Rapport R-169A (170)

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Publication : 13.01.2014

Rapport R-169A (170e)

Mise en uvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication - R-169A - 170ème (2012-2013)

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la résolution du 15 janvier 2013 de M. Pierre Gauthier: «Il faut mettre en oeuvre sans attendre les décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS».

Télécharger le rapport R-169 A.pdf (PDF - 145 Ko )

Télécharger le rapport projet ConvergenceS.pdf (PDF - 462 Ko )

Voir le détail de l'objet R-169 (170ème)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 14 mars 2016 20 h 30	Résolution amendée par la commission acceptée.
Séance du 10 février 2016 20 h 45	Reporté.
Séance du 25 janvier 2016 20 h 30	Reporté.
Séance du 11 novembre 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 28 octobre 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 7 octobre 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 28 septembre 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 23 juin 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 3 juin 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 21 mai 2015 20 h 45	Reporté.
Séance du 29 avril 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 18 mars 2015 20 h 35	Reporté.
Séance du 18 février 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 janvier 2015 20 h 30	Reporté.
Séance du 12 novembre 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 29 octobre 2014 20 h 35	Reporté.
Séance du 8 octobre 2014 20 h 40	Reporté.
Séance du 29 septembre 2014 20 h 40	Reporté.
Séance du 24 juin 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 4 juin 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 21 mai 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 5 mai 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 mars 2014 20 h 35	Reporté.
Séance du 19 mars 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 26 février 2014 20 h 30	Reporté.