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Rapport M-1110A (171)
Publication : 23.05.2016
Rapport M-1110A (171e)
Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité
Commission des pétitions -
M-1110A - 171ème (2013-2014)
Eaux-Vives Cité
Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la motion du 21 janvier 2014 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Grégoire Carasso, Marie Barbey, Morten Gisselbaek, Eric Bertinat, Sandrine Burger, Laurence Fehlmann Rielle et Simon Brandt: «Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité».
Télécharger le rapport M-1110 A.pdf (PDF - 24 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 février 2017 20 h 35 | Motion acceptée. |
| Séance du 18 janvier 2017 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 novembre 2016 20 h 45 | Reporté. |
| Séance du 2 novembre 2016 20 h 35 | Reporté. |
| Séance du 28 septembre 2016 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 14 septembre 2016 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 28 juin 2016 20 h 30 | Reporté. |
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