Rapport M-1131A/B (171)

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Publication : 11.06.2017

Rapport M-1131A/B (171e)

Remplacement en cas d'absence du personnel de la petite enfance

Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - M-1131A/B - 171ème (2013-2014)

Rapports de majorité et de minorité de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 26 mars 2014 de Mmes et M. Vera Figurek, Brigitte Studer, Maria Pérez, Nicole Valiquer Grecuccio, Laurence Fehlmann Rielle, Martine Sumi et Morten Gisselbaek: «Remplacement en cas d'absence du personnel de la petite enfance».

Télécharger le rapport M-1131 A-B.pdf (PDF - 542 Ko )

Télécharger l'annexe M-1131 A-B Lettre_SIT_SSP_Rémy_Burri_pétition_remplacement_petite_enfance.pdf (PDF - 118 Ko )

Télécharger l'annexe M-1131 A-B petition.01.pdf (PDF - 167 Ko )

Télécharger l'annexe M-1131 A-B Réponse remplacement MFP-SJS-PR17032917510.pdf (PDF - 3.1 Mo )

Voir le détail de l'objet M-1131 (171ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 4 février 2020 20 h 40	Motion refusée.
Séance du 16 janvier 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 4 décembre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 13 novembre 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 14 octobre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 30 septembre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 25 juin 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 5 juin 2019 20 h 35	Reportés.
Séance du 16 mai 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 29 avril 2019 20 h 35	Reportés.
Séance du 1 avril 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 27 février 2019 20 h 40	Reportés.
Séance du 6 février 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 16 janvier 2019 20 h 35	Reportés.
Séance du 5 décembre 2018 20 h 30	Reportés.
Séance du 14 novembre 2018 20 h 45	Reporté.
Séance du 17 octobre 2018 20 h 45	Reportés.
Séance du 3 octobre 2018 20 h 45	Reportés.
Séance du 12 septembre 2018 20 h 35	Reportés.
Séance du 20 juin 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 6 juin 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 17 mai 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 11 avril 2018 20 h 35	Reporté.
Séance du 21 mars 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 mars 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 février 2018 20 h 45	Reporté.
Séance du 17 janvier 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 décembre 2017 11 h 15	Reporté.
Séance du 6 décembre 2017 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 novembre 2017 20 h 30	Reporté.
Séance du 18 octobre 2017 20 h 35	Reporté.
Séance du 27 septembre 2017 20 h 30	Reporté.
Séance du 13 septembre 2017 20 h 30	Reporté.