Début du contenu principal
Rapport M-1121 (150)
Publication : 29.03.2007
Réponse M-1121 (150e)
Remplacement des conseillers municipaux
Direction générale\Jean Erhardt - M-1121 - 150ème (1992-1993)
Réponse du Conseil administratif à la motion de Mmes Isabelle Mili, Caroline Dallèves Romaneschi, Marie-France Spielmann, Brigitte Polonovski, MM. Michel Ducret et Marco Ziegler, acceptée par le Conseil municipal le 17 janvier 1996, intitulée: «Pour une possibilité de remplacement des conseillers municipaux».
Télécharger la réponse M 1121 150 Reponse 1 (PDF - 12.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport M-1121 (150)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page