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Rapport PR-1345A (176)
Publication : 18.11.2019
Rapport PR-1345A (176e)
Modification du règlement concernant la salle de concert de l'Alhambra (LC 21 657)
Commission des arts et de la culture -
PR-1345A - 176ème (2018-2019)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 février 2019 en vue de la modification du règlement concernant la salle de concert de l'Alhambra (LC 21657).
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération PR-1345 signée.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Télécharger le document Extrait PR-1345 signé.pdf (PDF - 0.9 Mo )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 janvier 2020 20 h 45 | Délibération amendée par la commission acceptée. |
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