Rapport M-1416A (176)

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Publication : 30.11.2020

Rapport M-1416A (176e)

Pour des cafés suspendus dans les établissements municipaux

Commission des finances - M-1416A - 176ème (2018-2019)

Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 27 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Patricia Richard, Michèle Roullet, Pierre Gauthier, Michel Nargi, Véronique Latella, Nicolas Ramseier, Stefan Gisselbaek, Renate Cornu, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel et Georges Martinoli: «Pour des cafés suspendus dans les établissements municipaux».

Télécharger le rapport M-1416 A.pdf (PDF - 551 Ko )

Voir le détail de l'objet M-1416 (176ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du mardi 3 et mercredi 4 octobre 2023, à 17 h 30 et 20 h 30
Séance du 6 septembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 27 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 7 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 22 mai 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 avril 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 29 mars 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 8 mars 2023 20 h 45	Reporté.
Séance du 13 février 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 janvier 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 novembre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 2 novembre 2022 20 h 35	Reporté.
Séance du 5 octobre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 septembre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 28 juin 2022 20 h 40	Reporté.
Séance du 8 juin 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 mai 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 27 avril 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 mars 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 mars 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 février 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 janvier 2022 20 h 45	Reporté.
Séance du 1 décembre 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 17 novembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 6 octobre 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 8 septembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 29 juin 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 9 juin 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 19 mai 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 3 mai 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 mars 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 10 mars 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 février 2021 17 h 30	Reporté.
Séance du 20 janvier 2021 20 h 30	Reporté.