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Rapport M-1754A (180)
Publication : 27.02.2024
Rapport M-1754A (180e)
Autonomie de nos aînés, notre responsabilité
Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse -
M-1754A - 180ème (2022-2023)
Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 7 février 2023 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Luc Zimmermann, Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Fabienne Beaud, Fabienne Aubry-Conne, Jean-Luc von Arx, Alain Miserez, Laurence Corpataux et Brigitte Studer: «Autonomie de nos aînés, notre responsabilité».
Télécharger le rapport M-1754 A.pdf (PDF - 689 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 juin 2024 20 h 30 | Urgence acceptée. Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. |
| Séance du 5 juin 2024 20 h 35 | Reporté |
| Séance du 27 mai 2024 20 h 35 | Reporté |
| Séance du 30 avril 2024 20 h 30 | Reporté |
| Séance du 26 mars 2024 20 h 35 | Reporté/e |
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