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Rapport PR-1533A (180)
Publication : 28.04.2023
Rapport PR-1533A (180e)
Ouverture d'un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie
Commission des travaux et des constructions -
PR-1533A - 180ème (2022-2023)
Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 31 août 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie.
Télécharger le rapport PR-1533 A.pdf (PDF - 96 Ko )
Télécharger le rapport PR-1533_decision_CE.pdf (PDF - 701 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PR-1533.pdf (PDF - 573 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 juin 2023 20 h 40 | Délibération avec recommandation de la commission acceptée. |
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