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Rapport M-105A (157)
Publication : 31.05.2001
Rapport M-105A (157e)
Pour des quais sympa
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Conseil municipal - Commission des finances - Commission des sports -
M-105A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, MM. Guy Savary et Jean-Charles Lathion, renvoyée en commission le 30 septembre 2000, intitulée: «Pour des quais sympa... pour toujours».
Télécharger le rapport M-105 A.doc (DOC - 32 Ko )
Télécharger le rapport M-105 A.pdf (PDF - 29 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 octobre 2001 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = motion refusée. |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Reporté. |
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