Rapport M-1647A (179)

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Publication : 13.12.2022

Rapport M-1647A (179e)

Sécuriser et aménager l'accès à l'école et à l'espace de vie enfantine des Ouches

Commission de l'aménagement et de l'environnement - M-1647A - 179ème (2021-2022)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 17 novembre 2021 de Mme et MM. Christian Steiner, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Amar Madani: «Sécuriser et aménager l'accès à l'école et à l'espace de vie enfantine des Ouches».

Télécharger le rapport M-1647 A.pdf (PDF - 93 Ko )

Voir le détail de l'objet M-1647 (179ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du mardi 3 et mercredi 4 septembre 2024, à 17 h 30 et 20 h 30
Séance du 25 juin 2024 20 h 30	Reporté
Séance du 5 juin 2024 20 h 35	Reporté
Séance du 27 mai 2024 20 h 35	Reporté
Séance du 30 avril 2024 20 h 30	Reporté
Séance du 26 mars 2024 20 h 35	Reporté/e
Séance du 6 mars 2024 20 h 50	Reporté.
Séance du 12 février 2024 21 h 30	Reporté.
Séance du 17 janvier 2024 20 h 35	Reporté.
Séance du 29 novembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 1 novembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 4 octobre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 6 septembre 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 27 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 7 juin 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 22 mai 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 avril 2023 20 h 30	Reporté.
Séance du 29 mars 2023 20 h 35	Reporté.
Séance du 8 mars 2023 20 h 45	Reporté.
Séance du 13 février 2023 20 h 30	Reporté.