Salvatore Vitanza, Rémy Burri, Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, M. Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC».	Reportée.
89	M-922 (167e)	Motion du 19 mai 2010 de MM. Miltos Thomaides, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado et Martine Sumi: «Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques sur le territoire de la Ville de Genève».	Reportée.
90	M-923 (167e)	Motion du 19 mai 2010 de Mmes Maria Casares, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Livres non sexistes: mais que fait la Ville de Genève!»	Reportée.
91	M-924 (167e)	Motion du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour soumettre préalablement le plan de site du quartier de Clos-Belmont au Conseil municipal».	Reportée.
92	M-926 (167e)	Motion du 19 mai 2010 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, MM. Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses et Roger Michel: «La pointe de la Jonction: encore et toujours».	Reportée.
93	R-133 (167e)	Résolution du 18 mai 2010 de Mmes Hélène Ecuyer et Charlotte Meierhofer: «Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21».	Reportée.
94	R-134 (167e)	Résolution du 19 mai 2010 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Annina Pfund, Silvia Machado et Martine Sumi: «Droits syndicaux: le gouvernement doit respecter les engagements internationaux concernant la protection des délégué-e-s syndicaux».	Reportée.
95	PA-109 (168e)	Projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».	Reporté.
96	M-928 (168e)	Motion du 9 juin 2010 de Mmes Catherine Buchet-Harder, Sophie Kuster, MM. Sylvain Clavel, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Pascal Rubeli, Gilbert Schreyer, Olivier Tauxe et Jacques Baud: «Bonne intégration et cohésion sociale par la lecture».	Reportée.
97	M-929 (168e)	Motion du 9 juin 2010 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, MM. Marc Dalphin, Bayram Bozkurt, Mme Anne Moratti Jung, MM. Alpha Dramé, Georges Breguet, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Yves de Matteis, Fabien Sartoretti, Mmes Sandrine Burger, Valérie Bourquin et M. Alexandre Wisard: «Créons rapidement des places de livraison en ville de Genève».	Reportée.
98	M-930 (168e)	Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et Silvia Machado: «Skate-parks dans nos parcs et autres places».	Reportée.
99	M-931 (168e)	Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier et Silvia Machado: «uvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique?»	Reportée.

13*Pétition adressée au CM
	P-266 (168e)	Pétition: «Pour la remise à niveau des installations de basketball de l'Aubépine».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-267 (168e)	Pétition: «Plus de sécurité dans nos rues: développons une vidéosurveillance responsable».	Renvoi à la commission des pétitions.

14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-969 (168e)	Motion du 18 mai 2011 de MM. Bayram Bozkurt, Alexandre Wisard, Yves de Matteis, Benaouda Belghoul, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Endri Gega, Pascal Rubeli, Jacques Baud, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Marie Chappuis, Silvia Machado, Martine Sumi, Charlotte Meierhofer et Danièle Magnin: «Mère Teresa, nous ne t'oublierons jamais».	Annoncée.
	M-971 (168e)	Motion du 30 mai 2011 de MM. Georges Queloz, Alexandre Chevalier, Jean-Marc Froidevaux, Olivier Fiumelli, Jean-Charles Lathion, Jacques Finet, Alexandre Wisard, Marc Dalphin, Christophe Buemi, Pascal Rubeli, Roland Crot, Mmes Florence Kraft-Babel, Odette Saez, Sylvia Machado et Maria Casares: «Place aux cirques».	Annoncée.
	PRD-1 (168e)	Projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: débat accéléré».	Annoncé.
	PRD-2 (168e)	Projet de délibération du 18 mai 2011 de M. Pascal Holenweg: «Règlement du Conseil municipal: suppression de la commission des naturalisations».	Annoncé.

16*Questions
	QE-359 (168e)	Question écrite du 18 mai 2011 de Mme Patricia Richard: «Où sont les panneaux solaires destinés aux pavillons de la rade?»	Déposée.
	QE-360 (168e)	Question écrite du 18 mai 2011 de M. Georges Breguet: «Les territoires du MEG et du MAH ou comment répartir les champs d'étude de ces deux institutions».	Déposée.
	QE-361 (168e)	Question écrite du 18 mai 2011 de M. Alain de Kalbermatten: «Personnel de l'ex-Musée de l'horlogerie et de l'émaillerie».	Déposée.