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Rapport PR-1515A/B (179)
Publication : 6.09.2022
Rapport PR-1515A/B (179e)
Adoption du projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30052 «Acacias 1»
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
PR-1515A/B - 179ème (2021-2022)
Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 27 avril 2022, sur demande du Département du territoire (DT), en vue de l'adoption du projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30052 «Acacias 1».
Télécharger le rapport PR-1515 AB.pdf (PDF - 3.5 Mo )
Télécharger le rapport PR-1515_decision_CE.pdf (PDF - 224 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PR-1515.pdf (PDF - 75 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 octobre 2022 20 h 35 | Délibération amendée par la commission et par le plénum assortie d'une recommandation de la commission acceptée. |
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