Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 20 et mercredi 21 février 2001 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 20 et mercredi 21 février 2001 à 17 h et 20 h 30

Procès verbal (PDF - 122 Ko)

Ordre du jour (PDF - 69 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

20.02.2001 17 h 00	Mémorial n° 38 Voir le PDF (225 Ko)
20.02.2001 20 h 30	Mémorial n° 39
21.02.2001 17 h 00	Mémorial n° 40 Voir le PDF (95 Ko)
21.02.2001 20 h 30	Mémorial n° 41 Voir le PDF (162 Ko)

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
	C-1.5 (158e)	Lettre de démission de M. Jean-Luc Persoz du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	D-16 (158e)	Compte rendu du Forum social de Porto Alegre par des participants.

03*Divers (sans rubrique)
003	EL-1.45 (158e)	Mercredi 21 février 2001, à 17 h Prestation de serment de Mme Noëlle Gaere, remplaçant M. Jean-Luc Persoz, conseiller municipal démissionnaire.	Prestation de serment annulée.
004	C-2 (158e)	Lettre de démission de Mme Anita Frei du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève.	Lecture de la lettre.
004	EL-23 (158e)	Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève - Fondation pour les arts de la scène et de l'image, en remplacement de Mme Anita Frei, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 6) (RCM, art. 131, lettre B).	M. François Gillioz est élu.
005	C-2 (158e)	Lettre de démission de M. Guy Valance du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève.	Lecture de la lettre.
005	EL-24 (158e)	Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève, en remplacement de M. Guy Valance, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 131, lettre B).	M. Bernard Paillard est élu.

04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois
006	I-35 (158e)	Interpellation de Mme Ruth Lanz et M. Christian Zaugg: «Mais que se passe-t-il donc à la villa Dutoit? Bizarre... vous avez dit bizarre?»	Reportée.
007	I-36 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: Le doublement du nombre d'apprentis à la Ville de Genève n'est pas une priorité du Conseil administratif"."	Close.
008	I-37 (158e)	Interpellation de Mme Alice Ecuvillon: «Remettons l'église au milieu du village».	Réponse ultérieure.

08 Propositions du Conseil administratif
009	PR-107 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 277 000 francs destiné à l'aménagement d'une rue résidentielle à l'avenue Dumas (tronçon compris entre la rue Maurice- Barraud et le chemin des Pléiades) et la mise en place de mesures de sécurité aux abords du groupe scolaire Peschier (rue Maurice-Barraud, avenue Peschier, chemin des Pléiades).	Renvoi à la commission des travaux.
010	PR-108 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 722 000 francs destiné à la rénovation du bâtiment sis rue des Etuves 21, parcelle 5553, feuille 47 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, propriété de la Ville de Genève.	Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais.
011	PR-109 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 934 000 francs destiné à des travaux d'entretien et d'amélioration de la sécurité dans divers bâtiments sportifs.	Renvoi à la commission des travaux.
012	PR-110 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 350 000 francs destiné à la création, avec les villes de Bamako (Mali) et Lyon (France), d'un «Fonds international de solidarité des villes contre la pauvreté» (FISVP).	Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
013	PR-111 (158e)	Proposition de résolution du Conseil administranistratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de modification du régime des zones de construction aux Charmilles (parcelles Nos 4381, 4390, 4402, 4409 et 4410, section Petit Saconnex) et d'un projet de modification partielle du plan localisé de quartier N° 27930 C (parcelles Nos 4381 et 4390).	Résolution acceptée. (Traité avec le rapport P-28 A.)

09 Rapports des commissions
014	Rapport PR-40 A/B/C/D (157e)	Rapports de majorité et de minorités de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture de quatre crédits pour un total de 73 000 000 de francs, soit: - un crédit de 66 632 600 francs destiné à la construction d'un Musée d'ethnographie, comprenant un bâtiment administratif et un dépôt de voirie, situé à la rue Charles-Sturm, sur les parcelles 4067, 7159, feuille 3, 7172, feuille 5, 4146, 7182, 7183, feuille 7, 4362, 4364, 7234, 7235, feuille 13, section Cité, et 2339, 3028, feuille 27, 3047, 3049, 3051, feuille 33, section Eaux-Vives du cadastre de la Ville de Genève, - un crédit de 683 700 francs destiné à l'aménagement des trottoirs situés rue Ferdinand-Hodler, boulevard des Tranchées, rue Charles-Sturm et boulevard Helvétique, - un crédit de 1 842 500 francs destiné aux aménagements extérieurs situés sur la place Emile-Guyénot et sur le mail arborés de la rue Charles-Sturm, ainsi qu'à la construction de la passerelle piétonne entre la rue Charles-Sturm et la promenade de l'Observatoire, - un crédit de 3 841 200 francs destiné à l'ameublement et à la muséographie du Musée d'ethnographie, du bâtiment administratif et du dépôt de voirie à la rue Charles-Sturm.	Arrêté I amendé par le plénum accepté en troisième débat. Arrêté II accepté en troisième débat. Arrêtés III, IV et V amendés par la commission acceptés en troisième débat.
015	Rapport M-78 A (157e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de M. Sami Kanaan, renvoyée en commission le 21 mars 2000, intitulée: «Création d'une fondation pour le nouveau Musée d'ethnographie».	Motion amendée et acceptée.
016	Rapport M-79 A (157e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de M. Alain Comte, Mmes Eustacia Cortorreal, Hélène Ecuyer, Monique Guignard, Liliane Johner, MM. Guy Jousson, Alain-Georges Sandoz, François Sottas et Mme Marie-France Spielmann, renvoyée en commission le 21 mars 2000, intitulée: «Pour l'étude des deux variantes de construction du Musée d'ethnographie».	Motion retirée.
017	Rapport P-28 A (158e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour préserver la qualité de vie du quartier de l'Europe et des Charmilles, non à la construction des immeubles de 7 étages à caractère industriel».	Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. (Traité avec la proposition N° 111.)
018	Rapport M-74 A (157e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de Mme Alice Ecuvillon et M. Guy Savary, renvoyée en commission le 7 juin 2000, intitulée: «Mur commémoratif au Palais Wilson».	Reporté.
019	Rapport R-546 A (155e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la résolution de MM. Sami Kanaan, Daniel Sormanni et Mme Christiane Olivier, renvoyée en commission le 27 janvier 1998, intitulée: «Pour une répartition plus équitable des charges et des recettes entre collectivités publiques et entre les différents groupes de contribuables».	Reporté.
020	Rapport M-31 A (157e)	Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. François Harmann, Philippe Cottier, René Grand, Mmes Catherine Hämmerli-Lang, Isabel Nerny, Marianne Husser et Liliane Johner, renvoyée en commission le 19 janvier 2000, intitulée: «Soutien à l'avenir de la villa Dutoit».	Reporté.
021	Rapport PR-54 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 216 622 francs, complémentaire au crédit de 70 000 francs accordé par le Conseil municipal le 12 octobre 1993, destiné à la construction d'un escalier entre le pont de la Coulouvrenière et la promenade des Lavandières.	Reporté.
022	Rapport PR-57 A/B (158e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition de résolution du Conseil administratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier portant sur les parcelles Nos 1575, 1577, 1578 et 1899, et pour partie sur la parcelle No 1574, situées à l'angle de l'avenue de la Roseraie et de l'Arve, dans le quartier de la Roseraie. Ce projet remplace et abroge le plan localisé de quartier No 28670B-264, adopté le 3 avril 1996 par le Conseil d'Etat.	Reporté.
023	Rapport PR-60 A (158e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 125 200 francs destiné à l'aménagement à l'essai d'un tronçon de la rue du Lac en zone piétonne.	Reporté.
024	Rapport PR-92 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 12 344 000 francs destiné à: la construction de collecteurs à régime séparatif eaux usées et eaux pluviales, entre la place des Philosophes et le boulevard Carl-Vogt, par les rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, la reconstruction complète et au réaménagement des rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, dont à déduire une participation de l'Etat de Genève pour un montant estimé à 1 230 000 francs, représentant la part de la subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant net à la charge de la Ville de Genève de 11 114 000 francs.	Reporté.
025	Rapport PR-96 A (158e)	Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 009 440francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes informatiques prévus dans le plan informatique quadriennal 2000 (PIQ).	Reporté.

10 Réponses du Conseil administratif
026	Réponse QE-18 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Albert Rodrik, du 8 novembre 1995, intitulée: «150e anniversaire de la Révolution radicale et de la Constitution démocratique».	Reportée.
027	Réponse M-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Catherine Hämmerli-Lang et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: «Escaliers et chemin au parc Bertrand».	Reportée.
028	Réponse M-17 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, Mme Sandrine Salerno et M. Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 8 décembre 1999, intitulée: «Non aux marronniers sans marrons».	Reportée.
029	Réponse M-19 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 18 janvier 2000, intitulée: «Récupération du papier dans les écoles de la Ville».	Reportée.
030	Réponse M-28 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Maudet, Robert Pattaroni et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 15 février 2000, intitulée: «Arborisation temporaire du pont du Mont-Blanc».	Reportée.
031	Réponse M-44 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Savary et Didier Bonny, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Arborisation de la rue de Carouge entre la place des Augustins et le rond-point de Plainpalais».	Reportée.
032	Réponse M-84 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 2000, intitulée: «Doublement des postes d'apprentissage à la Ville de Genève».	Reportée.
033	Réponse QE-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Guy Savary, du 20 septembre 1999, intitulée: «Installation de sac-o-mat sur les quais le long de l'Arve».	Reportée.
034	Réponse QE-27 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de MM. Pierre Losio et Roberto Broggini, du 24 mai 2000, intitulée: «Diminution des effectifs de la Protection civile».	Reportée.
035	Réponse M-354 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 11 novembre 1998, intitulée «D'une pierre trois coups à la rue des Deux-Ponts: nouveaux revêtements, nouveaux marquages, nouveaux décibels!»	Reportée.
036	Réponse P-68 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des travaux, acceptées par le Conseil municipal le 21 avril 1998, sur la pétition intitulée: «Pour un parc aménagé à la place de l'ancien palais des expositions en 1998».	Reportée.
037	Réponse I-22 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Gérard Deshusses, développée le 27 juin 2000, intitulée: «Entretien de la promenade de Saint-Antoine».	Reportée.
038	Réponse M-60 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Reichenbach et Jean-Charles Rielle, acceptée par le Conseil municipal le 7 juin 2000, intitulée: «Ouragan Lothar: Ville de Genève solidaire».	Reportée.
039	Réponse M-65 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Patinoires en ville».	Reportée.
040	Réponse M-89 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion et Mme Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 12 septembre 2000, intitulée: «Convaincre plutôt que contraindre: pour un dimanche sans voitures».	Reportée.
041	Réponse M-104 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Vanessa Ischi et M. Roger Deneys, acceptée par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, intitulée: «Favorisons la biodiversité en ville: installons des nichoirs pour les oiseaux cavernicoles».	Reportée.
042	Réponse M-135 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Sandrine Salerno, Anne-Marie von Arx-Vernon, Eustacia Cortorreal, Linda de Coulon, Renate Cornu, MM. Roger Deneys, Alain Marquet, Pierre Losio, Jacques Mino, Christian Zaugg, Alain Comte, Didier Bonny, Alain Fischer et Pierre Maudet, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Pour une politique d'information sur les enjeux de la diversité genevoise».	Reportée.
043	Réponse QE-18 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Catherine Hämmerli-Lang, du 19 janvier 2000, intitulée: «Passage pour piétons à la rue Crespin».	Reportée.
044	Réponse QE-35 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Daniel Künzi, du 30 septembre 2000, intitulée: «Piscine des Vernets».	Reportée.
045	Réponse QE-38 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 30 septembre 2000, intitulée: «Rehaussement des trottoirs aux arrêts des transports publics».	Reportée.
046	Réponse R-30 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Georges Breguet, Olivier Coste, Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, M. Pierre Maudet et Mme Marie Vanek, acceptée par le Conseil municipal le 15 novembre 2000, intitulée «Soutien à la candidature genevoise concernant le forum permanent pour les affaires autochtones».	Reportée.

11 Propositions des conseillers municipaux
047	M-133 (158e)	Motion de M. Alain Marquet: «La Ville de Genève s'assure de l'origine de ses achats». (Rapport M-133 A.)	Reportée.
047	M-161 (158e)	Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux et Bernard Lescaze: «Non au bradage des droits municipaux».	Urgence refusée.
048	M-134 (158e)	Motion de Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze et Pierre Maudet: «Pour la plantation d'une haie de buis au parc des Franchises».	Reportée.
049	R-31 (158e)	Résolution de MM. Guy Savary et Philippe Cottier: «Locaux vides à l'école Peschier».	Reportée.
050	I-38 (158e)	Interpellation de M. Guy Savary: «Parlement des jeunes».	Reportée.
051	I-39 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Au secours! les immeubles des Schtroumpfs s'écroulent!»	Reportée.
052	M-140 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon: «Pour l'étude des futurs budgets par les commissions spécialisées».	Reportée.
053	M-141 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Jean-Pascal Perler, Christian Zaugg, Pierre Maudet, Pierre Reichenbach, Mmes Marie-France Spielmann, Catherine Hämmerli-Lang, Linda de Coulon et Anne-Marie von Arx-Vernon: «Renforcement de la sécurité sur le chemin du Velours».	Reportée.
054	M-142 (158e)	Motion de MM. Peter Pirkl, Mark Muller, Bernard Lescaze et Mme Alexandra Rys: «Pour une taxe professionnelle égalitaire».	Reportée.
055	M-144 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roberto Broggini, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Fermons la rue de la Coulouvrenière le soir!»	Reportée.
056	M-145 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Olivier Coste, Mmes Sandrine Salerno, Virginie Keller Lopez et Nicole Bobillier: «Bienvenue à Genève aussi en train!»	Reportée.
057	M-146 (158e)	Motion de M. Jean-Marc Froidevaux: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?» (Rapport M-146 A.)	Reportée.
058	M-147 (158e)	Motion de MM. Damien Sidler, Sami Kanaan, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Transfert modal à Genève-Plage et à Sécheron».	Reportée.
059	M-148 (158e)	Motion de Mmes Renate Cornu, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann, MM. Jean-Pierre Lyon, Didier Bonny et Georges Breguet: «Pour une réutilisation juste des presses de Malagnou».	Reportée.
060	R-32 (158e)	Résolution de MM. Pierre Maudet, Bernard Lescaze, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Georges Breguet, Damien Sidler, Mmes Linda de Coulon, Alexandra Rys et Sandrine Salerno: «Oui à l'Europe».	Reportée.
061	I-40 (158e)	Interpellation de M. Jean-Marc Froidevaux: «Principe de prévention: ne pas se gargariser de mots».	Reportée.
062	I-41 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Course de l'Escalade: que la Ville de Genève prenne la place de l'UBS».	Reportée.
063	I-42 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «A Saint-Gervais, la GIM et les bistros: «Polizeistunde» à 22 h!»	Reportée.
064	M-152 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Alain Marquet: «Soutien à l'Académie de musique». (Rapport M-152 A.)	Reportée.
065	M-153 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses et Roman Juon: «Soutien au vivarium Elapsoïdea».	Reportée.
066	M-157 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Pas de mesquineries dans les grands projets: une place des Nations digne de l'esprit de Genève».	Reportée.
067	M-158 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Réunissons ce qui a été séparé par la folie des hommes: pour une vraie place dessus et les voitures dessous».	Reportée.
068	M-159 (158e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Marie Vanek, MM. Souhail Mouhanna, Paul Oberson et Damien Sidler: «Evaluation des besoins sociaux et culturels dans le quartier de Vermont et du Grand-Pré».	Reportée.
069	M-160 (158e)	Motion de MM. Roman Juon, Sami Kanaan, Alain Marquet et Roger Deneys: «Pour un tunnel du Mont-Blanc conforme aux normes de sécurité et du développement durable».	Reportée.
070	I-43 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Déjections équines en Vieille-Ville durant les fêtes de l'Escalade».	Reportée.
071	I-45 (158e)	Interpellation des M. Jean-Louis Fazio: «Remplaçons les bancs métalliques des nouveaux abribus par des bancs en bois».	Reportée.
072	I-46 (158e)	Interpellation de M. Guy Dossan: «Restauration: la Ville se tire des flûtes!»	Reportée.
073	I-47 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Le nouveau mobilier de la salle des pas perdus est une horreur, la Ville de Genève pourrait-elle offrir à l'Etat des sièges au design contemporain?»	Reportée.
074	I-48 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «La Ville a-t-elle besoin de réquisitionner la brigade des squats pour visiter ses immeubles occupés?»	Reportée.

12*Pétition adressée au CM
	P-41 (158e)	Pétition: «Odeurs pestilentielles à l'école du Mail II».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-42 (158e)	Pétition: «Contre le nouvel aménagement de l'avenue Dumas entre le chemin des Clochettes et la rue Maurice-Barraud».	Renvoi à la commission des travaux.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-162 (158e)	Motion de MM. Sami Kanaan et Gérard Deshusses: «Pour un effort collectif en faveur du Théâtre de Carouge et le respect des décisions du Conseil municipal».	Annoncée.
	M-163 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Fatiha Eberle, Isabel Nerny et Evelyne Strubin: «Priorité aux TPG».	Annoncée.
	M-164 (158e)	Motion de M. Alain Comte: «Ouverture de la piscine extérieure de Varembé le samedi 2 juin 2001».	Annoncée.
	M-165 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Réaménagement du quai Capo-d'Istria».	Annoncée.
	M-166 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Restauration des bains d'Arve».	Annoncée.
	M-167 (158e)	Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez: « 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!» (Rapport M-167 A.)	Annoncée.
	R-35 (158e)	Résolution de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roman Juon, René Grand, Daniel Sormanni, Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno et Nicole Bobillier: «Préservation de la colline de Beau-Séjour».	Annoncée.