Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
samedi 10 décembre 2011, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h 00 et lundi 12 décembre 2011, à 17 h et 20 h 30 et mardi 13 décembre 2011, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour le samedi 10 décembre 2011, à 8 h, 10 h, 13 h 30, 16 h 15 et 20 h 00 et lundi 12 décembre 2011, à 17 h et 20 h 30 et mardi 13 décembre 2011, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 18.8 Ko)

Procès verbal (PDF - 17.0 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.12.2011 08 h 00	Mémorial n° 28 Voir le PDF (5.4 Mo)
10.12.2011 10 h 00	Mémorial n° 29 Voir le PDF (110 Ko)
10.12.2011 13 h 30	Mémorial n° 30 Voir le PDF (117 Ko)
10.12.2011 16 h 15	Mémorial n° 31 Voir le PDF (122 Ko)
10.12.2011 20 h 00	Mémorial n° 32 Voir le PDF (231 Ko)
12.12.2011 17 h 00	Mémorial n° 33 Voir le PDF (113 Ko)
12.12.2011 20 h 30	Mémorial n° 34
13.12.2011 00 h 10	Mémorial n° 35
13.12.2011 02 h 00	Mémorial n° 36
13.12.2011 04 h 00	Mémorial n° 37
13.12.2011 06 h 00	Mémorial n° 38
13.12.2011 04 h 00	Mémorial n° 36

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
	C-138 (169e)	Lettre de la commission du personnel de la Ville de Genève et des Services industriels concernant l'allocation enfants et les respect du statut du personnel et de son règlement d'application.	Lecture de la lettre.

08 Propositions du Conseil administratif
4	PR-936 (169e)	Proposition du Conseil administratif du 23 novembre 2011 pour procéder à des amortissements complémentaires sur le budget de l'année 2011 en vue d'alléger les charges du projet de budget 2012 pour un montant de 3 756 392,79 francs.	Délibération acceptée.

09 Rapports des commissions
5	Rapport PR-900 A/B (169e)	Rapports général et rapport de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2012.	Délibérations I et III amendées et acceptées. Délibération II acceptée.
6	Rapport PR-911 A (169e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 820 000 francs destiné à couvrir les frais d'études à engager en 2012 pour les projets inscrits au 7e plan financier d'investissement 2012-2023.	Délibération acceptée.