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Mise à jour: 23.10.2015
 

Décisions

Décisions de la dernière session
Liste des décisions

Toutes les décisions.

Rapport M-1571 A (178e) - Epiciers-dépanneurs, ne laissons pas la situation s'aggraver Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport M-1678 A (179e) - Abeilles des villes ou abeilles des champs Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport M-1732 A (180e) - Recréer les liens sociaux à travers les jeux d'échecs Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport P-456 A (179e) - Pour le rétablissement du vivre-ensemble aux parc et clos Voltaire Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation de la commission.
Rapport P-484 A (180e) - non à l'abattage des arbres pour la voie verte Ville de Genève Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Rapport P-487 A (180e) - Pour une politique culturelle cohérente et durable, contre la judiciarisation des processus de nomination Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport P-489 A (181e) - Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Châteaubriand Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Rapport PR-1562 A (180e) - Crédit de 814 300 francs destiné à l'alimentation en eau et en électricité et la création de réseaux d'eaux usées sur les quais Wilson et Gustave-Ador Délibération acceptée.
Rapport PR-1564 A (180e) - Crédit de 1 450 000 francs destiné à renouveler des décorations lumineuses de fin d'année et à acquérir de nouvelles uvres pour le festival Geneva Lux Délibération acceptée.
Rapport PR-1571 A (180e) - Ouverture de quatre crédits pour un montant total de 4 850 000 francs, destinés à assurer le financement du 7e PSIC, le remplacement d'équipements d'impression, le renouvellement de mobiles du SPM, financer le système d'information et l'équipement du Conseil municipal pour la législature 2025-2030 Délibérations acceptées.
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