Conseil municipal

Commission des travaux et des constructions -  PR-1256A - 175ème (2017-2018)

Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 19 septembre 2017 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total brut de 4647100 francs et net de 3825700 francs, recettes déduites, soit:  2282700 francs, dont à déduire une participation de 250000 francs du Fonds énergie et climat, ainsi que 156000 francs de subvention SIG, soit un montant net de 1876700 francs, destinés à des travaux de rénovation et passage au gaz de chaufferies vétustes dans divers bâtiments du patrimoine financier,  2364400 francs, dont à déduire une participation de 250000 francs du Fonds énergie et climat, ainsi que 165400 francs de subvention SIG, soit un montant net de 1949000 francs, destinés à des travaux de rénovation et passage au gaz de chaufferies vétustes dans divers bâtiments du patrimoine administratif.

Télécharger le rapport PR-1256 A.pdf (PDF - 38 Ko )

Télécharger le rapport decision_CE_PR-1256-I.pdf (PDF - 1.0 Mo )

Télécharger le rapport decision_CE_PR-1256-II.pdf (PDF - 1.0 Mo )

Télécharger l'annexe PR-1256 A - presentation commission travauxV3.pdf (PDF - 472 Ko )

Télécharger l'annexe PR-1256 A (Rapport recyclage des materiaux des chaufferies renovees).002.pdf (PDF - 52 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document deliberation_PR-1256_I_signee.pdf (PDF - 382 Ko )

Télécharger le document deliberation_PR-1256_II_signee.pdf (PDF - 408 Ko )

Télécharger le document extrait_PR-1256_I_signe.pdf (PDF - 0.9 Mo )

Télécharger le document extrait_PR-1256_II_signe.pdf (PDF - 0.9 Mo )

Télécharger le document courrier_ssco_PR-1256-II.pdf (PDF - 630 Ko )

Télécharger le document courrier_ssco_PR-1256-I.pdf (PDF - 624 Ko )

Voir le détail de l'objet PR-1256 (175ème)

Inscriptions en séances plénières