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Rapport M-152A (158)
Publication : 12.03.2002
Rapport M-152A (158e)
Soutien à l'Académie de musique
Commission des pétitions - Conseil municipal - Commission des sports - Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission des arts et de la culture -
M-152A - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Alain Marquet, renvoyée en commission le 15 mai 2001, intitulée: «Soutien à l'Académie de musique».
Télécharger le rapport M-152 A.doc (DOC - 40 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 29 avril 2002 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
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