Rapport M-1315A (175)

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Publication : 17.02.2020

Rapport M-1315A (175e)

Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage

Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - M-1315A - 175ème (2017-2018)

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»

Télécharger le rapport M-1315 A.pdf (PDF - 588 Ko )

Voir le détail de l'objet M-1315 (175ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 26 janvier 2022 20 h 45	Motion amendée acceptée.
Séance du 1 décembre 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 17 novembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 6 octobre 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 8 septembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 29 juin 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 9 juin 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 19 mai 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 3 mai 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 mars 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 10 mars 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 février 2021 17 h 30	Reporté.
Séance du 20 janvier 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 25 novembre 2020 20 h 35	Reporté.
Séance du 28 octobre 2020 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 octobre 2020 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 septembre 2020 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 juin 2020 20 h 30	Reporté.
	Reporté.