Commission des travaux - Commission de l'aménagement - Conseil municipal - Commission des pétitions -
M-167A - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 15 mai 2001, intitulée: « 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!»
Séance du 15 mai 2002 20 h 30 | Rapport de la commission et recommandations du Conseil municipal renvoyés à la commission des travaux. |