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Rapport PR-154A (159)
Publication : 21.11.2001
Rapport PR-154A (159e)
Plan localisé de quartier route de Florissant, chemin du Pré-de-l'Ours, avenues Eugène-Pittard et Giovanni-Gambini
Commission de l'aménagement et de l'environnement -
PR-154A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l'aménagement, de l'équipement et du logement, en vue de l'approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29104-275, valant pour partie plan de site et situé entre la route de Florissant, le chemin du Pré-de-l'Ours, l'avenue Eugène-Pittard et l'avenue Giovanni-Gambini.
Télécharger le rapport PR 154 A 159 Rapport 1 (DOC - 29 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 décembre 2001 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. |
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