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Mise à jour: 23.10.2015
 

Décisions

Décisions de la dernière session
Liste des décisions

Toutes les décisions.

Rapport M-1476 A (177e) - Profitons des taux d'intérêt négatifs pour financer des investissements permettant à la Ville de Genève d'être à la hauteur des enjeux climatiques Motion acceptée.
Rapport M-1559 A (178e) - Biodiversité en Ville: généralisons les prairies fleuries Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport M-1636 A (179e) - Crevasses, déformations du sol, vétusté: pour une rénovation du terrain de basket-ball et des pistes d'athlétisme du centre sportif de Varembé, permettant des pratiques sportives en toute sécurité Motion acceptée.
Rapport M-1664 A (179e) - Ville nourricière, ville fruitière Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport P-461 A/B (179e) - Pour un examen des irrégularités commises par le comité du Centre de la photographie Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport P-472 A/B (180e) - Pour des foires, des fêtes populaires et conviviales et des grands feux d'artifice comme au bon vieux temps Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport PR-1427 A/B (178e) - Suppression du règlement LC 21 191 sur le contrôle interne, l'audit interne et la révision des comptes annuels en Ville de Genève et remplacement par le projet de règlement relatif au Service du contrôle financier, à l'audit interne et à la révision des comptes annuels et le règlement relatif au système de contrôle interne Délibération amendée par la commission et le plénum acceptée en troisième débat.
Rapport PR-1536 A (180e) - Ouverture d'un crédit brut de 7 913 000 francs destiné à une subvention d'investissement pour la contribution ordinaire et complémentaire 2023 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) Délibération acceptée.
Rapport PRD-257 A/B (177e) - Accélérer la transition écologique: pour la neutralité carbone des bâtiments propriété de la Ville de Genève en 2030 Transformé en résolution (R-301) amendée par la commission et acceptée.
D-30.113 (180e) - ACG - machineries Grand Théâtre 2023 Pris acte.
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