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Rapport PR-1391A (177)
Publication : 22.10.2020
Rapport PR-1391A (177e)
Approbation du projet de résolution d'initiative communale visant à adopter le PDQ du pôle de Cornavin
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
PR-1391A - 177ème (2019-2020)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 15 janvier 2020, sur demande du département des constructions et de l'aménagement, en vue de l'approbation du projet de résolution d'initiative communale visant à adopter le plan directeur de quartier du pôle de Cornavin.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération PR-1391 signée.pdf (PDF - 393 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 novembre 2020 17 h 30 | Résolution amendée par la commission acceptée. |
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