Commission des travaux -
PR-174A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 444 400 francs destiné à l'étude des quais marchands de la rade et des édicules.
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Séance du 19 novembre 2002 17 h 00 | Urgence acceptée. Recommandations de la commission acceptées = renvoi au CA, arrêté amendé par la commission accepté. |
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. |
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. |