Conseil municipal

Commission de l'aménagement et de l'environnement -  PR-1208A - 174ème (2016-2017)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 2 novembre 2016 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 343 100 francs destiné aux travaux d'aménagement du U cyclable rive gauche.

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Télécharger le rapport decision_CE_PR-1208.pdf (PDF - 1.0 Mo )

Télécharger l'annexe MFP-DCA-PR17021714210.002.pdf (PDF - 753 Ko )

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Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

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Inscriptions en séances plénières