Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 1er et mercredi 2 décembre 1998, à 17h et 20h30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 1er et mercredi 2 décembre 1998, à 17h et 20h30

Ordre du jour (DOC - 243 Ko)

Ordre du jour (PDF - 26 Ko)

Procès verbal (PDF - 34 Ko)

Procès verbal (PDF - 21 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

1.12.1998 17h	Mémorial n° 24 Voir le PDF (174 Ko)
1.12.1998 20h30	Mémorial n° 25 Voir le PDF (112 Ko)
2.12.1998 17h	Mémorial n° 26 Voir le PDF (135 Ko)
2.12.1998 20h30	Mémorial n° 27 Voir le PDF (165 Ko)

Rubriques traitées en séance

03*Divers (sans rubrique)
3	EL-1 (156e)	Prestation de serment de Mme Liliane Jenny, remplaçant Mme Maria Beatriz de Candolle, conseillère municipale démissionnaire.	Mme Lilianne Chabander-Jenny est assermentée
4	EL-3 (156e)	Election d'un 1er secrétaire au Bureau du Conseil municipal, en remplacement de Mme Maria Beatriz de Candolle, conseillère municipale démissionnaire.	Est élu: M. André Kaplun
5	EL-17 (156e)	Election de quatre représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration des Services industriels de Genève (art. 131 RCM).	Sont élus: MM. Pierre Marti (DC), Jean-Luc Persoz (L), Bernard Nicole (S), Jean-Luc Zanasco (Ve)
6	EL-22 (156e)	Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique en remplacement de Mme Hélène Braun-Roth, démissionaire (statuts de la fondation, art 8). RCM, art 131, lettre B).	Est élu: M. Philippe Cottier (DC)

08 Propositions du Conseil administratif
10	PR-409 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 1 881 300 francs destinés à ?La Potinière?, située au Jardin anglais (quai Général-Guisan), parcelle 41301, feuille 21 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, soit: ? un crédit de 1 860 100 francs destiné à la restauration et à l'agrandissement du bâtiment de ?La Potinière?, ? un crédit de 21 200 francs destiné au raccordement électrique du kiosque à musique.	Renvoi à la commission des travaux
11	PR-410 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 9 437 500 francs destiné à assurer l'entretien courant de diverses voies publiques et ouvrages d'art.	Renvoi à la commission des travaux
12	PR-413 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de lui octroyer l'autorisation d'utiliser la subvention de 3 000 000 de francs destinée à la construction du nouveau stade de football (Stade de Genève).	Arrêté accepté
13	PR-414 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de la modification des conclusions de la motion N° 1169 de Mme Alice Ecuvillon et M. Olivier Coste, acceptée par le Conseil municipal le 16 février 1994, intitulée: ?Des ambulances pour l'Albanie?	Arrêté amendé accepté
14	PR-415 (156e)	Proposition du Conseil administratif pour la mise en application de l'Engagement de Barcelone.	Accepté(e)
15	PR-417 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'un montant de Fr. 400 000.- destiné au renouvellement/acquisition de mobilier, machines de bureau et équipements de nettoyage pour les services de l'administration municipale - Tranche 1999.	Renvoi à la commission des finances
7	PR-406 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 122 000 francs pour l'implantation d'une ?uvre de Manuel Torres à la rue Dancet en hommage à l'action des Brigadistes suisses.	Renvoi à la commission des beaux-arts
8	PR-407 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 635 800 francs pour la construction d'une passerelle sous le pont du Mont-Blanc.	Renvoi à la commission des travaux
9	PR-408 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit complémentaire de 559 000 francs destiné à la restauration de la villa dite ?La Concorde?, sise avenue Henri-Bordier 9, sur la parcelle 1437, feuille 46 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex	Renvoi à la commission des travaux

09 Rapports des commissions
16	Rapport PR-382 A (156e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 707 200 francs destiné à la transformation et rénovation du bâtiment abritant le Café de la Tour, composé du café-restaurant et d'un appartement, situé au 32, chemin du Bois-de-la-Bâtie, parcelle 1520, feuille 92, commune de Genève, section Plainpalais.	Arrêté amendé accepté
17	Rapport IN-2 A (156e)	Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le rapport du Conseil administratif sur la validité et la prise en considération de l'initiative populaire municipale N° 2: «Sauvons nos parcs».	Renvoi à la commission du réglement
18	Rapport PR-398 A (156e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement, en vue de l'approbation du projet de loi modifiant les limites des des zones de construction dans le quartier des Tranchées, sur le territoire de la Ville de Genève (création d'une zone à bâtir 2 destinée à un équipement d'utilité publique (Musée d'ethnographie) et extension du périmètre de protection de la Vieille-Ville et du secteur sud des anciennes fortifications).	Arrêté accepté
19	Rapport P-91 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition No 91 en faveur d'un terrain d'aventure à la Queue-d'Arve pour les jeunes des quartiers de la Jonction et des Acacias.	Conclusions acceptées = Renvoyé au CA
20	Rapport M-329 A (155e)	Rapport de la commission des beaux-arts chargée d'examiner la motion N° 329 de Mmes Arielle Wagenknecht, Alice Ecuvillon, Marie-France Spielmann, Christiane Olivier, MM. Robert Pattaroni, Marco Ziegler, Manuel Tornare, Pierre Losio, Antonio Soragni, André Kaplun, David Brolliet et Pierre Huber, renvoyée en commission le 20 mai 1998, intitulée: «Etude complète de la rénovation du Théâtre de la Comédie».	Reporté(e)

10 Réponses du Conseil administratif
21	Réponse M-275 (155e)	Réponse à motion No 275 de la commission des pétitions: «Contre l'utilisation de bois tropicaux dans les services de la Ville de Genève».	Débats en cours
22	Réponse P-56 (155e)	Réponse au rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition N° 56 de l'association Maison populaire de Genève, intitulée: ?Pour recevoir les chaînes kurde et turque MED/TV et ATV sur les réseaux câblés genevois?. Rapporteur de majorité: Mme Marie Vanek Rapporteur de minorité: M. Didier Burkhardt Conclusions de la minorité de la commission acceptées (Mémo 2, 02.06.98)	Débats en cours

11 Proposition des conseillers municipaux
	R-570 (156e)	Résolution (urgente) de M. Roman Juon: Congé pour la réception de Mme Ruth Dreifuss à Genève"."	Urgence refusée, résolution retirée
	R-571 (156e)	Résolution (urgente) de MM. Guy Valance, Jean-Pierre Lyon, Mme Christiane Olivier, MM. Manuel Tornare, David Brolliet, Bernard Paillard, Pierre Losio, Georges Breguet et Pierre Rumo: Non au bradage du patrimoine industriel"."	Accepté(e)
23	PA-385 (156e)	Projet d'arrêté de MM. Marco Ziegler et Philip Grant: «Bâtiments de la Suisse».	Arrété ammendé et accepté
24	I-795 (156e)	Interpellation de M. Jean-Pierre Lyon: «Quelles mesures le Conseil administratif va-t-il prendre pour protéger les piétons sur les zones piétonnes et les trottoirs?». (Reportée)	Reporté(e)
25	M-362 (156e)	Motion de MM. Pascal Holenweg, Roman Juon et Mme Anne-Marie von Arx-Vernon: «Conseils municipaux transfrontaliers».	Reporté(e)
26	M-363 (156e)	Motion de M. Georges Breguet: «Enterrons le Kulturkampf et laissons les morts reposer en paix!»	Reporté(e)
27	R-566 (156e)	Résolution de MM. Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roman Juon, Philip Grant, René Grand, Jean-Charles Rielle, Pascal Holenweg et Mme Isabelle Brunier: «Pour une véritable politique de promotion du vélo».	Reporté(e)
28	R-567 (156e)	Résolution de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan, Pierre Losio, Alain Marquet, Guy Valance et Mme Marie Vanek: «Pour des Jeux olympiques démocratiques et respectueux des lois».	Reporté(e)
29	R-568 (156e)	Résolution de M. David Brolliet: «Prise en charge de l'accueil extraordinaire des réfugiés».	Reporté(e)
30	I-797 (156e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Sécurité des piétons dans nos parcs».	Reporté(e)
31	I-798 (156e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Domaine public et panneaux électoraux: discrimination».	Reporté(e)
32	M-364 (156e)	Motion de Mmes Maria Beatriz de Candolle, Alice Ecuvillon et M. Bernard Lescaze: «A bas la sourdine». (Rapport M-364 A.)	Reporté(e)
33	M-365 (156e)	Motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement: «Pour des mesures concrètes en faveur de la modération du trafic en ville de Genève». (Rapport M-365/366/367/368 A.)	Reporté(e)
34	M-366 (156e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan: «Pour un soutien clair de l'Etat à une politique de circulation urbaine favorisant la qualité de vie et respectueuse des choix populaires».	Reporté(e)
35	M-367 (156e)	Motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement: «Préparation de l'après-C2000: pour une Ville de Genève innovatrice en matière de mobilité urbaine». (Rapport M-365/366/367/368 A.)	Reporté(e)
36	M-368 (156e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Sami Kanaan: «Pour une plus grande transparence dans le domaine du stationnement».	Reporté(e)
37	R-69 (156e)	Résolution de Mmes Nicole Bobillier, Isabelle Brunier, MM. Albert Knechtli, Marco Ziegler, Michel Mermillod, Roger Deneys, Sami Kanaan, Roman Juon, Jean-Charles Rielle, René Grand, Daniel Sormanni, Daniel Pilly, Pascal Holenweg, Manuel Tornare et Philip Grant: «Genève soutient l'adhésion rapide de la Suisse à l'Union européenne».	Reporté(e)

12*Pétition adressée au CM
	P-97 (156e)	Pétition: «Pour que vive «Chez Gaby!»	Renvoi à la commission des pétitions

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-372 (156e)	Motion du groupe des Verts: ?Pour l'aménagement de la seconde partie de la promenade de Saint-Antoine, dite la ?demi-lune? par Philippe Monnier?.	Annoncée
	M-373 (156e)	Motion de M. Roger Deneys et Mme Isabelle Brunier: «Sport et dopage: pour une politique de prévention en Ville de Genève». (Rapport M-373 A.)	Annoncée
	M-374 (156e)	Motion de MM. Pascal Holenweg et Guy Valance: ?Du Grand Théâtre municipal à l'Opéra régional?.	Annoncée
	M-375 (156e)	Motion de MM. Pascal Holenweg et Guy Valance: ?Du Ballet du Grand Théâtre au Ballet de Genève?.	Annoncée
	M-376 (156e)	Motion de MM. Pascal Holenweg et Alain Marquet: «Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève».	Annoncée
	PA-420 (156e)	Projet d'arrêté de MM. Pierre-André Torrent, David Brolliet et Guy Valance: ?Pour une véritable sécurité sur le chemin de Beau-Soleil?.	Annoncée
	R-572 (156e)	Résolution de MM. Philip Grant, Sami Kanaan, Pascal Holenweg et Roger Deneys: ?Contre le retour au cens électoral et la mise sous tutelle de la Ville?.	Annoncée
	M-370 (156e)	Motion de M. Alain Marquet: ?Pour une valorisation des déchets par une information multi-lingue?.	Annoncée
	M-371 (156e)	Motion du groupe des Verts: ?Piles électriques, désamorçons la bombe!?	Annoncée

15*Questions
	QE-86 (156e)	Question écrite de M. Jean-Pierre Lyon: ?Coûts des festivités pour Mme Ruth Dreifuss??	Annoncée
	QE-87 (156e)	Question écrite de M. Roger Deneys: ?Informatique municipale: des équipements ergonomiques et des écrans bien réglés??	Annoncée
	QE-88 (156e)	Question écrite de M. Roger Deneys: ?Du vin biologique genevois lors des réceptions organisées par le Conseil administratif??	Annoncée