Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 18 et mercredi 19 mai 1999 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 18 et mercredi 19 mai 1999 à 17 h et 20 h 30

Procès verbal (PDF - 31 Ko)

Ordre du jour (PDF - 27 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

18.05.1999 17 h 00	Mémorial n° 53 Voir le PDF (310 Ko)
18.05.1999 20 h 30	Mémorial n° 54 Voir le PDF (247 Ko)
19.05.1999 17 h 00	Mémorial n° 55 Voir le PDF (161 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
001	D-10 (156e)	Communication de M. Michel Rossetti, conseiller administratif: perspectives pour la petite enfance.	Débats en cours

08 Propositions du Conseil administratif
003	PR-463 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue du bouclement de divers crédits d'études de planification de l'aménagement local, terminés sans demande de crédit complémentaire.	Renvoi à la commission des finances
004	PR-468 (156e)	Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement, en vue de l'adoption : - du projet de loi abrogeant pour partie le plan d'extension N° 21795-2-136 du quartier de Contamines sur le territoire de la Ville de Genève, section Eaux-Vives, - du projet de plan de site N° 29020-136 situé à l'angle des rues Michel-Chauvet et de Contamines, aux Eaux-Vives.	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement
005	PR-469 (156e)	Propositions du Conseil administratif en vue: - de l'adoption du projet de résolution relative à la nécessité de la construction d'un parking et de sa dimension, - de l'ouverture d'un crédit de 230 000 francs, complémentaire au crédit de 300 000 francs, voté le 25 juin 1996, destiné à l'organisation d'un concours restreint d'architecture pour l'aménagement de places et de rues, - de l'ouverture d'un crédit de 700 000 francs destiné à l'information publique. Rapport relatif à la rénovation des bâtiments propriétés de la Ville de Genève dans le quartier de Saint-Gervais.	Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais
006	PR-470 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 4 920 000 francs destiné à la reconstruction complète de la superstructure de la chaussée et des trottoirs et à la construction d'un collecteur à régime séparatif eaux usées/eaux pluviales à la rue des Alpes, sur le tronçon compris entre le quai du Mont-Blanc et la rue de Berne, dont à déduire une participation de 375 000 francs de l'Etat de Genève, soit un montant net à la charge de la Ville de Genève de 4 545 000 francs.	Renvoi à la commission des travaux
007	PR-471 (156e)	Proposition du Conseil administratif en vue : - du bouclement de divers crédits de constructions et d'études, terminés sans demande de crédit complémentaire, - de l'ouverture d'un crédit de 2 022 495,85 francs, composé : d'une part d'un crédit complémentaire de 879 690,51 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires pour divers crédits de constructions et d'études terminés, d'autre part d'un crédit complémentaire de 1 142 805,34 francs destiné à couvrir les hausses pour divers crédits de constructions et d'études terminés.	Renvoi à la commission des finances

09 Rapports des commissions
008	Rapport PA-378 A1 (156e)	Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la projet d'arrêté du Bureau du Conseil municipal (Mme Marie-France Spielmann, MM. Daniel Pilly, George Queloz, Mme Anne-Marie von Arx-Vernon et M. Guy Dossan), renvoyé en commission le 17 mars 1999, intitulé: «Modification des articles 101, 134, 138 et 139 du règlement du Conseil municipal relatifs à la naturalisation».	2e débat = Arrêté amendé par le plénum accepté 3e débat = Arrêté accepté
009	Rapport PR-395 A/B (156e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 368 000 francs destiné à la planification des mesures en faveur des piétons, à la réalisation de divers aménagements planifiés et à l'information à la population.	Arrêté initial accepté
010	Rapport PR-407 A (156e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 635 800 francs pour la construction d'une passerelle piétonne sous le pont du Mont-Blanc.	Arrêté accepté
011	Rapport PR-422 A (156e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 189 500 francs destiné à subventionner des travaux pour les temples de la Fusterie et de la Madeleine, pour la basilique Notre-Dame, ainsi que pour la création d'un fonds de subvention de petits travaux dans les édifices cultuels.	Arrêtés acceptés
012	Rapport PR-428 A (156e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la propotision du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1 900 000 francs destiné au renouvellement des véhicules et engins spécifiques de la Division de la voirie.	Arrêté accepté
013	Rapport PR-442 A (156e)	Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 399 200 francs destiné à la réfection du terrain synthétique et de l'anneau d'athlétisme du stade de Richemont sis au 64, route de Frontenex, parcelle 1657.	Arrêté initial accepté
014	Rapport P-94 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétitions N° 94 de la Maison populaire de Genève, intitulée: Soutien à un projet de centre multiculturel et populaire turc et kurde.	Conclusions acceptées = renvoi au CA
015	Rapport P-103 A (156e)	Rapport de la commission des beaux-arts chargée d'examiner la pétition N° 103 pour la défense du Centre genevois de gravure contemporaine.	Conclusions de la commission acceptées = pétition classée
016	Rapport P-84 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition N° 84 du Club international de tennis pour qu'il puisse se maintenir sur le terrain de la campagne Rigot.	Conclusions de la commission acceptées = pétition classée
017	Rapport P-83 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition N° 83, intitulée: «Pour l'enregistrement et le classement des arbres des parcs publics, promenades et autres voies publiques et ceux des propriétés privées».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA
018	Rapport M-148 A (153e)	Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville de Genève chargée d'examiner la motion N° 148 de Mmes Nicole Rochat, Catherine Hämmerli-Lang, MM. André Kaplun et Guy Savary, renvoyée en commission le 9 septembre 1997 (rapport N° 270 A), intitulée: «Responsabilité de la Ville de Genève en matière d'agents de ville».	Motion amendée par la commission acceptée
018	Rapport M-276 A (155e)	Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville de Genève chargée d'examiner la motion N° 276 de MM. Claude Miffon, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux, renvoyée en commission le 9 septembre 1997, intitulée: «Des informations sur l'avis de droit concernant les compétences des agents de ville».	Refusée
018	Rapport P-27 A (153e)	Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville de Genève chargée d'examiner la pétition N° 27 du Groupement des contrôleurs du stationnement, renvoyée en commission le 9 septembre 1997 (rapport N° 271 A), concernant leur transfert à la Fondation des parkings.	Conclusions de la commission acceptées = classement de la pétition
018	Rapport PR-256 A (155e)	Rapport de la commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville de Genève chargée d'examiner le projet de résolution N° 256 du Conseil administratif, renvoé en commission le 25 juin 1997, en vue du redimensionnement du Service des agents de ville, en fonction de ses missions d'origine, telles que prévues par la Constitution.	Refusée

10 Réponses du Conseil administratif
019	Réponse M-1220 (152e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jean-Pascal Perler et Gérald Crettenand, acceptée par le Conseil municipal le 14 mars 1995, intitulée: Un remède contre l'augmentation des charges financières dues à l'incinération des déchets: l'information.
020	Réponse M-119 (153e)	Complément à la réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Jean-Charles Rielle, Roman Juon, Alain Comte et Alain Guyonnet, acceptée par le Conseil municipal le 14 novembre 1995, intitulée: «Prolongation de la ligne TPG du bus N° 11 jusqu'au Centre sportif de Vessy».
021	Réponse M-136 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Valance, Marco Ziegler, Robert Cramer, Manuel Tornare, François Sottas, Pierre Rumo, Mmes Isabelle Brunier et Caroline Dallèves Romaneschi, acceptée par le Conseil municipal le 17 janvier 1996, intitulée: Information du public au sujet des projets de construction en zone de développement.
022	Réponse M-141 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Gilbert Mouron, acceptée par le Conseil municipal le 5 mai 1997, intitulée: Pour éviter une taxe des levées d'ordures à Genève.
023	Réponse M-162 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Robert Cramer, François Sottas et Marco Ziegler, acceptée par le Conseil municipal le 16 janvier 1996, intitulée: Pour le maintien de Reynolds Tobacco sur le territoire communal et pour proposer aux entreprises les locaux disponibles en ville de Genève.
024	Réponse M-293 (155e)	Réponse à la motion 293-155 de MM. François Sottas, Robert Pattaroni, Gilbert Mouron, Jean-Charles Rielle, Pierre Reichenbach, Mmes Marie Vanek, Catherine Hämmerli-Lang, Michèle Künzler, Nicole Bobillier et Hélène Cretignier, acceptée par le Conseil municipal le 11 février 1998, intitulée: Pièces d'eau sur le domaine public de la Ville de Genève: mesures de sécurité.
024	Réponse QE-75 (155e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Marie Vanek et M. François Sottas, du 20 mai 1998, intitulée: Où en sont les travaux concernant la motion M-293 relative aux pièces d'eau sur le domaine public?
025	Réponse M-332 (155e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre-André Torrent et Guy Valance, acceptée par le Conseil municipal le 17 juin 1998, intitulée: Pour une véritable sécurité sur le chemin de Beau-Soleil.
026	Réponse M-370 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 13 janvier 1999, intitulée: Pour une valorisation des déchets par une information multilingue.
027	Réponse P-61 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 4 février 1998, sur la pétition N° 61 du Conseil de quartier de la Jonction intitulée: Amélioration de la sécurité des déplacements dans le quartier de la Jonction"."
028	Réponse P-74 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 16 septembre 1998, sur la pétition du Garage des Grottes concernant la construction d'un trottoir devant son établissement au 14, rue Louis-Favre.
029	Réponse P-76 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 10 novembre 1998, sur la pétition: 30 km/h. à l'avenue Peschier et au chemin des Pléiades.
030	Réponse PO-94 (144e)	Réponse du Conseil administratif au postulat de MM. Pierre Marti et Guy Savary, accepté par le Conseil municipal le 3 décembre 1986, intitulée : «Politique des parkings de la Ville de Genève».
030	Réponse PO-95 (144e)	Réponse du Conseil administratif au postulat de M. Jean-Pierre Lyon, accepté par le Conseil municipal le 3 décembre 1986, intitulé : «Etude d'implantation de parkings-habitants».
031	Réponse QE-1194 (147e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Alexandra Gobet du 14 février 1990, intitulée: Parler chiffons.
032	Réponse QE-1222 (148e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 20 novembre 1990, intitulée: Trottoir Est du boulevard Jaques-Dalcroze, entre le carrefour avec la rue de l'Athénée et le passage sous le pont de la promenade du Pin.
033	Réponse QE-2021 (149e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Sylvia Menoud-Poget, du 19 février 1992, intitulée: Bennes de récupération de verre et d'aluminium.
034	Réponse QE-92 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Jean-Pascal Perler, du 17 mars 1999, intitulée: Récolte des déchets organiques en ville de Genève.

11 Propositions des conseillers municipaux
	I-806 (156e)	Interpellation (urgente) de M. Sami Kanaan: Procter & Gamble	Urgence acceptée, réponse ultérieure
	M-406 (156e)	Motion de Mme Marie-France Spielmann, MM. Alain Marquet et René Grand: Pour le maintien des rues Vieux-Collège, Madeleine, Rôtisserie en zone résidentielle.	Acceptée
035	R-579 (156e)	Résolution de MM. Pascal Holenweg, Daniel Künzi et Guy Valance: Suisse, terre d'asile""	Acceptée à l'appel nominal par 30 oui, 20 non et 5 abstentions
036	D-11 (156e)	Propositions reportées des séances du 17 mai 1999.
037	I-801 (156e)	Interpellation de M. David Brolliet: Amendes d'ordre collées par les agents de ville avant la date butoir de l'arrêté du TF: quelle procédure pour les citoyens concernés?" "	Réponse ultérieure
038	M-392 (156e)	Motion de Mmes Marie Vanek, Catherine Gonzalez-Charvet, MM. Didier Burkhardt et Jean-Pierre Lyon: «Extension des zones piétonnes au centre-ville».	Reportée
039	M-393 (156e)	Motion de MM. André Kaplun et Jean-Luc Persoz: Déficit chronique de la Ville: réduisons la dette"."	Reportée
040	M-394 (156e)	Motion de MM. Jean-Pierre Lyon, Didier Burkhardt, Mmes Catherine Gonzalez-Charvet et Marie Vanek: «Pour l'automatisation du versement des prestations municipales aux personnes âgées». (Rapport M-394 A.)	Reportée
041	I-804 (156e)	Interpellation de Mme Christiane Olivier: J'ai testé pour vous la GIM = ISO 0000"."	Retirée après explications
042	R-576 (156e)	Résolution de M. Pierre de Freudenreich: Le Conseil municipal de la Ville de Genève doit prendre ses responsabilités: un plan social pour les collaboratrices et les collaborateurs d'Info Dimanche.	Refusée
043	M-397 (156e)	Motion de M. Alain Marquet: Antennes de téléphonie mobile: moratoire!""	Retirée après explications
044	PA-464 (156e)	Projet d'arrêté du bureau du Conseil municipal (Mmes Alice Ecuvillon, Catherine Hämmerli-Lang, Hélène Cretignier, MM. Daniel Pilly et André Kaplun) modifiant l'article 131, lettre A) du règlement du Conseil municipal.	Arrêté refusé par 19 non, 4 oui et 24 abstentions
045	PA-465 (156e)	Projet d'arrêté du bureau du Conseil municipal (Mmes Alice Ecuvillon, Catherine Hämmerli-Lang, Hélène Cretignier, MM. Daniel Pilly et André Kaplun): Conseil de fondation pour l'expression associative.	2e et 3e débats = arrêté accepté
046	PA-466 (156e)	Projet d'arrêté de M. Pascal Holenweg: Du bon usage des subventions de la Ville pour l'incitation à la réduction du temps de travail". "	Reporté
047	PA-467 (156e)	Projet d'arrêté de MM. Jean-Pierre Oberholzer, Didier Bonny, Jean-Pascal Perler, René Rieder, Mmes Nicole Bobillier et Marie Vanek: «Procédure de désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions consultatives des CASS».	Reporté
048	M-399 (156e)	Motion de M. Pascal Holenweg: Du bon usage de la taxe pour l'incitation à l'emploi et à la réduction du temps de travail". "	Reportée
049	M- (156e)	Motion de M. Pascal Holenweg: Réunion annuelle du Conseil général". "	Reportée
050	I-805 (156e)	Interpellation de M. Roman Juon: L'objectif de l'Etat: doubler le nombre d'apprenti(e)s, quel est l'objectif de la Ville?""	Reportée

12*Pétition adressée au CM
	P-104 (156e)	Pétition demandant la création d'un petit terrain de football sur le parc de l'Ancien-Palais.	Renvoi à la commission des pétitions

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-407 (156e)	Motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys: «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève». (Rapport M-407 A.)	Annoncée
	PA-475 (156e)	Projet d'arrêté de M. Pascal Holenweg: Réduction du temps de travail de la fonction publique municipale"."	Annoncé
	PA-476 (156e)	Projet d'arrêté de MM. Pascal Holenweg et Guy Valance: Prix Maurice Bavaud du tyrannicide"."	Annoncé
	R-580 (156e)	Résolution de Mme Isabelle Brunier et Pascal Holenweg: Soutien à la réhabilitation officielle des combattants suisses de la guerre d'Espagne"."	Annoncée

14*Interpellations
	I-807 (156e)	Interpellation de M. Sami Kanaan Octroi d'une concession de télécommunication à l'entreprise Colt"."	Annoncée
	I-808 (156e)	Interpellation de M. Roman Juon: Prolongement de la ligne TPG N° 6 jusqu'au collège Claparède, pour quand?" "	Annoncée
	I-809 (156e)	Interpellation de M. Roman Juon: TPG, mettez un tramway à la disposition des jeunes pour qu'ils puissent exécuter un des "graffs"."	Annoncée