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Rapport M-148A (158)
Publication : 15.03.2002
Rapport M-148A (158e)
Presses de Malagnou
Commission des pétitions - Conseil municipal - Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - Commission des travaux et des constructions - Commission des arts et de la culture -
M-148A - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de Mmes Renate Cornu, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann, MM. Jean-Pierre Lyon, Didier Bonny et Georges Breguet, acceptée par le Conseil municipal le 11 avril 2001, intitulée: «Pour une réutilisation juste des presses de Malagnou».
Télécharger le rapport M-148 A.doc (DOC - 77 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 avril 2002 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
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