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Mise à jour: 23.10.2015
 

Décisions

Décisions de la dernière session

Toutes les décisions.

Rapport P-358 A (174e) - Un futur pour les patineurs genevois Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport P-387 A (176e) - Pour l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle 3554 (sise rue Louis-Favre 24) à la Coopérative des Grottes en vue de la construction d'un immeuble de logements d'utilité publique en concertation avec les habitants du quartier Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Rapport P-389 A (176e) - Pour un quai des Bergues dédié aux piétons Conclusions de la commission refusées = renvoi CA.
Rapport P-395 A (176e) - Il ne suffit pas de supprimer les parkings des écoles ou de quintupler les tarifs pour favoriser la mobilité douce Conclusions acceptées = pétition classée.
Rapport P-397 A (176e) - Pour la sauvegarde du jardin de la crèche Baud-Bovy Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport PRD-155 A (175e) - Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville Délibération acceptée assortie de la recommandation de la commission.
Rapport PRD-238 A (177e) - Augmentation urgente des effectifs du Service d'incendie et de secours: assurons la sécurité de la population et rattrapons le retard pris dans l'application du concept opérationnel cantonal d'intervention Délibération amendée par la commission et assortie d'une recommandation acceptée en troisième débat.
IO-306 (177e) - A quoi servent les représentants du Conseil municipal au conseil de fondation du Grand Théâtre L'interpellation est close.
IO-307 (177e) - Pourquoi nos agents de la police municipale ne sont-ils pas intégrés à l'exercice de police sur la menace d'attentat (exercice de 52 heures) L'interpellation est close.
PR-1389 (177e) - Crédits (délibérations I à V et IX) et délibérations foncières (VI à VIII et X) destinés à diverses réalisations sur le site de la gare des Eaux-Vives Proposition retirée de l'ordre du jour.
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