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Rapport R-17A (157)
Publication : 4.09.2002
Rapport R-17A (157e)
Guerre du feu
Commission des sports -
R-17A - 157ème (1999-2000)
Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la résolution de M. Guy Dossan, Mme Michèle Ducret, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Mme Catherine Hämmerli-Lang, MM. Bernard Lescaze, Pierre Maudet et René Winet, renvoyée en commission le 12 septembre 2000, intitulée: «Guerre du feu: pour enterrer la hache, il faut être deux».
Télécharger le rapport R-17 A.pdf (PDF - 31 Ko )
Télécharger le rapport ATTSP04C (04C - 169 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 janvier 2003 17 h 00 | Renvoi à la commission des sports et de la sécurité. |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. |
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