Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

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Session du Conseil municipal
mardi 10 et mercredi 11 avril 2001 à 17 h et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 10 et mercredi 11 avril 2001 à 17 h et 20 h 30

Procès verbal (PDF - 44 Ko)

Ordre du jour (PDF - 38 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

10.04.2001 17 h 00	Mémorial n° 46 Voir le PDF (119 Ko)
10.04.2001 20 h 45	Mémorial n° 47 Voir le PDF (118 Ko)
11.04.2001 17 h 00	Mémorial n° 48 Voir le PDF (396 Ko)
11.04.2001 20 h 45	Mémorial n° 49 Voir le PDF (273 Ko)

Rubriques traitées en séance

01*Communications du CA
	D-5.14 (158e)	M. Manuel Tornare donne une information à propos de la modification du règlement relatif aux aides financières du Service social de la Ville de Genève.
	D-5.15 (158e)	M. Manuel Tornare estime qu'il a répondu au mois d'avril 2000 à l'interpellation I-3, de M. Roman Juon, en plantant un arbre derrière le Monument Brunswick.
	D-5.16 (158e)	Communication de M. Manuel Tornare, conseiller administratif, sur la création d'une commission consultative du SEVE.
	D-5.17 (158e)	Communication de M. Alain Vaissade, maire, sur la régularisation des faux temporaires.

02*Communications du bureau
	C-1.7 (158e)	Lettre de démission de M. Philippe Cottier du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	C-35 (158e)	Lettre du Tribunal administratif communiquant sa décision sur le recours de M. Jean-Dominique Michel contre le référendum municipal contre la construction du nouveau Musée d'ethnographie.	Lecture des conclusions.
	D-15.1 (158e)	Des séances supplémentaires sont fixées pour le lundi 28 mai 2001.

03*Divers (sans rubrique)
003	D-27 (158e)	Présentation de la liste des jurés des tribunaux pour l'année 2002.	Arrêté accepté.
004	EL-1.6 (158e)	Prestation de serment de Mme Annina Pfund, remplaçant Mme Diana de la Rosa, conseillère municipale démissionnaire.	Mme Annina Pfund est assermentée.

04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois
005	M-140 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon: «Pour l'étude des futurs budgets par les commissions spécialisées».	Renvoi à la commission du règlement.
006	M-141 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Jean-Pascal Perler, Christian Zaugg, Pierre Maudet, Pierre Reichenbach, Mmes Marie-France Spielmann, Catherine Hämmerli-Lang, Linda de Coulon et Anne-Marie von Arx-Vernon: «Renforcement de la sécurité sur le chemin du Velours».	Motion acceptée.
007	M-142 (158e)	Motion de MM. Peter Pirkl, Mark Muller, Bernard Lescaze et Mme Alexandra Rys: «Pour une taxe professionnelle égalitaire».	Motion amendée et renvoyée à la commission des finances.
008	M-144 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roberto Broggini, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Fermons la rue de la Coulouvrenière le soir!»	Motion acceptée.
009	M-145 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Sami Kanaan, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Olivier Coste, Mmes Sandrine Salerno, Virginie Keller Lopez et Nicole Bobillier: «Bienvenue à Genève aussi en train!»	Motion amendée et renvoyée à la commission des arts et de la culture.
010	M-146 (158e)	Motion de M. Jean-Marc Froidevaux: «022 Télégenève SA: à l'avenir, quelle participation de la Ville de Genève à son capital-actions?» (Rapport M-146 A.)	Renvoi à la commission des finances.
011	M-147 (158e)	Motion de MM. Damien Sidler, Sami Kanaan, Christian Zaugg et Alain Dupraz: «Transfert modal à Genève-Plage et à Sécheron».	Amendée et renvoyée à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
012	M-148 (158e)	Motion de Mmes Renate Cornu, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann, MM. Jean-Pierre Lyon, Didier Bonny et Georges Breguet: «Pour une réutilisation juste des presses de Malagnou».	Renvoi à la commission des arts et de la culture.
013	R-32 (158e)	Résolution de MM. Pierre Maudet, Bernard Lescaze, Gérard Deshusses, Robert Pattaroni, Georges Breguet, Damien Sidler, Mmes Linda de Coulon, Alexandra Rys et Sandrine Salerno: «Oui à l'Europe».	Retirée.
014	I-40 (158e)	Interpellation de M. Jean-Marc Froidevaux: «Principe de prévention: ne pas se gargariser de mots».	Close.
015	I-41 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Course de l'Escalade: que la Ville de Genève prenne la place de l'UBS».	Close.
016	I-42 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «A Saint-Gervais, la GIM et les bistros: «Polizeistunde» à 22 h!»	Retirée.

07 Réponses du Conseil administratif reportées trois fois
017	Réponse QE-18 (153e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Albert Rodrik, du 8 novembre 1995, intitulée: «150e anniversaire de la Révolution radicale et de la Constitution démocratique».	Pris acte.
018	Réponse M-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Catherine Hämmerli-Lang et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: «Escaliers et chemin au parc Bertrand».	Pris acte.
019	Réponse M-17 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, Mme Sandrine Salerno et M. Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 8 décembre 1999, intitulée: «Non aux marronniers sans marrons».	Pris acte.
020	Réponse M-19 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 18 janvier 2000, intitulée: «Récupération du papier dans les écoles de la Ville».	Pris acte.
021	Réponse M-28 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Maudet, Robert Pattaroni et Gérard Deshusses, acceptée par le Conseil municipal le 15 février 2000, intitulée: «Arborisation temporaire du pont du Mont-Blanc».	Pris acte.
022	Réponse M-44 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Guy Savary et Didier Bonny, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Arborisation de la rue de Carouge entre la place des Augustins et le rond-point de Plainpalais».	Pris acte.
023	Réponse M-84 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 26 juin 2000, intitulée: «Doublement des postes d'apprentissage à la Ville de Genève».	Pris acte.
024	Réponse QE-9 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Guy Savary, du 20 septembre 1999, intitulée: «Installation de sac-o-mat sur les quais le long de l'Arve».	Pris acte.
025	Réponse QE-27 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de MM. Pierre Losio et Roberto Broggini, du 24 mai 2000, intitulée: «Diminution des effectifs de la Protection civile».	Pris acte.

08 Propositions du Conseil administratif
026	PR-116 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue du bouclement du crédit d'acquisition des parcelles sises 15 et 17, chemin des Ouches, 17 et 19, avenue Henri-Golay, 20 et 26, rue Camille-Martin, terminé sans demande de crédit complémentaire.	Renvoi à la commission des finances.
027	PR-117 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 12 991 750 francs destiné à couvrir les frais de préétudes et d'études à engager pour les projets inscrits au 19e programme d'investissements quadriennal (PIQ).	Renvoi à la commission des finances.
028	PR-118 (158e)	Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2000.	Renvoi à la commission des finances.
029	PR-119 (158e)	Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 302 000 francs destiné à financer une action durable, en octobre et novembre 2001, puis en 2002, à l'occasion du centième anniversaire de l'attribution du premier Prix Nobel de la paix à Henry Dunant, le 10 décembre 1901.	Renvoi à la commission des finances.

09 Rapports des commissions
030	Rapport PR-92 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 12 344 000 francs destiné à: la construction de collecteurs à régime séparatif eaux usées et eaux pluviales, entre la place des Philosophes et le boulevard Carl-Vogt, par les rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, la reconstruction complète et au réaménagement des rues Georges-Leschot, Vignier et Patru, dont à déduire une participation de l'Etat de Genève pour un montant estimé à 1 230 000 francs, représentant la part de la subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant net à la charge de la Ville de Genève de 11 114 000 francs.	Arrêté amendé par la commission accepté.
031	Rapport PR-96 A (158e)	Rapport de la commission de l'informatique et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 3 009 440francs destiné à la réalisation de différents projets de systèmes informatiques prévus dans le plan informatique quadriennal 2000 (PIQ).	Reporté.
032	Rapport P-11 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Contre la fermeture de la poste de la rue du Beulet».	Reporté.
033	Rapport P-13 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Agrandissons le parc des Eaux-Vives».	Reporté.
034	Rapport P-16 A (157e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Finalisation de la Maison des associations».	Reporté.
035	Rapport PR-48 A (157e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 698 250 francs pour l'étude des mesures d'aménagement urbain entre l'avenue Wendt, les rues de Bourgogne, des Franchises, Edouard-Rod et Liotard.	Reporté.
036	Rapport PR-59 A (158e)	Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 330 000 francs destiné à la réimpression du Guide Orange des sapeurs-pompiers genevois.	Reporté.
037	Rapport P-82 A (156e)	Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition de l'Association ECLA (Espace créatif de loisirs actifs), intitulée: «Application de la décision du 15 décembre 1997, soit l'attribution de locaux et d'une aide financière».	Reporté.
038	Rapport M-23 A (157e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de Mme Michèle Künzler, MM Alain Marquet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 18 janvier 2000, intitulée: «Contrats de mobilité avec une entreprise d'auto-partage».	Reporté.
039	Rapport PR-33 A (157e)	Rapports de la commission des travaux et de la commission des sports et de la sécurité chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 864 000 francs destiné à la pose d'un nouveau revêtement synthétique sur le terrain de football B du stade de Varembé, sis au 44, avenue Giuseppe-Motta, parcelle 3258, feuille 25 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.	Arrêté accepté.
040	Rapport PR-34 A (157e)	Rapports de la commission des travaux et de la commission des sports et de la sécurité chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 130 000 francs destiné à la pose d'un nouveau revêtement synthétique sur le terrain de football du centre sportif du Bois-des-Frères au 13, chemin de l'Ecu, parcelle 2548, feuille 19 du cadastre de la commune de Genève, section Vernier.	Arrêté accepté.
041	Rapport PR-53 A (157e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 433 800 francs destiné à l'éclairage public du chemin d'accès et des aires de stationnement du centre sportif de Vessy, route de Vessy 31, dont 40 300 francs pour la mise en place de tubes pour les liaisons des systèmes d'information de la Ville de Genève.	Reporté.
042	Rapport PR-58 A (158e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 128 500 francs destiné à subventionner des travaux pour l'église Saint-Germain ainsi que pour réalimenter le Fonds de subvention de petits travaux dans les édifices cultuels.	Reporté.
043	Rapport PR-86 A (158e)	Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue du bouclement du crédit extraordinaire de 2 500 000 francs destiné au financement des contrats de culture, en vue de poursuivre l'effort de renouvellement du patrimoine arborisé de la Ville de Genève, sans demande de crédit complémentaire.	Reporté.
044	Rapport PR-88 A (158e)	Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 273 960 francs, complémentaire au crédit de 7 785 000 francs voté le 12 novembre 1996, destiné à la création d'accès supplémentaires à l'aménagement de surface de la couverture des voies CFF, secteurs I, II et III, sis dans le quartier de Saint-Jean, sur les parcelles 3589 feuille 37, 3590 feuille 38, 3591 feuille 39 et 3592 feuille 41, de la commune de Genève, section Petit-Saconnex.	Reporté.
045	Rapport PR-94 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 565 200 francs destiné à des travaux de rénovation et d'adaptation aux normes des installations techniques de chauffage dans divers bâtiments locatifs.	Reporté.
046	Rapport PR-99 A (158e)	Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 170 000 francs destiné à la conservation-restauration des panneaux décoratifs de la façade principale du Victoria Hall, situé rue du Général-Dufour 14, parcelle 4681, feuille 34 du cadastre de la commune de Genève, section Cité, édifice N° 79, propriété de la Ville de Genève.	Reporté.
047	Rapport M-126 A/B (158e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Paul Oberson, Pierre Losio, Olivier Coste, Mme Virginie Keller Lopez, M. Robert Pattaroni, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann, Eustacia Cortorreal, Michèle Ducret et M. Guy Dossan, renvoyée en commission le 15 novembre 2000, intitulée: «La Bâtie-Festival de Genève: quel bilan, quel avenir?»	Reportés.

10 Réponses du Conseil administratif
048	Réponse M-354 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Alain Marquet, acceptée par le Conseil municipal le 11 novembre 1998, intitulée «D'une pierre trois coups à la rue des Deux-Ponts: nouveaux revêtements, nouveaux marquages, nouveaux décibels!»	Reportée.
049	Réponse P-68 (155e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des travaux, acceptées par le Conseil municipal le 21 avril 1998, sur la pétition intitulée: «Pour un parc aménagé à la place de l'ancien palais des expositions en 1998».	Reportée.
050	Réponse I-22 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Gérard Deshusses, développée le 27 juin 2000, intitulée: «Entretien de la promenade de Saint-Antoine».	Reportée.
051	Réponse M-60 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Pierre Reichenbach et Jean-Charles Rielle, acceptée par le Conseil municipal le 7 juin 2000, intitulée: «Ouragan Lothar: Ville de Genève solidaire».	Reportée.
052	Réponse M-65 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 28 février 2000, intitulée: «Patinoires en ville».	Reportée.
053	Réponse M-89 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion et Mme Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 12 septembre 2000, intitulée: «Convaincre plutôt que contraindre: pour un dimanche sans voitures».	Reportée.
054	Réponse M-104 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Vanessa Ischi et M. Roger Deneys, acceptée par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, intitulée: «Favorisons la biodiversité en ville: installons des nichoirs pour les oiseaux cavernicoles».	Reportée.
055	Réponse M-135 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Sandrine Salerno, Anne-Marie von Arx-Vernon, Eustacia Cortorreal, Linda de Coulon, Renate Cornu, MM. Roger Deneys, Alain Marquet, Pierre Losio, Jacques Mino, Christian Zaugg, Alain Comte, Didier Bonny, Alain Fischer et Pierre Maudet, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Pour une politique d'information sur les enjeux de la diversité genevoise».	Reportée.
056	Réponse QE-18 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de Mme Catherine Hämmerli-Lang, du 19 janvier 2000, intitulée: «Passage pour piétons à la rue Crespin».	Reportée.
057	Réponse QE-35 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Daniel Künzi, du 30 septembre 2000, intitulée: «Piscine des Vernets».	Reportée.
058	Réponse QE-38 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 30 septembre 2000, intitulée: «Rehaussement des trottoirs aux arrêts des transports publics».	Reportée.
059	Réponse R-30 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Georges Breguet, Olivier Coste, Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, M. Pierre Maudet et Mme Marie Vanek, acceptée par le Conseil municipal le 15 novembre 2000, intitulée «Soutien à la candidature genevoise concernant le forum permanent pour les affaires autochtones».	Reportée.
060	Réponse I-28 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Guy Savary, développée le 30 septembre 2000, intitulée: «Ligne TPG N° 12 Moillesulaz-Les Palettes: en direct».	Reportée.
061	Réponse I-29 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Guy Savary, développée le 30 septembre 2000, intitulée: «Les agent(e)s de ville et les pots de fleurs».	Reportée.
062	Réponse I-33 (158e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de Mme Isabel Nerny, développée le 15 novembre 2000, intitulée: «Sur quels critères autorise-t-on certains stands en ville de Genève?»	Reportée.
063	Réponse M-7 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Gérard Deshusses, Jean-Pascal Perler, Christian Zaugg et Alain-Georges Sandoz, acceptée par le Conseil municipal le 7 décembre 1999, intitulée: «Cheminements piétonniers à Champel».	Reportée.
064	Réponse M-75 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 23 mai 2000, intitulée: «Procédure de traitement des achats d'équipements de bureau».	Reportée.
065	Réponse M-99 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 30 septembre 2000, intitulée: «Prolifération des relais de téléphonie mobile».	Reportée.
066	Réponse M-131 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Isabel Nerny et Alice Ecuvillon, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Clôturons et cédons un plan d'herbe dans le parc des Bastions pour les ébats des chiens de la Vieille-Ville».	Reportée.
067	Réponse M-138 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Christian Zaugg, François Sottas, Sami Kanaan et Mme Michèle Künzler, acceptée par le Conseil municipal le 6 décembre 2000, intitulée: «Avenir des terrains industriels de Sécheron et sort de leurs locataires».	Reportée.
068	Réponse P-17 (157e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 11 octobre 2000, sur la pétition demandant la création d'une buvette au skate-park de Plainpalais.	Reportée.
069	Réponse M-335 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 16 septembre 1998, intitulée «Pour une journée d'information à la population sur la gestion des déchets».	Reportée.
070	Réponse M-339 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de M. Olivier Coste, acceptée par le Conseil municipal le 29 septembre 1998, intitulée: «Clarté, lisibilité, efficacité».	Reportée.
071	Réponse M-371 (156e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Michèle Künzler, Hélène Cretignier, MM. Georges Breguet, Roberto Broggini, Pierre Losio, Alain Marquet, Jean-Pascal Perler et Antonio Soragni, acceptée par le Conseil municipal le 13 janvier 1999, intitulée: «Piles électriques, désamorçons la bombe!»	Reportée.
072	Réponse M-47 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement, acceptée par le Conseil municipal le 11 octobre 2000, intitulée: «Zone verte provisoire sur l'emplacement de la future école des Moulins».	Reportée.
073	Réponse QE-2045 (150e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Michel Ducret, du 2 décembre 1992, intitulée: «Injustice vis-à-vis des locataires payants?»	Reportée.
074	Réponse I-23 (157e)	Réponse du Conseil administratif à l'interpellation de M. Gérard Deshusses, développée le 12 septembre 2000, intitulée: «Sécurité dans le parc de Saint-Jean».	Reportée.
075	Réponse M-42 (157e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des finances, acceptée par le Conseil municipal le 18 décembre 1999, intitulée: «Réorganisation du Service du contrôle financier».	Reportée.
076	Réponse M-154 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet, Sami Kanaan, Guy Savary, Mmes Marie Vanek et Liliane Johner, acceptée par le Conseil municipal le 17 janvier 2001, intitulée: «Zones 30 km/h: allons de l'avant!»	Reportée.
077	Réponse P-31 (158e)	Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées le 24 janvier 2001, sur la pétition intitulée: «Macaron de stationnement permettant aux habitants du plateau des Tranchées de parquer leur véhicule dans leur quartier».	Reportée.
078	Réponse QE-39 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Jean-Pierre Lyon, du 11 octobre 2000, intitulée: «Interrogation sur la Potinière».	Reportée.
079	Réponse QE-40 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Peter Pirkl, du 11 octobre 2000, intitulée: «Rapport sur la politique sociale du logement de la Ville de Genève».	Reportée.
080	Réponse QE-41 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la question écrite de M. Jean-Pascal Perler, du 15 novembre 2000, intitulée: «Excédent de revenus».	Reportée.
081	Réponse M-151 (158e)	Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Souhail Mouhanna, Sami Kanaan, Alain Comte et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 16 décembre 2000, intitulée: «Non à la précarité des emplois en Ville de Genève».	Reportée.

11 Propositions des conseillers municipaux
082	M-152 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Alain Marquet: «Soutien à l'Académie de musique». (Rapport M-152 A.)	Reportée.
082	M-182 (158e)	Motion de MM. Souhail Mouhanna, Alain Comte, Sami Kanaan et Jean-Pascal Perler: «Pour une régularisation de tous les faux temporaires».	Urgence et motion acceptées.
083	M-153 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses et Roman Juon: «Soutien au vivarium Elapsoïdea».	Reportée.
084	M-157 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Pas de mesquineries dans les grands projets: une place des Nations digne de l'esprit de Genève».	Reportée.
085	M-158 (158e)	Motion de Mmes Anne-Marie von Arx-Vernon, Alexandra Rys et M. Didier Bonny: «Réunissons ce qui a été séparé par la folie des hommes: pour une vraie place dessus et les voitures dessous».	Reportée.
086	M-159 (158e)	Motion de Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno, Marie-France Spielmann, Marie Vanek, MM. Souhail Mouhanna, Paul Oberson et Damien Sidler: «Evaluation des besoins sociaux et culturels dans le quartier de Vermont et du Grand-Pré».	Reportée.
087	M-160 (158e)	Motion de MM. Roman Juon, Sami Kanaan, Alain Marquet et Roger Deneys: «Pour un tunnel du Mont-Blanc conforme aux normes de sécurité et du développement durable».	Urgence acceptée. Motion acceptée.
088	I-43 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Déjections équines en Vieille-Ville durant les fêtes de l'Escalade».	Reportée.
089	I-45 (158e)	Interpellation des M. Jean-Louis Fazio: «Remplaçons les bancs métalliques des nouveaux abribus par des bancs en bois».	Reportée.
090	I-46 (158e)	Interpellation de M. Guy Dossan: «Restauration: la Ville se tire des flûtes!»	Reportée.
091	I-47 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Le nouveau mobilier de la salle des pas perdus est une horreur, la Ville de Genève pourrait-elle offrir à l'Etat des sièges au design contemporain?»	Reportée.
092	I-48 (158e)	Interpellation de M. Roberto Broggini: «La Ville a-t-elle besoin de réquisitionner la brigade des squats pour visiter ses immeubles occupés?»	Reportée.
093	M-161 (158e)	Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux et Bernard Lescaze: «Non au bradage des droits municipaux».	Reportée.
094	M-162 (158e)	Motion de MM. Sami Kanaan et Gérard Deshusses: «Pour un effort collectif en faveur du Théâtre de Carouge et le respect des décisions du Conseil municipal».	Reportée.
095	M-163 (158e)	Motion de M. Jean-Pierre Lyon, Mmes Fatiha Eberle, Isabel Nerny et Evelyne Strubin: «Priorité aux TPG».	Reportée.
096	M-164 (158e)	Motion de M. Alain Comte: «Ouverture de la piscine extérieure de Varembé le samedi 2 juin 2001».	Reportée.
097	M-165 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Réaménagement du quai Capo-d'Istria».	Reportée.
098	M-166 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, René Grand, Roman Juon, Sami Kanaan, Daniel Sormanni, Mmes Nicole Bobillier, Virginie Keller Lopez et Sandrine Salerno: «Restauration des bains d'Arve».	Reportée.
099	M-167 (158e)	Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez: « 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!» (Rapport M-167 A.)	Reportée.
100	R-35 (158e)	Résolution de MM. Gérard Deshusses, Roger Deneys, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roman Juon, René Grand, Daniel Sormanni, Mmes Virginie Keller Lopez, Sandrine Salerno et Nicole Bobillier: «Préservation de la colline de Beau-Séjour».	Reportée.
101	M-168 (158e)	Motion de M. Souhail Mouhanna: «Débâcle financière de la Banque cantonale de Genève».	Reportée.
102	M-172 (158e)	Motion de MM. Jacques Mino, Christian Zaugg, Daniel Künzi, Jean-Pierre Lyon, Jacques François, Souhail Mouhanna, Mmes Marie Vanek, Ruth Lanz, Fatiha Eberle, MM. Alain Comte, Alain-Georges Sandoz, Guy Jousson, François Sottas, Alain Dupraz, Mmes Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Liliane Johner, Monique Guignard et Eustacia Cortorreal: «Rétablissons l'aide financière de la Ville pour les excursions scolaires des élèves de 7e année du cycle d'orientation qui habitent sur le territoire de la Ville».	Reportée.
103	M-173 (158e)	Motion de M. Michel Ducret: «Faut-il un «city manager» pour Genève ?» (Rapport M-173 A.)	Reportée.
104	M-174 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet, Georges Breguet, Paul Oberson, Damien Sidler, Pierre Losio, Roberto Broggini, Jean-Pascal Perler, Mmes Michèle Künzler, Vanessa Ischi et Christina Matthey: «Vers un compte routier communal: enfin la vérité des coûts de la circulation privée en ville de Genève».	Reportée.
105	M-175 (158e)	Motion de MM. Daniel Künzi, Christian Zaugg, Mmes Ruth Lanz, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal: «En avant la musique (gratuité des prêts de disques)!»	Reportée.
106	M-176 (158e)	Motion de MM. Guy Dossan, Michel Ducret, Mme Michèle Ducret, M. Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet: «Publication des préavis communaux en matière d'autorisations de construire et de démolir».	Reportée.
107	M-177 (158e)	Motion de MM. Alain-Georges Sandoz, François Sottas, Christian Zaugg, Roger Deneys, Pierre Losio, Jean-Marc Froidevaux, Mark Muller, Michel Ducret, Mmes Hélène Ecuyer, Monique Guignard, Fatiha Eberle, Diana de la Rosa, Vanessa Ischi, Michèle Künzler, Alexandra Rys, Anne-Marie von Arx-Vernon et Sophie Christen: «Donnons une nouvelle impulsion à la création d'aménagements pour les personnes à mobilité réduite».	Reportée.
108	M-178 (158e)	Motion de MM. Gérard Deshusses et Roman Juon: «Suppression du pavillon sis à la rue Barthélemy-Menn».	Reportée.
109	M-179 (158e)	Motion de Mme Isabel Nerny: «Changement des boilers dans les salles de bains des immeubles de la Gérance immobilière municipale contre l'installation de l'eau chaude courante».	Reportée.
110	M-180 (158e)	Motion de MM. René Grand, Jean-Louis Fazio, Mmes Michèle Künzler, Vanessa Ischi, Alice Ecuvillon, Ruth Lanz et Liliane Johner: «Du vert pour Voltaire!»	Reportée.
111	M-181 (158e)	Motion de M. Alain Marquet: «L'alimentation saine, c'est possible!»	Reportée.
112	R-36 (158e)	Résolution de MM. René Winet, Michel Ducret, Alain Fischer et Mme Michèle Ducret: «Passage piéton sur la route de Frontenex».	Reportée.
113	I-49 (158e)	Interpellation de M. Gérard Deshusses: «Exploitation du Restaurant de l'Ile Rousseau et de l'établissement Le Lacustre: ambition municipale défaillante?»	Reportée.
114	I-50 (158e)	Interpellation de Mme Isabel Nerny: «Remplacement des conseillers dans les commissions du Conseil municipal».	Reportée.

12*Pétition adressée au CM
	P-44 (158e)	Pétition: «Sauvons le Clos-Voltaire».	Renvoi à la commission des pétitions.
	P-45 (158e)	Pétition: «Non à la construction de 2 immeubles dans la Cité-Jardin d'Amont».	Renvoi à la commission des pétitions.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-183 (158e)	Motion de Mme Alice Ecuvillon, MM. Robert Pattaroni, Guy Savary, Jean-Pierre Oberholzer et Georges Queloz: «Affichage des délibérations, actes et avis officiels du Conseil municipal: qu'en est-il?» (Rapport M-183 A.)	Annoncée.
	M-184 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet, Roger Deneys, Alain Dupraz, Sami Kanaan, Christian Zaugg, Mmes Marie Vanek, Michèle Künzler et Liliane Johner: «Information pour la population et le Conseil municipal: quels projets dans le cadre de l'application du PL 8014?»	Annoncée.
	M-185 (158e)	Motion de MM. Alain Marquet et Sami Kanaan: «Pour une véritable séance de questions orales à chaque session».	Annoncée.
	M-186 (158e)	Motion de MM. François Sottas et Jean-Pierre Lyon: «Non aux produits Danone!»	Annoncée.
	M-187 (158e)	Motion de MM. Paul Oberson, Roman Juon, Damien Sidler et Mme Vanessa Ischi: «Pour des quais animés et accueillants».	Annoncée.
	M-188 (158e)	Motion de MM. Paul Oberson, Damien Sidler, Alain Fischer, Roman Juon, Mmes Vanessa Ischi, Marie-France Spielmann et Eustacia Cortorreal: «Toilettes pour tous».	Annoncée.
	M-189 (158e)	Motion de MM. Roman Juon et Gérard Deshusses: «Un Prix du mérite social de la Ville de Genève». (Rapport M-189 A.)	Annoncée.
	M-190 (158e)	Motion de MM. Roger Deneys, Roman Juon et Mme Virginie Keller Lopez: «Pour des aménagements en faveur des habitants et des commerçants dans le triangle rue Voltaire-rue de Malatrex-rue de Lyon».	Annoncée.

14*Interpellations
	I-51 (158e)	Interpellation de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon: «Face à la pédophilie, tous complices».	Annoncée.
	I-52 (158e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Parvis devant l'entrée du Victoria Hall».	Annoncée.

15*Questions
	QE-46 (158e)	Question écrite de M. Jean-Pascal Perler: «Les différents règlements de la Ville de Genève».	Déposée.
	QE-47 (158e)	Question écrite de M. Roberto Broggini: «Aménagement de la cour publique de l'îlot 13 des Grottes (proposition N° 238) voté le 21 avril 1998».	Déposée.
	QE-48 (158e)	Question écrite de M. Roman Juon: «Danger dans le secteur de Cluse-Roseraie».	Déposée.
	QE-49 (158e)	Question écrite de M. Roman Juon: «Passage pour piétons au pont de Saint-Léger».	Déposée.
	QE-50 (158e)	Question écrite de M. Roman Juon: «Modération de vitesse à la rue Tabazan».	Déposée.