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Rapport M-238A (159)
Publication : 25.02.2006
Rapport M-238A (159e)
Rue des Deux-Ponts
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission de l'aménagement - Commission des arts et de la culture - Commission des sports -
M-238A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Roger Deneys, Alain Marquet, François Sottas et Christian Zaugg, renvoyée en commission le 4 mars 2002, intitulée: «Pour une rue des Deux-Ponts digne du troisième millénaire!»
Télécharger le rapport M 238 159 Rapport 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 avril 2006 17 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |
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