Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
samedi 10 decembre 2022 à 8 h, 10 h 30, 14 h, 17 h, 20 h 30 et 23 h et lundi 12 decembre 2021, à 17 h 30 et 20 h 30 et mardi 13 decembre 2021, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Le Conseil municipal est convoqué en session extraordinaire pour les samedi 10 decembre 2022 à 8 h, 10 h 30, 14 h, 17 h, 20 h 30 et 23 h et lundi 12 decembre 2021, à 17 h 30 et 20 h 30 et mardi 13 decembre 2021, à 0 h, 2 h, 4 h, 6 h et 8 h

Ordre du jour (PDF - 76 Ko)

Procès verbal (PDF - 86 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.12.2022 08 h 05	Mémorial n° 29 Voir le PDF (11.3 Mo)	Voir la vidéo
10.12.2022 10 h 45	Mémorial n° 30 Voir le PDF (698 Ko)	Voir la vidéo
10.12.2022 14 h 00	Mémorial n° 31 Voir le PDF (787 Ko)	Voir la vidéo
10.12.2022 16 h 55	Mémorial n° 32 Voir le PDF (798 Ko)	Voir la vidéo
10.12.2022 20 h 30	Mémorial n° 33 Voir le PDF (844 Ko)	Voir la vidéo
10.12.2022 23 h 05	Mémorial n° 34 Voir le PDF (704 Ko)	Voir la vidéo
12.12.2022 17 h 30	Mémorial n° 35 Voir le PDF (803 Ko)	Voir la vidéo
12.12.2022 21h 00	Mémorial n° 36 Voir le PDF (874 Ko)	Voir la vidéo
13.12.2022 00 h 00	Mémorial n° 37
13.12.2022 02 h 00	Mémorial n° 38
13.12.2022 04 h 00	Mémorial n° 39

Rubriques traitées en séance

04*Pétition adressée au CM
	P-480 (180e)	Pétition du 10 décembre 2022: «Pour le projet du Wagon, porté par l'association Europe-Charmilles».	Renvoi à la commission des pétitions.

09 Rapports des commissions
005	Rapport PR-1550 A/B/C/D/E (180e)	Rapports de majorité et de minorités de la commission des finances commission des arts et de la culture commission de la cohésion sociale et de la jeunesse commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication commission des sports commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2023.	Délibération I acceptée en troisième débat. Délibérations II et III amendées par la commission et par le plénum acceptées en troisième débat.

14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-1748 (180e)	Motion du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Pierre-Yves Bosshard, Dorothée Marthaler Ghidoni, Olivier Gurtner, Amanda Ojalvo, Louise Trottet, Valentin Dujoux, Anne Carron, Jean-Luc von Arx, Maryelle Budry, Yves Herren, Florence Kraft-Babel, Nadine Béné et Alia Meyer: «En faveur de la sécurisation des piétons».	Annoncée.
	M-1749 (180e)	Motion du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Ana Maria Barciela Villar, Antoine Maulini, Elena Ursache, Leyma Milena Wisard Prado, Laurence Corpataux, Anna Barseghian, Hanumsha Qerkini, Denis Ruysschaert, Pascal Holenweg, Melete Solomon-Kuflom, Paule Mangeat, Monica Granda, Gazi Sahin, Brigitte Studer et Uzma Khamis Vannini: «La danse comme moyen de communication et d'épanouissement».	Annoncée.
	M-1750 (180e)	Motion du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Delphine Wuest, Matthias Erhardt, Elena Ursache, Anna Barseghian, Ana Maria Barciela Villar, Antoine Maulini, Vincent Milliard, Valentin Dujoux, Leyma Milena Wisard Prado, Melete Solomon-Kuflom, Brigitte Studer, Maryelle Budry et Ahmed Jama: «Libérons la place du Petit-Saconnex: un centre villageois paisible pour ses habitants et ses commerçants».	Annoncée.
	PRD-317 (180e)	Projet de délibération du 12 décembre 2022 de M. Gazi Sahin et Mme Monica Granda: «Exercer le droit de préemption de la Ville de Genève, dans le cadre de la vente de la parcelle N° 2872 et dépendance, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, d'une surface de 1506 m2, sise chemin Mestrezat 7B, par M. Marc Dietschy à Immologic Promotions Sàrl, pour le prix de 2 900 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire et remboursement des frais, imprévus et intérêts courus compris)».	Annoncé.
	PRD-318 (180e)	Projet de délibération du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Manuel Zwyssig, Paule Mangeat, Timothée Fontolliet, Olivia Bessat-Gardet, Joëlle Bertossa, Pascal Holenweg, Salma Selle, Christel Saura, Dalya Mitri Davidshofer, Amanda Ojalvo, Bineta Ndiaye, Alain Miserez, Anne Carron, Fabienne Aubry-Conne et Eric Bertinat: «Plafonnement des jetons de présence. Pour un vote du budget efficace».	Annoncé.
	R-300 (180e)	Résolution du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Maxime Provini, Patricia Richard, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri et Michèle Roullet: «Pour améliorer les outils à la disposition du Conseil municipal nécessaires à l'élaboration d'une politique budgétaire sincère».	Annoncée.

15*Interpellations
	IE-122 (180e)	Interpellation écrite du 12 décembre 2022 de Mme Alia Chaker Mangeat et M. Alain Miserez: «Quid des jetons de présence pour les membres du bureau du Conseil municipal?»	Déposée.