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Rapport M-1285A (174)
Publication : 1.10.2021
Rapport M-1285A (174e)
Exposons les trésors des Ports Francs
Commission des arts et de la culture -
M-1285A - 174ème (2016-2017)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 5 avril 2017 de Mme et MM. Eric Bertinat, Didier Lyon, Pierre Scherb, Jean Zahno et Florence Kraft-Babel: «Exposons les trésors des Ports Francs».
Télécharger le rapport M-1285 A.pdf (PDF - 611 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 novembre 2021 20 h 30 | Motion refusée. |
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