Rapport PRD-155A (175)

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Publication : 27.04.2019

Rapport PRD-155A (175e)

Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville

Commission des travaux et des constructions - PRD-155A - 175ème (2017-2018)

Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de délibération du 26 juin 2017 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Albane Schlechten, Adrien Genecand, Patricia Richard, Alfonso Gomez et Uzma Khamis Vannini: «Stand up! Des logements pour personnes en formation à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville!»

Télécharger le rapport PRD-155 A.pdf (PDF - 91 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document Délibération PRD-155 signée.pdf (PDF - 397 Ko )

Télécharger le document Extrait PRD-155 signé.pdf (PDF - 0.9 Mo )

Voir le détail de l'objet PRD-155 (175ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 16 janvier 2020 17 h 30	Délibération acceptée assortie de la recommandation de la commission.
Séance du 4 décembre 2019 20 h 30	Reporté.
Séance du 13 novembre 2019 20 h 45	Reporté.
Séance du 14 octobre 2019 20 h 30	Reporté.
Séance du 30 septembre 2019 20 h 30	Reporté.
Séance du 25 juin 2019 20 h 45	Reporté.
Séance du 5 juin 2019 20 h 35	Reporté.