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Rapport R-11A (157)
Publication : 28.11.2004
Rapport R-11A (157e)
Parcelle du foyer de Sécheron
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission des finances -
R-11A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la résolution de M. Roger Deneys et Mme Marianne Husser, renvoyée en commission le 26 juin 2000, intitulée: «Pour un aménagement public de la parcelle du foyer de Sécheron».
Télécharger le rapport R 11 157 Rapport 1 (PDF - 20 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 janvier 2005 17 h 00 | Conclusions de la commission amendées et acceptées = résolution classée. |
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