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Rapport M-1337A (175)
Publication : 14.03.2022
Rapport M-1337A (175e)
Moins de bruit, plus d'air: des levées de déchets urbains respectueuses de l'environnement et de la population
Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication -
M-1337A - 175ème (2017-2018)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 6 mars 2018 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Marjorie de Chastonay, Jean Rossiaud et Antoine Maulini: «Moins de bruit, plus d'air: des levées de déchets urbains respectueuses de l'environnement et de la population».
Télécharger le rapport M-1337 A.pdf (PDF - 614 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du mardi 7, mercredi 8 et lundi 13 février 2023 à 17 h 30 et 20 h 30 | |
| Séance du 23 janvier 2023 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 30 novembre 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 2 novembre 2022 20 h 35 | Reporté. |
| Séance du 5 octobre 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 7 septembre 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 28 juin 2022 20 h 40 | Reporté. |
| Séance du 8 juin 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 mai 2022 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 27 avril 2022 20 h 30 | Reporté. |
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