Rapport M-1497A (177)

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Publication : 6.04.2021

Rapport M-1497A (177e)

Pour des abribus végétalisés

Commission de l'aménagement et de l'environnement - M-1497A - 177ème (2019-2020)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 16 janvier 2020 de Mmes et M. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Delphine Wuest, Amanda Ojalvo, Dalya Mitri Davidshofer et Christina Kitsos: «Pour des abribus végétalisés».

Télécharger le rapport M-1497 A.pdf (PDF - 558 Ko )

Voir le détail de l'objet M-1497 (177ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 12 février 2024 21 h 30	Motion acceptée avec recommandation de la commission.
Séance du 17 janvier 2024 20 h 35	Reporté.
Séance du 29 novembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 1 novembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 4 octobre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 6 septembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 27 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 7 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 22 mai 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 avril 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 29 mars 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 8 mars 2023 20 h 45	Reporté.
Séance du 13 février 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 janvier 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 novembre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 2 novembre 2022 20 h 35	Reporté.
Séance du 5 octobre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 septembre 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 28 juin 2022 20 h 40	Reporté.
Séance du 8 juin 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 mai 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 27 avril 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 mars 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 mars 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 9 février 2022 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 janvier 2022 20 h 45	Reporté.
Séance du 1 décembre 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 17 novembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 6 octobre 2021 20 h 30	Reporté.
Séance du 8 septembre 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 29 juin 2021 20 h 35	Reporté.
Séance du 9 juin 2021 20 h 40	Reporté.
Séance du 19 mai 2021 20 h 35	Reporté.