Rapport PR-1194A/B/C/D (174e)
Commission des finances - Commission des arts et de la culture - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission des sports - Commission des travaux et des constructions -
PR-1194A/B/C/D - 174ème (2016-2017)
Rapport de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner le projet de budget 2017.
Télécharger le rapport PR-1194 A-B-C-D.pdf (PDF - 5.4 Mo )
Télécharger l'annexe Annexe 1 - PR-1194 CF Subventions PB2017 remis à la CF2.pdf (PDF - 208 Ko )
Télécharger l'annexe Annexe 2 - PR-1194 CF PB 2017 amendé par pp.pdf (PDF - 0.9 Mo )
Télécharger l'annexe Annexe 3 - PR-1194 CF Plaquette remise CF.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger l'annexe Annexe 4 - PR-1194 CF PB2017 Amendé.pdf (PDF - 79 Ko )
Télécharger l'annexe 1 Autorités réponses séance 20 septembre 2016.pdf (PDF - 64 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL détail prévision impôts.pdf (PDF - 11.6 Mo )
Télécharger l'annexe 2 DFL G'innove.pdf (PDF - 82 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL liste des charges liées annexe 1.pdf (PDF - 6.2 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL liste des charges liées annexe 2 entretien patrimoine.pdf (PDF - 6.1 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL liste des charges liées.pdf (PDF - 18.2 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL montant des primes d'ancienneté et des gratifications.pdf (PDF - 27 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL nouvelle péréquation.pdf (PDF - 17.5 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL perspectives économiques juillet 2016.pdf (PDF - 874 Ko )
Télécharger l'annexe 2 DFL primo-arrivants.pdf (PDF - 63 Ko )
Télécharger l'annexe 3 DCSS augmentation du budget FASe 2017 en Ville de Genève.pdf (PDF - 555 Ko )
Télécharger l'annexe 3 DCSS comptes 2015 et projet de budget 2017 du GIAP.pdf (PDF - 6.9 Mo )
Télécharger l'annexe 3 DCSS réponses séance 4 octobre 2016 CF.pdf (PDF - 8.7 Mo )
Télécharger l'annexe 3 DCSS réponses séance 9 novembre 2016.pdf (PDF - 687 Ko )
Télécharger l'annexe 4 DEUS groupe 314 de l'année 2015 SEVE.pdf (PDF - 39 Ko )
Télécharger l'annexe 5 DCS liste des amortissements.pdf (PDF - 90 Ko )
Télécharger l'annexe 5 DCS présentation 11 octobre 2016.pdf (PDF - 142 Ko )
Télécharger l'annexe 5 DCS réponses séance 11 octobre 2016.pdf (PDF - 605 Ko )
Télécharger l'annexe 6 DCA entretien des routes.pdf (PDF - 588 Ko )
Télécharger l'annexe 5 DCS lettre du 23 novembre 2016.pdf (PDF - 1.4 Mo )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-1194_I_signee.pdf (PDF - 0.9 Mo )
Télécharger le document deliberation_PR-1194_II_signee.pdf (PDF - 420 Ko )
Télécharger le document deliberation_PR-1194_III_signee.pdf (PDF - 398 Ko )
Télécharger le document extrait_PR-1194_I_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document extrait_PR-1194_II_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document extrait_PR-1194_III_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-1194-I.pdf (PDF - 515 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-1194-II.pdf (PDF - 547 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-1194-III.pdf (PDF - 533 Ko )
Télécharger le document arrete_CE_PR-1194-I.pdf (PDF - 1.8 Mo )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 10 décembre 2016 8 h 00 | Proposition amendée renvoyée à la commission des finances. |
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