Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 avril 2017, à 17 h, et 20 h 30 et vendredi 28 avril 2017, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en séances extraordinaires pour les mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 avril 2017, à 17 h, et 20 h 30 et vendredi 28 avril 2017, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 17.2 Ko)

Ordre du jour (PDF - 71 Ko)

Procès verbal (PDF - 23 Ko)

Procès verbal (PDF - 11.8 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

25.04.2017 17 h 05	Mémorial n° 47 Voir le PDF (524 Ko)
25.04.2017 18 h 25	Mémorial n° 48 Voir le PDF (857 Ko)
25.04.2017 20 h 35	Mémorial n° 49 Voir le PDF (2.2 Mo)
26.04.2017 17 h 00	Mémorial n° 50 Voir le PDF (101 Ko)
26.04.2017 20 h 35	Mémorial n° 51 Voir le PDF (158 Ko)
27.04.2017 17 h 05	Mémorial n° 52 Voir le PDF (127 Ko)
27.04.2017 20 h 30	Mémorial n° 53 Voir le PDF (157 Ko)
28.04.2017 00 h 00	Mémorial n° 54 Voir le PDF (92 Ko)
28.04.2017 01 h 55	Mémorial n° 55
28.04.2017 03 h 55	Mémorial n° 56
28.04.2017 05 h 55	Mémorial n° 57

Rubriques traitées en séance

08 Propositions du Conseil administratif
005	PR-1216 (174e)	Comptes 2016 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.	Renvoi à la commission des finances.

09 Rapports des commissions
005	Rapport PR-1218 A (174e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 février 2017, sur demande du Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie (DALE), en vue de l'adoption du projet de plan localisé de quartier 29 989-276 situé sur le terrain de la caserne des Vernets.	Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée en troisième débat.
006	Rapport PR-1223 A (174e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 22 mars 2017, sur demande du Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie, en vue de l'approbation du projet de révision du plan directeur cantonal.	Reporté.
007	Rapport PR-1194 A1 (174e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget 2017.	Délibérations I et III amendées et acceptées en troisième débat. Délibération II acceptée en troisième débat.

14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-1287 (174e)	Motion du 27 avril 2017 de M. Vincent Subilia: «TISA: le pont du Mont-Blanc n'est pas le porte-étendard de la vision politique du Conseil administratif».	Annoncée.
	M-1288 (174e)	Motion du 27 avril 2017 de MM. Pierre Gauthier et Stéphane Guex: «Des correspondants de nuit aux Pâquis, c'est urgent!»	Annoncée.
	M-1289 (174e)	Motion du 27 avril 2017 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Albane Schlechten, Ulrich Jotterand, Jannick Frigenti Empana, François Mireval, Amanda Gavilanes, Sylvain Thévoz, Pascal Holenweg, Martine Sumi, Christiane Leuenberger-Ducret, Ahmed Jama, Olivier Gurtner, Régis de Battista, Olga Baranova et Maria Vittoria Romano: «En 2019, célébrons le centenaire des organisations internationales à Genève!»	Annoncée.
	PRD-142 (174e)	Projet de délibération du 27 avril 2017 de Mme Natacha Buffet-Desfayes: «Modification du règlement d'application du Fonds municipal pour le soutien financier à la création de places d'apprentissage en ville de Genève».	Annoncé.

15*Interpellations
	IE-36 (174e)	Interpellation écrite du 27 avril 2017 de MM. Sylvain Thévoz et Grégoire Carasso: «Comment la Ville organise-t-elle la confiscation des biens aux sans-abris?»	Déposée.

16*Questions
	QE-471 (174e)	Question écrite du 27 avril 2017 de M. Eric Bertinat: «Démarches en vue de récupérer le bâtiment de la Haute école d'art et de design au boulevard Helvétique pour étendre le Musée d'art et d'histoire».	Déposée.
	QE-472 (174e)	Question écrite du 27 avril 2017 de M. Grégoire Carasso et Mme Olga Baranova: «Police de proximité: en voiture, Simone!»	Déposée.