Rapport M-1219A/B (173)

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Publication : 3.10.2017

Rapport M-1219A/B (173e)

Pour une vraie place de Neuve

Commission de l'aménagement et de l'environnement - M-1219A/B - 173ème (2015-2016)

Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 5 avril 2016 de Mmes et MM. Simon Gaberell, Morten Gisselbaek, Sandrine Burger, Grégoire Carasso, Olivier Gurtner, Marie-Pierre Theubet, Stéphane Guex et Brigitte Studer: «Pour une vraie place de Neuve».

Télécharger le rapport M-1219 A-B.pdf (PDF - 597 Ko )

Voir le détail de l'objet M-1219 (173ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 28 octobre 2020 17 h 30	Motion acceptée.
Séance du 7 octobre 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 9 septembre 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 23 juin 2020 20 h 30	Reportés.
	Reportés.
Séance du 4 mars 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 5 février 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 16 janvier 2020 20 h 30	Reportés.
Séance du 4 décembre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 13 novembre 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 14 octobre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 30 septembre 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 25 juin 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 5 juin 2019 20 h 35	Reportés.
Séance du 16 mai 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 29 avril 2019 20 h 35	Reportés.
Séance du 1 avril 2019 20 h 30	Reportés.
Séance du 27 février 2019 20 h 40	Reportés.
Séance du 6 février 2019 20 h 45	Reportés.
Séance du 16 janvier 2019 20 h 35	Reporté.
Séance du 5 décembre 2018 20 h 30	Reportés.
Séance du 14 novembre 2018 20 h 45	Reportés.
Séance du 17 octobre 2018 20 h 45	Reportés.
Séance du 3 octobre 2018 20 h 45	Reportés.
Séance du 12 septembre 2018 20 h 35	Reportés.
Séance du 20 juin 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 6 juin 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 17 mai 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 11 avril 2018 20 h 35	Reporté.
Séance du 21 mars 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 mars 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 février 2018 20 h 45	Reporté.
Séance du 17 janvier 2018 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 décembre 2017 11 h 15	Reporté.
Séance du 6 décembre 2017 20 h 30	Reporté.
Séance du 15 novembre 2017 20 h 30	Reporté.